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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lainsecq.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1701675637 PV 6 10 2023 signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
COMMUNE
DE
LAINSECQ
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
6 OCTOBRE
2023
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le
six
octobre,
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
CHOUBARD
Nadia,
Maire.
Présents
: Mmes
LAURENT
Valérie,
PIGET
Maryse,
MM.
COUPECHOUX
Gérard,
GARNAULT
Hervé,
MASSE
Fabien,
RABOURDIN
Axel,
RAVISE
Pascal
Absents
excusés
: CHOUBARD
Romuald,
MASSE
Arnaud,
BILLEBAULT
Elise
Secrétaire
de
séance
: M
COUPECHOUX
Gérard
Nombre
de
membres
en
exercice
: 11
Qui
ont
pris
part
à la délibération
:
8
Date
de
convocation:
29/09/2023
Date
d’affichage
: 29/09/2023
Le
procès-verbal
de
la séance
précédente
est
lu
et approuvé.
Une
rectification
est
apportée
sur
le
lieu
du
concert
de
l’AIEPPFP
(6°
aliéna
dans
les
Questions
diverses),
à la place
« de
l’église
»
il convient
de
lire
« à la salle
des
fêtes
».
Madame
le
Maire
donne
la
parole
à
Monsieur
MOUROT,
Président
de
l’AIEPPFP,
pour
une
présentation
de
l’association
et
de
ses
activités.
L’accent
est
mis
sur
la
nécessité
d’améliorer
la
communication
afin
de
redynamiser
les
séances
de
piscine
proposées
aux
enfants
du
territoire.
Dénominations
des
voies
communales
hameaux
de
La
Breuille
et
du
Jarloy
—
Délib
2023-39
Madame
le Maire
indique
qu’il
appartient
au
Conseil
municipal
de
choisir,
par
délibération,
le nom
à
donner
aux
rues,
voies,
places
et lieux-dits
de
la commune.
Il
convient,
pour
faciliter
la
fourniture
de
services
publics,
tel
que
les
secours
et
la
connexion
aux
réseaux,
et
d’autres
services
commerciaux
comme
la
délivrance
du
courrier
et
des
livraisons,
d’identifier
clairement
les
adresses
des
immeubles.
Considérant
l’intérêt
communal
que
présente
la
dénomination
des
voies
dans
les
hameaux
de
« La
Breuille
»
et du
« Jarloy
»,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré :
- adopte
les
dénominations
ci-après
Hameau
de
La
Route
de
la Breuille
Breuille
Allée
des
Clouzeaux
Impasse
des
Grands
Puits
Allée
du
Château
Allée
des
Pâtures
Allée
de
la Chapelle
Hameau
du
Jarloy
Allée
de
la Croix
Imbert
Chemin
de
la Fontaine
suivant
tracé
figurant
sur
le plan joint
en
annexe
- charge
Madame
le Maire
de
communiquer
cette
information
notamment
aux
services
de
la Poste.
- autorise
Madame
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
relatives
à cette
affaire Illuminations
de
rue
— Délib
2023-40
Mme
le Maire
informe
le conseil
municipal
qu’elle
a pris
la décision
le
25
septembre
2023
d’accepter
le
devis
DECOLUM
pour
des
illuminations
de
rue
autonomes
en
énergie
à
872.00€
HT.
suite
à
la
présentation
faite
lors
de
la séance
du
15
septembre
2023.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
approuve
la décision
de
Madame
le Maire.
Animation
de
la
Fête
des
Tilleuls
2024
— Délib
2023-41
Mme
le Maire
présente
au
conseil
municipal
la prestation
proposée
par
l’orchestre
Mosaïque
en
vue
de
l’animation
de
la Fête
des
Tilleuls
2024.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré :
- accepte
la prestation
de
l’orchestre
Mosaïque,
- accepte
le devis
s’élevant
à 3000
€
- donne
pouvoir
à Madame
le Maire
pour
signer
tout
document
relatif à ce
dossier
Intervention
musicale
à l’école
— Délib
2023-42
Mme
le
Maire
présente
au
conseil
municipal
la
prestation
d’éveil
musical
proposée
par
l’association
« Les
cmr
» au
profit
de
l’école
de
Lainsecq
pour
l’année
2023/2024.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré :
- accepte
le projet
d’éveil
musical
de
l’association
« Les
cmr
»
- dit
que
selon
le
type
de
portage
de
ce
projet,
la
commune
prendra
en
charge
la facture
de
2049.00
€
ou
attribuera
une
subvention
à la caisse
de
l’école
- donne
pouvoir
à Madame
le Maire
pour
signer
tout
document
relatif à ce
dossier
Festivités
de
fin
d’année
— Délib
2023-43
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
- fixe
la date
du
25
novembre
2023
pour
le repas
des
Aînés
au
restaurant
L’Escale
- fixe
un
prix
maximum
de
40€/aîné,
35€/enfant
-
dit
que
le
sapin
de
Noël
concernera
tous
les
enfants
non
scolarisés,
ceux
scolarisés
au
sein
du
regroupement
pédagogique
Lainsecq-Sainpuits-Sougères-Thury
et domiciliés
à Lainsecq
Questions
diverses
» La
commune
ayant
été
sollicitée
par
une
association
pour
l’occupation
de
la
salle
communale,
Madame
le
Maire
demande
au
conseil
s’il
envisage
de
revoir
le
prix
de
location
de
la
salle
fixé
par
délibération
n°60-2019
du
17
décembre
2019.
Le
conseil
municipal
ne
souhaite
pas
modifier
les tarifs.
» Madame
le Maire
donne
lecture
du
courrier
de
l'UNA
remerciant
pour
la subvention
accordée.
»
Madame
le
Maire
donne
lecture
au
conseil
municipal
du
courrier
de
l’association
Ribambelle
sollicitant
un
don.
La
séance
est
levée
à 22
heures
15
minutes.
sc
à
\
Le
Maire,
1
.
Le
secrétaire
de
séance,
Nadia
CHOUBARD
f S
FGérard
COUPECHOUX
|
?
s,