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Convocation - 20231106. convocation population CM 06.11.2023
Acte - 20241216 AVIS DE CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE
Acte - 20250324 AVIS DE CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2025
Acte - 20260914 AVIS A LA POPULATION
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pignans.
Lien du pdf (Acte - 20260914 AVIS A LA POPULATION)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Eau et assainissement,
DÉPARTEMENT du VAR RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE
DE
PIGNANS -— VAR
Monsieur le Maire de PIGNANS informe la population que la prochaine séance du conseil
municipal se tiendra le :
LUNDI 14 SEPTEMBRE 2026 À 18 H 30
SALLE LONGO MAÏ
% PREAMBULE
> Désignation du secrétaire de séance
> Adoption du procès-verbal du conseil municipal en date du 06 juillet 2026
> _ Liste des décisions prises sur la base de la délibération portant délégations de pouvoirs
+ FINANCES
DEL.81/2026 : Décision modificative n°2 du budget principal de la commune
DEL.82/2026 : Décision modificative n°1 du budget annexe assainissement
DEL.83/2026 : Admission en non-valeur — plafond de délégation à respecter - budget
principal et budgets annexes eau et assainissement de la commune
> DEL.84/2026 : Correction du vote des taux de fiscalité directe locale pour l'exercice
2023 - taxe d'habitation sur les résidences secondaires
> DEL.85/2026 : Dissolution de la société publique locale « Ingénierie Départementale
83 »
> DEL.86/2026 : Clôture du budget annexe de la caisse des écoles
> DEL.87/2026 : Taxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH)
VV OV
# COMMANDE PUBLIQUE
> DEL.88/2026 : Contrat de concession pour les services publics d’eau potable et
d'assainissement collectif de la commune de PIGNANS
> DEL.89/2026 : Adoption du rapport d'activité 2025 du Syndicat Intercommunal Varois
d'Aide aux Achats Divers (SIVAAD)
OT ere RE
PIiGNnans Mairie de Pignans - 7 place de la Mairie 83790 Pignans - 0494135490 - accueil@pignans.fr Village au cœur du Var DÉPARTEMENT du VAR RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE
DE
PIGNANS — VAR
< URBANISME
> DEL.90/2026 : Redevance d'occupation du domaine public (RODP) du réseau de transport et distribution d'électricité
> DEL.91/2026 : Délibération instaurant le principe de la redevance réglementée pour
chantier(s) provisoire(s)
> DEL.92/2026 : Instauration de la Redevance pour occupation du domaine public relative aux réseaux de communications électroniques
> DEL.93/2026 : Autorisation de commercialisation des terrains La Ferraille issus de
l'autorisation d'urbanisme N°08309222B0150 — parcelle D 2156
> DEL.94/2026 : Autorisation de commercialisation de la parcelle AD 141 située au 1 rue
des Treilles à PIGNANS
> DEL.95/2026 : Autorisation de commercialiser et de céder la parcelle communale
AP 17 de 325 m°?
> DEL.96/2026 : Autorisation de signature — Convention de concession de places de
stationnement
% ADMINISTRATION
> DEL.97/2026 : Adoption du nouveau règlement intérieur du conseil municipal suite au
renouvellement des membres du conseil municipal
RESSOURCES HUMAINES
> DEL.98/2026 : Augmentation de la valeur faciale des titres restaurants attribués aux
agents de la commune
> DEL.99/2026 : Mise à jour du tableau des effectifs de la commune
% DIVERS
> DEL.100/2026 : Ouverture dominicales 2027 du magasin LIDL situé sur la commune
de Pignans
Pignans, le 08/09/2026 Fernand BRUN
Maire de Pignans
Conseiller départemental
Re rt
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