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Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 03h10 par la commune de Saint-Sulpice-la-Forêt.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 20260408)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
PF CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
| 1
DAUN Madame et Monsieur Le (La) Conseiller(e)
Municipal(e)
Saint-Sulpice-la-Forêt
Madame et Monsieur,
J’ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à la mairie le :
Mercredi 8 avril 2026 à 20h30
Veuillez agréer, Madame et Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
À Saint-Sulpice-la-Forêt, le 2 avril 2026
Le Maire,
Yann HUAUMÉ
ORDRE DU JOUR
1. Indemnités du Maire et des Adjoint-es - des Conseillers délégué-es et Conseiller-es / Délibération
2. Délégation du Conseil Municipal au Maire / Délibération
3. Institutions et vie politique / Mise en place de référents déontologues pour les élus du conseil municipal /
Délibération
4. Désignation du représentant de la commune au sein de l’assemblée spéciale des collectivités actionnaires de la
SPLA Territoires Publics / Délibération
Élection des membres de la commission d’Appel d'Offres (CAO) / Délibération
Désignation des membres dans les syndicats et groupements intercommunaux / Délibération
7. Choix des commissions municipales et extra-municipales et instances extérieures- attributions et désignation
des membres / Délibération
8. Finances / tarifs ALSH / Courts séjours / Délibération
9. Finances / ALSH / Cross / Tarifs dossards / Demande vente boissons / Restauration rapide / Délibération
10. Délégation du Maire
11. Questions diverses
nu
POUVOIR!
Je soussigné Madame et Monsieur Le (La) Conseiller(e) Municipal(e)
donne pouvoir à :
- de me représenter à la réunion du Conseil Municipal convoqué pour le 8 avril 2026 - de prendre part à toutes les délibérations.
- d'émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent HOLVEN conserve ses effets pour tout autre jour suivant’ auquel cette réunion serait reportée pour une cause quelconque.
Fait à Saint-Sulpice-la-Forêt, le :
! A n’utiliser qu’en cas d’absolue nécessité.
2 Validité : trois reports au maximum.
3 Mention manuscrite : « Bon pour pouvoir » et signature.