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Document publié le Mercredi 21 février 2024 par la commune de Saint-Sulpice-la-Forêt.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 240221)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Culture et patrimoine,
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame et Monsieur Le (La) Conseiller(e)
Municipal(e)
Madame et Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à la mairie le :
Mercredi 21 février 2024 à 20h30
Veuillez agréer, Madame et Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
À Saint-Sulpice-la-Forêt, le 13 février 2024
Le Maire,
Yann HUAUMÉ
ORDRE DU JOUR
1. Finances / Vote du compte de gestion 2023 du budget commune et budgets annexes 2. Finances / Vote du Compte Administratif 2023 du budget commune et budgets annexes 3. Finances / Affectation des résultats d’exploitation 2023 du budget commune 4. Personnel communal / Prime exceptionnelle relative au pouvoir d’achat / Délibération 5. Personnel communal / Emploi non permanent /Création d’un poste non permanent pour un accroissement temporaire d’activité / Service administratif / Délibération
6. Personnel communal / Création d’un emploi permanent de catégorie C / Adjoint technique / Délibération 7. Bibliothèque municipale / Approbation des modalités de don ou de mise au pilon 8. Délégation du Maire
9. Questions diverses
POUVOIR1
Je soussigné Madame et Monsieur Le (La) Conseiller(e) Municipal(e)
donne pouvoir à :
- de me représenter à la réunion du Conseil Municipal convoqué pour le 21 février 2024 - de prendre part à toutes les délibérations.
- d’émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conserve ses effets pour tout autre jour suivant2 auquel cette réunion serait reportée pour une cause quelconque.3
Fait à Saint-Sulpice-la-Forêt, le :
1 A n’utiliser qu’en cas d’absolue nécessité.
2 Validité : trois reports au maximum.
3 Mention manuscrite : « Bon pour pouvoir » et signature.