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Conseil Municipal - Listes délibérations CM 2023 09 06
Document publié le Vendredi 8 septembre 2023 par la commune d'Étival-lès-le-Mans.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Listes délibérations CM 2023 09 06)
Thèmes du document : Famille, Travail et emploi, Justice et droit,
Affiché le 8 septembre 2023
Mis en ligne le 8 septembre 2023
Commune d’Etival Lès-Le Mans
Liste récapitulative des délibérations
Séance du Conseil Municipal du 6 septembre 2023
N° délibération Objet de la délibération Vote
2023-048 Avancement de grade Adopté à l’unanimité
2023-049 Création d’emplois permanents pour avancement de
grade
Adopté à
l’unanimité
2023-050 Mise à jour du tableau des effectifs Adopté à l’unanimité
2023-051 Budget Principal Décision modificative n°1 Adopté à l’unanimité
2023-052 Créances éteintes Adopté à l’unanimité
2023-053 Subvention Terrain de foot à 5 Adopté à l’unanimité
2023-054 Convention d’occupation temporaire, d’implantation
en hauteur d’équipements de télérelève d’objets
connectés
Adopté à
l’unanimité
2023-055 Avenant à la convention de création d’un service
commun « communication » avec la Communauté
de Communes du Val de Sarthe
Adopté à
l’unanimité
2023-056 Convention au groupement de commandes
« logiciels Petite Enfance, Enfance, Jeunesse et
Portail Familles » avec la Communauté de
Communes du Val de Sarthe
Adopté à
l’unanimité