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Arrêté - 8 fevrier 2023
Ordre du Jour - ordre du jour 10 janvier
Déliberation - deliberation 10 janvier 2024
Arrêté - 3 janvier 2023
Document publié le Mardi 3 janvier 2023 par la commune de Six-Fours-les-Plages.
Lien du pdf (Arrêté - 3 janvier 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
DEPARTEMENT
REPUBLIQUE
FRANCAISE
VAR
CANTON
Liberté-Egalité-Fraternité
SIX-FOURS-LES-PLAGES
COMMUNE
pepepey
SIX-FOURS-LES-PLAGES
LC/CC
ARRETE DU MAIRE
042 [2 129
Jean-Sébastien
VIALATTE,
Député-Honoraire,
Maire
de
SIX-FOURS-LES-PLAGES,
Vice-Président
de
la Métropole
Toulon
Provence
Méditerranée
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la délibération
N°
12071
du
14
août
2008
créañt
les
Conseils
de
Quartier,
Vu
la délibération
du
27
octobre
2022
adoptant
le Règlement
Intérieur
des
Conseils
de
Quartier,
Vu
l'arrêté
N°
2022
/2414
du
17
novembre
2022
nommant
les
membres
du
Comité
de
Quartier
Tante
Victoire,
ARRETE
ARTICLE
1: Dans
le collège
« Associations-Représentants
Socio-économiques
et institutionnels
»,
il y a lieu
de
remplacer
Madame
Arielle
SARAZIN
par
Monsieur
Wielfried
DESFEUX.
ARTICLE
2
: Les
autres
dispositions
restent
inchangées.
ARTICLE
3
: Le
présent
arrêté
sera
inscrit
au
Registre
des
Actes
de
la
Mairie
et
copie
sera
adressée
à Monsieur
le Préfet
du Var,
En
outre
une
expédition
en
sera
remise
aux
intéressés.
Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de Toulon
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa publication.
ARTICLE
4
:
La
Directrice
Générale
des
Services
est chargée
de l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait à SIX-FOURS-LES-PLAGES,
le
2.2.
232
Z.
Jean-Sébastien
VIADATTE
Député-Honoraire
—
Maire
de
SIX-FOUR
ÉS-ELAGES
Vice-Président
de.la-Néfropole
Toulon
Provence
Méditerranée
A1
en
préfectures
221223-2730-AI
aBSmission
: 23/12/2022
eblion
préfeclure
: 23/12/2022