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Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Nuaillé-d'Aunis.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 05 02 2024 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
En l’an deux mil vingt-quatre, le conseil municipal s’est réuni le cinq février à 19h00 sur une convocation du
25 janvier 2024.
Présents : Philippe NEAU, Marion ROBIN, Stéven JARDIN, Edwige MADEUX, Vincent RENAUDIN, Bernard
BARRAUD, Émilie PORTAIS, Christophe COETTO, Sonia CLAVURIER MICHAUD, Magali VINCENT
Absents : François BERTRAND, Marion FILLEUL, Émilie CORS
Secrétaire de séance : Marion ROBIN
1. Compte rendu du conseil municipal du 23 janvier 2024 :
Le compte rendu a été adressé par mail aux membres du Conseil Municipal.
M. Le Maire demande qui est favorable au compte rendu du 26 janvier 2024 ?
Vote : OUI 10
2. Préemption de bâtiment :
Comme évoqué lors du conseil municipal du 23 janvier, des informations complémentaires ont été
prises concernant la maison en vente place du four. M. Le Maire informe les élus qu’il s’agit d’une vente
intrafamiliale et propose de ne pas préempter.
Magali VINCENT précise que le nom figurant sur la vente ne permettait de faire le rapprochement.
M. Le Maire demande qui est favorable à la non préemption ?
Vote : 10 OUI
3. Plan de financement et demande de subvention départementale blocs sanitaires :
Marion ROBIN fait part du résultat de l’appel d’offres concernant l’aménagement des sanitaires de
l’École.
M. GUILLON, architecte, et M. AVRIL, économiste, sont venus présenter leur analyse suite à la consulta-
tion.
Trois lots sont infructueux faute de soumissionnaires : lot 4 – revêtement de sol, lot 06 – électricité, lot
07 – plomberie.
Les autres lots : 01 démolitions-gros œuvre / 02 menuiserie bois / 03 cloisons-doublages-plafond / 05
peinture sont au-dessus de l’estimation faite.
Le lot 8 désamiantage n’était pas prévu au départ du projet. Les tarifs vont de 13 273 € à 29 200 €.
Les lots 1 à 7 sont désignés infructueux et une nouvelle consultation sera proposée du lundi 12 février
au lundi 26 février.
Le lot 8 est fructueux. Des courriers seront adressés aux entreprises non retenues le 06 février 2024.
M. Le Maire informe que la délibération sollicitant la subvention départementale ne peut pas être prise
ce soir.
4. Questions et informations diverses :
M. Le Maire informe les élus qu’il a déposé plainte cet après-midi à la suite d’insultes proférées par un
habitant de la Commune à l’occasion d’un rendez-vous en Mairie.
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 05 février 2024 M. Le Maire informe que les déchets route de Saint Jean ont été enlevés par les services techniques.
Les poches ont été ouvertes ce qui a permis de retrouver les personnes qui avaient déposé ces déchets.
M. Le Maire les a contactées pour qu’ils viennent reprendre leurs déchets au dépôt des services tech-
niques.
Marion ROBIN fait part des choix de coloris de la part des équipes de l’École et de l’ALSH pour les
poteaux sur lesquels seront fixés les voiles d’ombrage.
Gamme orange : RAL 2007, gamme bleu : RAL 5012 et gamme vert : RAL 6010.
Les élus se positionnent sur un seul coloris pour les deux poteaux et retiennent la proposition RAL 2007.
M. Le Maire informe du don de la Mairie d’ESNANDES de deux bacs permettant le rangement des livres
dans la bibliothèque.
Magali VINCENT informe qu’une demande a été faite concernant le lotissement BESSUS d’achat de 2
lots par la même personne permettant d’avoir une parcelle de 700m2. L’entrée de la parcelle sera mu-
tualisée avec le lot voisin.
Une demande de déplacement du sens interdit à l’entrée de la voie donnant accès au lotissement a été
refusée.
Edwige MADEUX DUBOIS évoque le positionnement de grilles aux entrées de bourg permettant les
affichages.
Des panneaux signalant l’Épis’Rit vont être réalisés et leur positionnement est à réfléchir.
M. Le Maire confirme le rendez-vous avec M. THOMINE de NUMÉRISK le jeudi 15 février à 18h.
Stéven JARDIN s’interroge sur le caractère obligatoire de la mission PCS pour les agents communaux.
M. Le Maire informe d’un rendez-vous avec M. Éric GILLET le lundi 12 février à 18h pour échanger sur
le terrain jouxtant l’École.
La séance est levée à 20h10
Philippe NEAU Maire et Président de séance
Marion ROBIN Secrétaire de séance