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Procès Verbal - 2025 130 Adoption du proces verbal de la seance du Conseil municipal du 6 octobre 2025
Document publié le Lundi 6 octobre 2025 par la commune d'Onet-le-Château.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 130 Adoption du proces verbal de la seance du Conseil municipal du 6 octobre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
: ON ET EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
CHÂTEAU DU CONSEIL MUNICIPAL D'ONET-LE-CHÂTEAU
Séance du jeudi 13 novembre 2025
Nombre de conseillers Les membres du Conseil Municipal de la commune d'Onet-le-Château se sont En exercice 33 , . : à gi HE à ; Présents 26 | réunis le treize novembre deux mille vingt-cinq à dix-neuf heures à la Maison
Absents …. + 7 | des Associations, sur la convocation qui leur a été adressée le sept novembre Procurations … :
Votants .…....…. 30 deux mille vingt-cinq par Monsieur Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire
Président : Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire d'Onet-le-Château
Présents : Marie-Noëlle TAUZIN, Christian MAZUC, Catherine COUFFIN, Raymond BRALEY, Christine
LATAPIE, Didier PIERRE, Sabine MIRAL, Jean-Philippe ABINAL, Gulistan DINCEL, Dominique BEC, Michel
SOULIÉ, Valérie ABADIE-ROQUES, Jacques DOUZIECH, Hakim GACEM, Françoise UITIELLO, Jacky MAILLÉ,
Rachida EL HAOURRI, Christian GIRAUD, Stanislas LIPINSKI, Jean-Luc PAULAT, Benjamin GOURDON, Ludivine
CHATELAIN-NOUIOUA, Fabienne VERNHES, Liliane MONTJAUX, Isabelle COURTIAL
Absents ayant donné pouvoir : Jean-Louis COSTE (pouvoir à Jean-Philippe KÉROSLIAN), Franck
TOURNERET (pouvoir à Gulistan DINCEL), Elisabeth GUIANCE (pouvoir à Liliane MONTIJAUX), Grégory SERIN
(pouvoir à Isabelle COURTIAL)
Absents excusés : Virginie SEXTO, Mathieu GINESTET, Emilie LOUBAT
Secrétaire de séance : Marie-Noëlle TAUZIN
DG/130-2025
Adoption du procès-verbal de la séance
du Conseil municipal du lundi 6 octobre 2025
Uu l'avis unanimement favorable après examen des commissions en date du 6 novembre 2025,
CONSIDERANT que le procès-verbal de la séance du Conseil municipal, qui s'est tenue le lundi 6 octobre 2025,
a été établi par la secrétaire de séance Madame Marie-Noëlle TAUZIN, élue en séance, et a été transmis à
l'ensemble des élus.
ENTENDU que conformément à l’article L.2121-15 Code Général des Collectivités Territoriales, il convient que
les membres du Conseil municipal l'approuvent ou demandent à le modifier.
ENTENDU qu'aucune demande de modification n’a été formulée.
Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des voix, approuve
le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du lundi 6 octobre 2025 tel qu'annexé à la
présente délibération. Fait et délibéré à Onet-le-Château les jour, mois et an susdits
Pour extrait conforme,
Le Maire, La Secrétaire de séance,
Marie-Noëll\TAUZIN
L/ :
be KÉROSLIAN
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CF de da Jubacohon de : VEN. 2075