Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6 208 201
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6 209 201
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6 189 201
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 2 46 2010
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 4 128 201
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6 187 201
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6 156 200
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6 205 201
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 7 188 201
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6 190 201
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6 188 2010
Document publié le Vendredi 1 janvier 2010
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6 188 2010)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Jeunesse,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
TD
ei
œ Lun riF im
Fi ü QE Me ©: et =S DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'A
SÉANCE DU 26 OCTOBRE 2010 À 18 HEURES; 30
N° 6 - 188 / 2010 : BUDGET ANNEXE ZONES D’'ACTIVITÉS - DÉCISION MODIFICATIVE N°2 AVANT BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2010
L'An Deux Mille Dix, le 26 Octobre 2010
Le Conseil de la Communauté d’Agglomération de l’Albigeoiïis s'est réuni en Mairie d'Albi le Mardi 26 Octobre 2010 à 18 Heures 30 en séance publique, sur convocation de Monsieur Philippe BONNECARRÈRE, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : Monsieur Philippe BONNECARRÈRE
Secrétaire : Monsieur William NION
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Philippe BONNECARRÈRE, Stéphanie GUIRAUD-
CHAUMEIL, Christine DEVOISINS, Jean-Michel BOUAT, Olivier BRAULT, Monique HUBERT, Stephen JACKSON, Laurence PUJOL, Michel FOURNIALS, Michel FRANQUES, Pierre DOAT, Sarah LAURENS, Thierry GINESTET, Robert GAUTHIER, Jean-Claude De LAPANOUSE, Dominique SANCHEZ, William NION, Claude JULIEN, Thierry ASTOULS, Gérard POUJADE, Maryse BERTRAND, Robert BOUDES, Viviane COMBES, Michel DELPOUX, Serge NEAU, Jean- Philippe ROQUES.
Membres suppléants votants : Mesdames, Messieurs, Gisèle DÉDIEU, Pierre COSTES, Laure SUDRE, Daniel GAUDEFROY, Jean ESQUERRE, Jean-Marie COUDERC, Robert PAGGI, Claude COSTES, Thierry MALLÉ, Eliane CARLES.
Membres suppléants présents non votants : Mesdames, Messieurs, Bernard GILABERT, Marie-France DE TRUCHIS, Jean-Paul CALMELS, Alain GRIMAL, Jean MAURIES.
Membres excusés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Patrick GARNIER, Geneviève PARMENTIER,
Michèle BARRAU-SARTRES, Louis BARRET, Dominique BILLET, Paul JUAREZ, Christian CHAMAYOU, Félix TORRÈS, Anne-Marie ROSÉ, Bruno LADOUCETTE, Thierry DUFOUR, Philippe HEIM, Michel TREBOSC, Jacques LASSERRE.
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Naïma MARENGO, Christelle GUILLAUMOT,
Pierre-Yves LAMBOLEZ, Frédéric ESQUEVIN, Marie-Louise AT, Claude DEUTSCHMEYER, Michel ALBAREDE, Françoise LESCURE, Gérard FABRE, Pascal LAMESLE, Marie-Claude DURAND, Michel ANDRAL, Alain LONG, Francine ALARY, Noël RAMON, Patrice MANGIONE, Jean-Marc WISNIEWSKI, Benoît DELERIS, Jean-Charles BORGOMANO, Monique MILHAU, David KOWALCZYK, Blandine THUEL, Marc DE GUALY, Dominique BALOUP, Emmanuelle VIEILLEDENT.
Présents (titulaires, suppléants votants et suppléants non votants) : 41
Votants (titulaires, suppléants votants) : 36 SÉANCE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 26 OCTOBRE 2010
N° 6 -— 188 / 2010 : BUDGET ANNEXE ZONES D'ACTIVITÉS - DÉCISION MODIFICATIVE N°2 AVANT BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2010
Pilote : Finances et budget
Autre service concerné : Direction générale des services
Monsieur Jean-Philippe ROQUES, rapporteur,
Je soumets à votre approbation le projet de décision modificative n°2 avant budget supplémentaire qui intègre :
- en investissement :
- les crédits nécessaires au lancement des travaux d'aménagement de la première tranche de la zone Albi InnoProd,
- [a réalisation d'une étude sur ia zone Eco? Rieumas à Marssac-sur-Tarn.
L'équilibre de la section d'investissement est assuré par une augmentation de l'enveloppe d'emprunt,
Le Conseil de Communauté d'Agglomération de l'Albigeois,
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
VU l'avis de la Commission des Finances, Affaires Générales, Ressources Humaines en date
du 18 octobre 2010,
VU l'avis du Bureau Communautaire en date du 12 octobre 2010,
& ADOPTE la décision modificative n°2 avant budget supplémentaire 2010 telle que détaillée en annexe.
Pour extrait conforme,
[PREFECTURE DU TARN-it le 26 Octobre 2010 81013 ALBI CEDEX 9
4 Président,
PR
älippe B ET
PUBLIE LE
= 4 NOV. 2010 Communauté d'agglomération de l'Albigeois
EXERCICE 2010 BUDGET ANNEXE ZONES D’ACTIVITES
DECISION MODIFICATIVE n°2
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Article Libellé Montant
2031 Frais ‘études 30 000,00 €
TOTAL CHAPITRE 20 — IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 30 000,00 €
2315 Installations, matériel et outillage techniques 5 800 000,00 €
TOTAL CHAPITRE 23 — IMMOBILISATIONS EN COURS 5 800 000,00 €
TOTAL DES DEPENSES 5 830 000,00 €
RECETTES
Article Libellé Montant
1641 Emprunts en euros 5 830 000,00 €
TOTAL CHAPITRE 16 — EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 5 830 000,00 €
TOTAL DES RECETTES 5 830 000,00 €