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Arrêté - arre te no2023 1170 autorisant la manifestation cycliste les 20 tours de pe rinet organise e par l association espoir du sud le dimanche 17 septembre 2023
Document publié le Dimanche 17 septembre 2023 par la commune de Gosier.
Lien du pdf (Arrêté - arre te no2023 1170 autorisant la manifestation cycliste les 20 tours de pe rinet organise e par l association espoir du sud le dimanche 17 septembre 2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Justice et droit,
Ville
du
DEPARTEMENT
REPUBLIQUE
CODSIER
D
DE LA
FRANCAISE
LT
GUADELOUPE
Arrêté
N°2023
- A1
0
Autorisant
la
manifestation
cycliste
“Les
20
tours
de
Périnet”
organisée
par
l’association
Espoir
du
Sud,
Le
dimanche
17
septembre
2023
Le
Maire
de
la
Ville
du
Gosier,
Monsieur
Cédric
CORNET,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L.2212-1,
L.2212-
2etL2212-5; Vu
le
Code
du
Sport,
et
notamment
ses
articles
L.
131-7,
R.
331-7
;
Vu
le
Code
Pénal,
notamment
l’article
R.
610-5
;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
le
Code
de
la
Santé
Publique
;
Vu
le
Code
des
Assurances ;
Considérant
le
dossier
de
déclaration
transmis
le
30
mai
2023,
présentée
par
l'association
Espoir
du
Sud
représentée
par
son
président
Monsieur
Marcel
CORENTHIN
relatif
à
l'organisation
de
la
manifestation
intitulée
“Les
20
tours
de
Périnet”
le
dimanche
18
septembre
2022,
complété
le
1er
septembre
2022 ;
Considérant
l'avis
favorable
en
date
du
25
mai
2023,
du
comité
régional
de
cyclisme
de
la
Guadeloupe,
représenté
par
E.NERTOMB
;
Considérant
l'attestation
d'assurance
en
responsabilité
civile
n°7275462604
-
Automobile
véhicules
suiveurs
n°7349932704
délivrée
par
AXA,
couvrant
la
manifestation
“Les
20
tours
de
Périnet”
le
dimanche
17
septembre
2023 ;
Considérant
le
certificat
de
compétences
de
citoyen
de
sécurité
civile
“prévention
et
secours
civiques
de
niveau
1
(PSC1)
délivré
à
Monsieur
Patrice
POPOTTE
;
Considérant
le
certificat
de
compétences
de
citoyen
de
sécurité
civile
“prévention
et
secours
civiques
de
niveau
1
(PSC1)
délivré
à
Madame
Charlesia
FALCETTE
;
Considérant
la
liste
de
signaleurs
de
l’association
Amicale
des
signaleurs
de
Guadeloupe ;
Considérant
l'attestation
de
présence
en
date
du
13
mai
2023
de
“Ambulance
Germain”
relative
à
une
assistance
médicale
à
l'occasion
de
la
manifestation
sportive
;
Considérant
le
courrier
en
réponse
du
Service
Départemental
d'incendie
et
de
Secours
en
date
du
07
juin
2023
relatif
à
la
mise
en
pré-alerte
d'une
équipe
de
secours
;
Considérant
la demande
d'avis
adressée
par
les
services
de
la ville
à
Routes
de
Guadeloupe
gestionnaire
du
réseau
routier
concerné
notamment
par
la
manifestation
cycliste
; Considérant
qu'il
appartient
à
l'autorité
municipale
de
prendre
les
dispositions
pour
assurer
l'ordre,
la
sécurité
des
participants
;
ARRETE
Article
1
- L'association
Espoir
du
Sud
est
autorisée
à
organiser
la
manifestation
cycliste
“Les
20
tours
de
Périnet”,
le
dimanche
17
septembre
2023
de
08h
à
14h,
Catégories
élite,
open,
accès.
Article
2
-
Il
appartient
à
l'organisateur
d'assurer
la
sécurité
des
participants
selon
les
dispositions
prévues
dans
le
dossier
de
déclaration,
à
savoir
:
-
La
présence
de
19
signaleurs
dont
4
à
motocyclette
;
-
La
présence
de
deux
membres
de
l'association
titulaires
du
certificat
Prévention
et
secours
civiques
de
niveau
1
(PSC
1),
-
La
présence
d’un
véhicule
en
ouverture
et
en
fin
de
course,
-
La
présence
d’un
véhicule
pilote,
-
La
présence
d'une
ambulance,
Article
3
- L'organisateur
veillera
à
ce
que
le
nombre
maximal
de
participants
ne
dépasse
pas
celui
déclaré,
à
savoir
90
participants.
Le
nombre
de
spectateurs
attendus
est
d'environ
150
personnes.
Article
4
-
L'organisateur
veillera
à
ce
que
le
véhicule
en
fin
de
course,
dont
le
rôle
est
d'empêcher
le
dépassement
des
véhicules
non
accrédités,
ne
soit
pas
trop
distancé
des
cyclistes
en
bout
de
course.
Article
5
-
L'organisateur
doit
être
en
mesure
de
présenter
à
tout
moment
aux
services
compétents
les
documents
relatifs
aux
véhicules
présents
dans
le
circuit
: Permis
de
conduire
des
chauffeurs,
Certificat
d'immatriculation,
procès-verbal
de
contrôle
technique
pour
les
véhicules
de
plus
de
quatre
ans,
attestation
d'assurance.
Article
6 - La
manifestation
ne
dépassera
pas
les
horaires
mentionnés
à
l’article
1 du
présent
arrêté. Article
7
- Tout
manquement
aux
dispositions
du
présent
arrêté
donnera
lieu
à
des
peines
prévues
par
l’article
R.
610-5
du
Code
Pénal.
Article
8
- Le
présent
arrêté
est
notifié
à
Monsieur
Marcel
CORENTHIN-président
de
l'association
Espoir
du
Sud.
Une
ampliation
sera
transmise,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
à
:
- Monsieur
le
Directeur
Territorial
de
la
Police
Nationale,
- Monsieur
le
Sous-Préfet,
- Monsieur
le
Directeur
de
la Police
Municipale
du
Gosier.
Fait
à Gosier,
le
(5
JL,
2073