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Conseil Municipal - conseil municipal 23 février 2015
Convocation - CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR CM DU 27 FEVRIER
Convocation - convocation cm 29042026
Convocation - convocation a la population cm fevrier 2025
Document publié le Lundi 24 février 2025 par la commune de Pignans.
Lien du pdf (Convocation - convocation a la population cm fevrier 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Budget,
DÉPARTEMENT du VAR RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE
DE
PIGNANS -— VAR
Arrondissement de BRIGNOLES
Monsieur Le Maire de PIGNANS informe la population que la prochaine séance du Conseil
Municipal se tiendra le :
LUNDI 24 FEVRIER 2025
À 18 H 30
SALLE LONGO MAÏ
ORDRE _DU JOUR
#Ak
PREAMBULE
> Désignation du secrétaire de séance
> Adoption du compte rendu du conseil municipal en date du 16 décembre 2024
> _ Liste des décisions prises sur la base de la délibération portant délégations de pouvoirs
POINTS DE L'ORDRE DU JOUR
# FINANCES
DEL.01/2025 — Débat d'orientation budgétaire du Budget Principal 2025
DEL.02/2025 -— Débat d'orientation budgétaire du Budget annexe Eau 2025
DEL.03/2025 -— Débat d'orientation budgétaire du Budget annexe Assainissement 2025
DEL.04/2025 — Admission en non-valeur — Plafond de délégation à respecter
VNVN
OV
Y
DEL.05/2025 — Convention de Fonds de Concours entre la commune et la Communauté
de Communes Cœur du Var (CCCV) pour la requalification de la voie donnant accès à la
ressourcerie et déchèterie
I
DIiGNANS mairie de Pignans - 7 place de la Mairie 83790 Pignans - 0494135490 - accueil@pignans.fr Village au cœur du Var DÉPARTEMENT du VAR RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE
DE
PIGNANS — VAR
Arrondissement de BRIGNOLES
« * URBANISME
> DEL.06/2025 -— Abrogation de la délibération n°54/2014 du conseil municipal en date du
22 août 2014 relative au lancement de la procédure de révision n°01 du Plan Local d’ur-
banisme de la commune de PIGNANS
+ INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
> DEL.07/2025 - Modification du tableau du conseil municipal suite à la démission d’une
conseillère municipale
A Pignans, le 18 février 2025
BRUN Fernand
Maire de PIGNANS
SDS RRENE EE PRES
[eo] ( G [RE ns Mairie de Pignans - 7 place de la Mairie 83790 Pignans - 0494135490 - accueil @pignans.fr Village au cœur du Var