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Ordre du Jour - Ordre du Jour 1
Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune de Gien.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 1)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 14 décembre 2022 à 18h00
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 16 novembre 2022
RESSOURCES HUMAINES — Rapporteur Madame Marie-Odile Bourdin
1. Modification du tableau des effectifs
2. Adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires
3. Mise à disposition d'un agent auprès de l'Association des Commerçants et Artisans (A.C.A)
4. Renouvellement de la convention d'adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Loiret
FINANCES, COMMANDE PUBLIQUE, ADMINISTRATION GÉNÉRALE -— Rapporteur Monsieur Jean-Louis Hidas
5. Octroi de subventions aux associations et organismes pour 2023
6. Budget principal de la Ville : effacement de dettes
7. Budget principal de la Ville : taxes et produits irrécouvrables
8. Ouverture des crédits budgétaires pour la section d'investissement 2023
ENVIRONNEMENT- Rapporteur Monsieur Rémi Bichon
9. Modification du règlement du service de l'eau
AMENAGEMENT, TRAVAUX et CADRE DE VIE — Rapporteur Monsieur Laurent Rougeron
10. Autorisation donnée à M. le Maire de procéder à l'acquisition de la parcelle cadastrée CS n° 42 (supportant la chapelle Saint-Lazare) située à l'intersection de la rue des Fourches
et de la rue de l’Usine à Gaz à Gien
11.Approbation des avenants aux conventions de mises en services des RD 952 et 940 portant sur le changement de gestionnaire de l'éclairage public
EDUCATION ET JEUNESSE -— Rapporteur Madame Nathalie Chambon
12. Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Gien, l'association Arteria et Enedis pour la réalisation de fresques sur un transformateur électrique, sis rue de la Marne à Gien
13. Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Gien, l'artiste Mister Couleur et Enedis pour la réalisation de fresques sur un transformateur électrique, sis rue Paulin Enfert à Gien
14. Remboursement des frais de fonctionnement concernant les élèves scolarisés en classe ULIS, à la Ville de Gien et par les communes de résidence - Fixation du montant de ce
forfait-élève pour l'année scolaire 2022/2023
15. Ecole privée Sainte-Geneviève — Fixation du forfait-élève à compter du 1° janvier 2023 SPORT -— Rapporteur Madame Valérie Agogué
16.Attributions de subventions complémentaires au titre des mises à disposition d'agents auprès d'associations giennoises
CULTURE -— Rapporteur Monsieur Francis Cammal
17.Approbation du règlement intérieur de l'Ecole Municipale de Musique et de Théâtre - Modification
18. Approbation du projet d'établissement de l'Ecole Municipale de Musique et de Théâtre — Conservatoire à Rayonnement Communal
19.Approbation de la convention entre l'EHPAD Korian Santel et l'Ecole Municipale de Musique et de Théâtre
20.Approbation de la convention entre le Foyer d'Accueil Temporaire de Nevoy et l'Ecole Municipale de Musique et de Théâtre
COMMERCE, TOURISME et ANIMATIONS — Rapporteur Monsieur Jean-Philippe Damon
21.Approbation des ouvertures dominicales pour l'année 2023
SOCIAL — Rapporteur Madame Catherine de Metz
22.Approbation de la convention attributive d’une subvention en investissement au titre du Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire (FNADT) dans le cadre de la création d’une Maison pour Tous
Information au Conseil des décisions prises par le Maire en vertu du pouvoir donné par le Conseil Municipal
Questions diverses
Le Maire,
Francis Cammal