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unknown - DCM60 ANNEXE 1 PROJET DM Place Maurice Mollard – Opération immobilière des Nouveaux Thermes – Servitudes PLAN
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune d'Aix-les-Bains.
Lien du pdf (unknown - DCM60 ANNEXE 1 PROJET DM Place Maurice Mollard – Opération immobilière des Nouveaux Thermes – Servitudes PLAN)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Sécurité routière,
place ingénieur François
rd
Berthollet
Rue Georg
Rue Georges 1er
Rue
des
Bains
Place des Thermes
EDDV 1
Reine Hortense
Volume en tréfonds
cédé par la ville
d'AIX-LES-BAINS à la
SCCV SILLON ALPIN
(EDDV 4)
Volume en tréfonds
cédé par la ville
d'AIX-LES-BAINS à la
SCCV SILLON ALPIN
(EDDV 3) Volume en tréfonds (premier sous-sol)
cédé par la ville
d'AIX-LES-BAINS à la
SCCV SILLON ALPIN
(EDDV 2)
Parking
Escalier
Escalier
Dgt. Asc.
Parking
LT.
LT.
Sanitaires WC.
WC.
Non accessible
Parking public et WC
public existants
pour 65 m² env.
3.51
5.70
19.23
7.81
4.32
6.54
3.35
55.85
5.06
5.11
12.76
5.14
12.76
0.95
2.86
12.13 1.43
25.70
5.00
5.66
26.92
2.73
1.73
4.80
4.01
6.85
4.19
4.10 3.61 1.74
Avenue Lord Revelstoke
Volume en tréfonds
cédé par la ville
d'AIX-LES-BAINS à la
SCCV SILLON ALPIN
(EDDV 6)
Volume en tréfonds
cédé par la ville
d'AIX-LES-BAINS à la
SCCV SILLON ALPIN
(EDDV 7)
0.87
0.79
0.70 4.86
1.50
3.17 0.54 1.81
0.58
7.63
7.29
EDDV 2
Volume en tréfonds
cédé par la ville
d'AIX-LES-BAINS à la
SCCV SILLON ALPIN
(EDDV 5)
Référence dossier : Date : Agence
Ville d'AIX-LES-BAINS
Place Maurice Mollard
Section CD
Département de la Savoie
PROPRIÉTÉ VILLE D'AIX-LES-BAINS
Cession à la SCCV SILLON ALPIN
Echelle : 1/500ème
Projet de cession (premier sous-sol)
d'AIX-LES-BAINS
11 mars 2026 mis à jour les 20 et 24 mars 2026 A226006
candélabre
poteau PTT
grille EP
bouche à clé
station
coffret gaz
mur
SYMBOLES
tampon rond
tampon mixte
plaque carrée ou rectangulaire
coffret réseau
coffret EDF
application cadastrale (limite parcellaire indicative)
arbre feuillu
alignement défini le 27 avril 2018 par arrêté de voirie portant alignement
par la ville d'AIX-LES-BAINS
alignement défini sur place le 25 novembre 2019 par la ville d'AIX-LES-BAINS
Coordonnées planimétriques : système RGF93 projection CC45 rattachées par GPS (réseau Téria)
Volume en tréfonds au premier et deuxième sous-sols de (EDDV 3) à céder par la ville
Volume en tréfonds bâti (parking et WC publics existants) au premier sous-sol de (EDDV 2)
à la SCCV SILLON ALPIN : DP et n°1075 pour 2637 m² env.
à la SCCV SILLON ALPIN : n°DP pour 20 m² env.
à céder par la ville d'AIX-LES-BAINS à la SCCV SILLON ALPIN : n°DP pour 65 m² env.
Limites de propriété précedemment définies
Volume en tréfonds au premier sous-sol (EDDV 2) à céder par la ville d'AIX-LES-BAINS
Volume en tréfonds au premier sous-sol de (EDDV 4) à céder par la ville d'AIX-LES-BAINS
à la SCCV SILLON ALPIN : n°1077p et DP pour 67 m² env.
Parking public
6
4
5
3
3
6 5
4
Servitude de passage piétons et véhicules à créer grevant les niveaux -1 et -2 du parking existant de la ville d'AIX-LES-BAINS au profit de l'EDDV 1 (sous-sol parking) et de l'EDDV 2 (extension parking). Une clé de répartition pour l'entretien devra être créée.
Servitude de passage piétons à créer grevant l'EDDV 2 (extension parking aux niveaux -1 et -2) au profit de la Ville d'AIX-LES-BAINS pour l'accès aux commerces de l'EDDV 1 et à la rue Georges 1er.
servitude de passage piétons à créer grevant l'EDDV1 au profit de la ville d'AIX-LES-BAINS (aux niveaux -2, -1, RDC, R+1, R+2, R+3) afin d'accéder du parking et la Place Maurice Mollard à la place Georges 1er. Une clé de répartition pour l'usage d'ascenseurs à l'usage du public devra être créée
Servitude de passage de réseaux à créer grevant les niveaux -1 et -2 du parking existant de la ville d'AIX-LES-BAINS au profit de l'EDDV 1 (sous-sol parking) et de l'EDDV 2 (extension parking)
7
8
Volume en tréfonds au rez-de-chaussée (EDDV 6) à céder par la ville
à la SCCV SILLON ALPIN : n°DP pour 17 m² env.
Volume en tréfonds au deuxième étage (EDDV 7) à céder par la ville
à la SCCV SILLON ALPIN : n°1078p pour 13 m² env.
7
8
Volume en tréfonds au premier et deuxième étage (EDDV 5) à céder par la ville à la SCCV SILLON ALPIN : n°DP pour 4 m² env. 10
10