Déliberation - deliberation 10 janvier 2024

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Déliberation - deliberation 10 janvier 2024 Document publié le Mercredi 10 janvier 2024 par la commune de Six-Fours-les-Plages. Lien du pdf (Déliberation - deliberation 10 janvier 2024)Thèmes du document : Logement, Éducation, Aménagement du territoire, EXECUTIF

LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES

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Conseil Municipal du mercredi 10 janvier 2024

N° TITRE AR PREF

16505 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE EN DATE DU 13 DÉCEMBRE 2023 12/01/24

16506 PRÉSENTATION DU COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION DE POUVOIR DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DU 15-07-2020 ET CE DEPUIS LE 13 DÉCEMBRE 2023

12/01/24

16507 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMMUNALE A L'ENTREPRISE SOCIALE POUR L'HABITAT (ESH) UNICIL POUR LA REALISATION D'UNE OPERATION DE 23 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX SUR UN TERRAIN SIS 248 AVENUE MARECHAL JUIN ET APPROBATION DE LA

CONVENTION FIXANT LES MODALITES DE VERSEMENT

12/01/24

16508 DEMANDE DE SUBVENTION A LA RÉGION SUD PROVENCE ALPES COTE D'AZUR POUR L'ACQUISITION D'UN VÉHICULE 4X4 ÉQUIPÉ POUR LA SURVEILLANCE ET LA LUTTE CONTRE LES INCENDIES POUR LE COMITÉ COMMUNAL DES FEUX DE FORETS

12/01/24

16509 RENOVATION THERMIQUE DES BATIMENTS COMMUNAUX: DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION SUD PROVENCE ALPES COTE D'AZUR AU TITRE DU CONTRAT NOS TERRITOIRES D'ABORD 2022-2027 POUR L'ECOLE CARREDON.

12/01/24

16510 REMBOURSEMENT AUX USAGERS DES COURS D'AQUAGYM ET/OU PERFECTIONNEMENT EN CAS DE FERMETURE DE LA PISCINE 12/01/24

16511 PARTICIPATIONS COMMUNALES AUX DEPENSES DE

FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS SOUS CONTRAT A

L'EXCEPTION DE CEUX FAISANT L'OBJET D'UNE CONVENTION

PARTICULIERE VOTEE EN CONSEIL MUNICIPAL ( ANNEE SCOLAIRE 2023/2024)

12/01/24

16512 PARTICIPATIONS COMMUNALES AUX DEPENSES DE

FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE PRIVEE "SAINT-JEAN" A SANARY/MER (ANNEE SCOLAIRE 2023/2024)

12/01/24

16513 ACQUISITION D'UNE PROPRIÉTÉ BATIE SISE 22 RUE REPUBLIQUE ET 240 AVENUE VINCENT PICAREAU CADASTRÉE SECTION AH N° 886 D'UNE SUPERFICIE DE 298 M²

12/01/24

16514 ADHESION A LA CONVENTION DE MECENAT DES CADETS DE LA DEFENSE DU VAR 12/01/24

16515 AVENANT N° 1 AU CONTRAT DE LOCATION DU LOGEMENT SOCIAL DE TYPE 2 SIS 40 RUE DENANS RESIDENCE EL RAYO DEL SOL 12/01/24

16516 AVENANT N° 1 AU CONTRAT DE LOCATION DU LOGEMENT SOCIAL DE TYPE 2 SIS 65 AVENUE VINCENT PICAREAU RESIDENCE LE ST LUC 12/01/24

16517 MISE A DISPOSITION DU LOGEMENT DE TYPE 2 SIS 223 RUE GABRIEL 12/01/24

16518 Avenant n°3 à la Convention constitutive de groupement de commandes pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel - Retrait de l'Opéra de la ville de Toulon du groupement de commandes

12/01/2416519 CONCESSION RELATIVE A L'EXPLOITATION DU CINEMA LE SIX N'ETOILES ET SON ACTIVITE ACCESSOIRE DE RESTAURATION TYPE BRASSERIE - AVENANT 2

12/01/24

16520 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL AU TITRE DE L'ARTICLE R 181-38 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT SUR LA DEMANDE D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE PORTANT SUR LA CRÉATION D'UNE ZONE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES (ZAE PREBOIS) SUR LA COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES

12/01/24

16521 RETRAIT DE LA COMMUNE DE COGOLIN DU SYNDICAT

INTERCOMMUNAL VAROIS D'AIDE AUX ACHATS DIVERS (SIVAAD) 12/01/24

16522 ACCUEIL DE LA BETTE "MANON" DANS LA LAGUNE DU BRUSC (BARQUE DE PÊCHE CÔTIÈRE TRADITIONNELLE A FOND PLAT) 12/01/24

16523 GRATIFICATION DES STAGIAIRES DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 12/01/24

16524 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS PAR CREATION D'EMPLOI 12/01/24

16525 Aide au financement de la formation de surveillant de baignade 12/01/24

16526 ACOMPTE SUR SUBVENTION - SIX FOURS LE BRUSC FOOTBALL CLUB 12/01/24

16527 EXONÉRATION DE REDEVANCE DE LA SAS EDWINE ATTRIBUTAIRE DE LA BUVETTE LE NIGLO ET DU CIRCUIT DE VOITURES ELECTRIQUES AU SEIN DU PARC MÉDITERRANÉE

12/01/24

16528 EXONÉRATION DE REDEVANCE DES ATTRIBUTAIRES DES LOCAUX DU PORT MÉDITERRANÉE- 12/01/24