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Convocation - Convocation du CM 1
Document publié le Mercredi 15 novembre 2023 par la commune de Saint-Sulpice-la-Forêt.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du CM 1)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
N CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
fl ln, — TN Madame et Monsieur Le (La) Conseiller(e)
_ Municipal(e)
Saint-Sulpice-la-Forêt
Madame et Monsieur,
J'ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à la mairie le :
Mercredi 15 novembre 2023 à 20h30
Veuillez agréer, Madame et Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
À Saint-Sulpice-la-Forêt, le 10 novembre 2023
ORDRE DU JOUR
1. Charte européenne / Diagnostic et plan d’actions, présentation de la mission confiée à Équation Territoriale Nouvel extranet Rennes Métropole / Présentation aux conseillers
Urbanisme /Ilôt du Tronchay / Approbation du compte rendu annuel à la collectivité et du bilan financier actualisé au 31 décembre 2022
Urbanisme / Concession d’aménagement Ilôt du Tronchay avec la SPLA Territoires Publics / Avenant n°1 Urbanisme / Cimetière / Aménagement du cimetière et ses abords / Validation maitrise d’œuvre Local 1 rue Camille Claudel / Vente du local / Délibération
Finances / Autorisation Spéciale de Crédits / Délibération
Rennes Métropole / Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets / information
9. Délégation du Maire
10. Questions diverses
»
D
nous
POUVOIR!
Je soussigné Madame et Monsieur Le (La) Conseiller(e) Municipal(e) donne pouvoir à :
- de me représenter à la réunion du Conseil Municipal convoqué pour le 15 novembre 2023 - de prendre part à toutes les délibérations.
- d'émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conserve ses effets pour tout autre jour suivant auquel cette réunion serait reportée pour une cause quelconque?
Fait à Saint-Sulpice-la-Forêt, le :
l'A n’utiliser qu’en cas d’absolue nécessité.
2 Validité : trois reports au maximum.
3 Mention manuscrite : « Bon pour pouvoir » et signature.