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Convocation - 20231106. convocation population CM 06.11.2023
Document publié le Lundi 6 novembre 2023 par la commune de Pignans.
Lien du pdf (Convocation - 20231106. convocation population CM 06.11.2023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
Monsieur Le Maire de PIGNANS informe la population que la prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le :
LUNDI 06 NOVEMBRE 2023 A 18 H 30
SALLE LONGO MAÏ
ORDRE DU JOUR
***
PREAMBULE
• Désignation du Secrétaire de séance
• Adoption du procès-verbal du Conseil municipal en date du 14/09/2023
• Liste des décisions prises sur la base de la délibération portant délégation de pouvoirs
FINANCES
• DEL. 68/2023 – Autorisation d’emprunt sur le budget principal pour la ré-
novation énergétique des bâtiments communaux
• DEL. 69/2023 – Décision modificative du Budget Principal
• DEL. 70/2023 – Décision modificative du budget annexe de l’Eau
• DEL. 71/2023 – Autorisation pour engager, liquider et mandater le 1/4 des
dépenses d’investissement des Budgets primitifs 2023 de la commune, de
l’Eau celui de l’Assainissement avant le vote du budget 2024
URBANISME
• DEL. 72/2023 – Acquisition de la parcelle a 1079 – Za la Lauve migranon
• DEL. 73/2023 - Acquisition de la parcelle a 1072 – Rue Recluse
RESSOURCES HUMAINES
• DEL. 74/2023 – Modification du règlement intérieur et des conditions d’at-
tribution du CIA
• DEL. 75/2023 – Taux de promotion interne
• DEL. 76/2023 – Plan de formation de la Collectivité territoriale ASSAINISSEMENT
• DEL. 77/2023 – Adoption du rapport d’activité du SPANC
JEUNESSE
• DEL. 78/2023 – Attribution d’une subvention dans le cadre des crédits de
direction des écoles
SPORTS ET CULTURE
• DEL. 79/2023 – Attribution de subvention de sponsor
A Pignans, le 31/10/2023
BRUN Fernand
Maire de PIGNANS