Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - 2225 travaux bois et subvention visee
Déliberation - del 39 2023 coupes de bois 2024
Procès Verbal - 8.Coupes de bois
Procès Verbal - 8.Coupes de bois
Conseil Municipal - CM 15.02.2024 PROGRAMME COUPE DE BOIS 2024.vise
Procès Verbal - 3.Coupes de bois
Procès Verbal - 3.Coupes de bois
Déliberation - del 54 2022 coupes de bois 2023 et fixation du pri
Procès Verbal - 0925 convention ctasf visee
Conseil Municipal - CM 18.12.2025 08.Programme des coupes de bois 2025
Déliberation - 0225 modification de la deliberation 4624 coupes de bois visee
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thuilley-aux-Groseilles.
Lien du pdf (Déliberation - 0225 modification de la deliberation 4624 coupes de bois visee)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Justice et droit, Institutions publiques,
EXTRAIT
DU
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
6
FÉVRIER
2025
COMMUNE
DE
THUILLEY-AUX-
GROSEILLES
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
six
février,
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Thuilley-aux-
Groseilles,
s’est
réuni
au
lieu
ordinaire
des
séances,
en
mairie,
sous
Arrondissement
de
Toul
la présidence
du
Maire,
Laurence
BROQUERIE.
Canton
Meine
au
Saintois
Département
de
Meurthe-et-
Moselle
Présents
: Laurence
BROQUERIE,
Christophe
GENIN,
Samuel
GRIS,
Conseillers
en
exercice
: 10
Gabrielle
HENRY,
Gibrien
PARISOT,
Jacques
PEROUX,
Amélie
Conseillers
présents
ou
représentés :
PEROUX,
Stéphane
PIERI
9
Absents
: Thomas
WECKERING
Conseillers
votants
: 8
Excusés
: Pauline
HENRY
a donné
procuration
à
Laurence
BROQUERIE
Le
Maire
certifie
que
la convocation
du
conseil
a été
faite
le 31/01/2025
Amélie
PEROUX
a été
désignée
comme
secrétaire
de
séance
Objet
de
la
délibération
n°
02/25
:
MODIFICATION
DE
LA
DÉLIBÉRATION
46/24
RELATIVE
À
LA
DÉLIVRANCE
DES
COUPES
DE
BOIS
2025
Madame
le
Maire
explique
au
conseil
que
l’agent
ONF
a
demandé
l'ajout
la
modification
suivante
à
la
délibération
prise
au
précédent
conseil :
Monsieur
Samuel
GRIS
explique
les
prévisions
proposées
par
l'agent
ONF.
Après
délibération,
le conseil,
décide
de
modifier
ainsi
la délibération
du
46/24
du
08/11/2024 :
-__
Approuve
l’état
d’assiette
présenté,
-
Demande
à
l'ONF
de
bien
vouloir
procéder
à
la
désignation
des
coupes
inscrites
à
l’état
d’assiette
présentées
ci-après
:
e
Délivrance
des
coupes
35a3,
44a3,
45a3,
18i2,
41i1
et
42a3
pour
l’affouage
2025/2026,
e
Mise
en
vente
des
bois
façonnés
des
coupes
1, 37
et
39
en
bois
d'œuvre
et
bois
d'industrie,
e
Désignation
des
3
garants
: Samuel
GRIS,
Christophe
GENIN,
Jacques
PEROUX
-
Pour
les coupes
inscrites,
fixe
comme
suit
la destination
des
coupes
de
l’exercice
2025.
Pour
les
unités
de
gestion :
-
35
a3,44
a3et
45 _a3 :
première
éclaircie,
- 18_i2
et 41_il
: ouverture
de
cloisonnement,
- 42_a3
: amélioration
de
BI,
-
1,37
et
39
: vente
en
bois
façonné,
grumes
et
BI,
- 21.i,
24
jet 3
: partage
sur
pied
entre
les
affouagistes
- Fixe
la
part
d’affouage
forfaitaire
à 80
€,
- Coupes
1, 37
et
39 :
vent
de
bois
façonné,
grumes
et
BI,
- Demande
la
désignation
des
produits
accidentels
vendus
en
bois
façonnés
de
bois
d'œuvre
et
la
délivrance
des
autres
produits
marqués
en
affouage.
Pour
:9
Contre
:0
Abstention
: 0
Amélie
PEROUX
Laurence
BROQUERIE
Secrétaire
1/1
Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 17/02/2025 à 14h22 Réference de l'AR : 054-215407982-20250206-02_25-DE Publié le 17/02/2025 ; Rendu exécutoire le 17/02/2025