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Document publié le Vendredi 27 février 2015 par la commune de Villy-Bocage.
Lien du pdf (Déliberation - 2015 02 27 CRCM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Aménagement du territoire,
COMPTES RENDUS REUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 27 février 2015
.
L’an Deux mille quinze, le Vendredi 27 Février à 20 heures, le Conseil Municipal dûment convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. LESAGE Norbert, Maire. Présents :
Mrs Norbert LESAGE - Arnaud CONDE - Gilbert LUBIN - Mmes Corinne FORVEILLE - Mélanie LECOUTURIER Absents excusés :
Samuel BEAUREPAIRE - Omar TOUZANI - Jacques VERTES - Nathalie JARDIN - Catherine MARIE - Alain MEILLON - Eric BAYEUX - Stéphane BARETTE - Daniel JOLY - Isabelle MIALDEA
Elu secrétaire : Arnaud Condé
En vertu de l’article L. 2121-17 du CGCT, « le conseil municipal ne délibère valablement que lorsque la majorité de ses membres en exercice est présente… ». Le quorum n’étant pas atteint, le conseil n'est donc pas en mesure de statuer.
Le conseil municipal sera à nouveau convoqué à trois jours au moins d’intervalle, la présente réunion est donc reportée au vendredi 6 mars 2015.
Fait et délibéré les, jour, mois et an susdits.