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Déliberation - 24 03 2023 Liste des délibérations
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Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Numérique, Histoire et mémoire,
MUI
te
des
délibéra
L'an
deux
mil
vingt-trois,
Le
vingt-quatre
mars
à quatorze
heures
Le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
dans
la
salle
de
la
Mairie,
en
séance
publique,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
François
GRECO
- Maire.
Présents
: M
François
GRECO,
Mme
Martine
GRECO,
M
Francis
GRAO,
M
Jean-Claude
TORMO,
M
Jean-Claude
CUISINIER
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
excusés
ayant
donné
procuration:
Mme
France
LAJOIE
(pouvoir
donné
à
M
Jean-Claude
CUISINIER),
M
Eric
DUPUIS
(pouvoir
donné
à
M.
Francis
GRAO)
Absents
: M.
Philippe
NOWAK,
M
Denis
MALOSSANE
À
quatorze
heures
Monsieur
François
GRECO
déclare
que
la
séance
est
ouverte.
Le
Conseil
a
choisi
pour
secrétaire
Monsieur
Jean-Claude
TORMO.
Monsieur
le
Maire
soumet
à
l'assemblée
l’ordre
du
jour.
Délibération
2023-17
: Département
—
Adhésion
Agence
Départementale
IT
04
Délibération
2023-18
: Ressources
Humaines
—
Journée
de
solidarité
Délibération
2023-19
: Archivage
—
Demande
de
subvention
Service
Interministériel
des
Archives
de
France
Délibération
2023-20:
Mobilier
—-
Demande
de
subvention
de
matériel
et
de
mobilier
d’inclusion
numérique
au
titre
de
la
médiation
numérique
en
PACA
Délibération
2023-21
: Environnement
—
Participation
au
dispositif
Ecogarde
PNR
Verdon
saison
2023
Délibération
2023-22
:
Environnement
—
Demande
de
subvention
Défense
Extérieure
contre
les
Incendies
au
titre
du
Fonds
Vert
Délibération
2023-23
: Environnement
—
Demande
de
subvention
Prévention
des
Risques
d’'Incendie
au
titre
du
Fonds
Vert
Délibération
2023-24:
Energie
—
Demande
de
subvention
Travaux
de
Rénovation
Energétique
Bâtiments
Communaux
au
titre
du
Fonds
Vert
Délibération
2023-25
: Patrimoine
—
Demande
de
subvention
réhabilitation
Bâtiment
Bleu
au
titre
du
FODAC
Délibération
2023-26
: Patrimoine
—
Demande
de
subvention
réhabilitation
Bâtiment
Bleu
au
titre
du
FRAT
Fin
de
séance
à
15h05
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Jean-Claude
TORMO
François
GRECO