Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations 2022 09 02
Déliberation - deliberations CM 2023 05 22
Déliberation - Listes deliberations CM 2024 11 25
Convocation - 6 Convocation 2026 10 02
Conseil Municipal - Listes délibérations CM 2023 09 06
Compte-Rendu - 2021 12 10 CM compte rendu
Déliberation - Listes deliberations CM 2025 02 05
Déliberation - Liste des deliberations 23 avril 2024
Déliberation - Liste des deliberations 26.06.2026
Déliberation - Liste des deliberations 05.06.2026
Déliberation - Liste des deliberations 02.10.2026
Document publié le Vendredi 2 octobre 2026 par la commune d'Étival-lès-le-Mans.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 02.10.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Dialogue social, Travail et emploi,
LISTE
DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
D’ETIVAL-LES-LE-MANS
02 octobre 2026
SARTHE
Numéro Objet de la délibération Vote DEL 2026_057 Approbation du procès-verbal de la séance du 26 juin 2026 A l’unanimité DEL 2026_058 Délibération fixant le prix de la location de la salle de l'école de musique
A l’unanimité
DEL 2026_059 Présentation du rapport thématique régional de synthèse de la chambre régionale des comptes
A l’unanimité
DEL 2026_060 Délibération portant suppression et création d'emploi
permanent
A l’unanimité
DEL 2026_061 Délibération portant modification du temps de travail A l’unanimité DEL2026_062 Mise à jour du tableau des effectifs A l’unanimité DEL2026_063 Délibération portant autorisation d'encaissement des chèques de caution
A l’unanimité
DEL2026_064 Délibération autorisant signature de la Convention de
partenariat entre municipalité pour mise en œuvre des
mercredis éducatifs
A l’unanimité
DEL2026_065 Délibération autorisant signature de l'avenant à la
Convention de mise à disposition des services suite au
transfert partiel de la compétence ALSH
A l’unanimité
DEL2026_066 Numérotation adressage A l’unanimité DEL 2026_067 Délibération autorisant signature de la Convention
constitutive de groupement de commandes pour les travaux
de voirie et réseaux divers
A l’unanimité
DEL 2026_068 Délibération fixant le montant du seuil de délégation de signature des marchés publics
A l’unanimité