Compte-Rendu - Convoc CM 10 Avril 2026

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Compte-Rendu - Convoc CM 10 Avril 2026 Document publié le Vendredi 10 avril 2026 par la commune de Nogent-sur-Oise. Lien du pdf (Compte-Rendu - Convoc CM 10 Avril 2026)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, qu siièhé

Èss Nogent sur-Oise GRANDIR

MEMBRES

Mme le Maire

M. Didier CARON

Mme Marie-José FURTADO

M. Nasser NINI

Mme Carole MERCIER

M. Etienne ROSANT

Mme Maria LAGACHE

M. Yassine BENSAID

Mme Nacera AZARKANE

M. Joel ROJAS

Mme Léa Fatma KAYA

M. Martial CARBON

Mme Colette M'GOMRI

IDJABOU

M. Kav YANG

Mme Isabelle POINTIN

M. Philippe OLIVIER

Mme Fadoua GNIBIRI

M. Azis ALLOUACHE

Mme Marie-Dominique

BINDAULT

M. Thierry CLERY

Mme Janina WODKA

M. Bouchaïb BARGHOUTA

Mme Céline SATI

M. Firat CAN

Mme Imène IBRAHIM-BRAHMI

M. Olivier CARRE

Mme Gillian ROUX

M. Jean-François DARDENNE

Mme Valérie LEFEVRE

M. Talib NUHI

Mme Patricia RICHARD

M. Loïc PEN

Mme Lauriane LERICHE

M. Patrice ABRAN

Mme Martine CAGNARD

SERVICES

M. DIZENGREMEL

M. FOUIN

Mme BOUALAME

Mme LOZANO

: S'OUVRIR . TRANSMETTRE Le 3 avril 2026

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mesdames, Messieurs, Cher(e)s collègues,

Conformément aux articles L.2121-7 et L.2121-10 du Code général des collectivités territoriales, j'ai l'honneur de vous convoquer pour assister à la séance du Conseil Municipal qui se déroulera dans la salle de l'Hôtel de Ville réservée à cet effet le :

VENDREDI 10 AVRIL 2026 à 18h00

Veuillez trouver ci-joint, pour votre parfaite information et en application de l'article L.2121-12 du CGCT, la note de synthèse des affaires qui seront soumises à délibération à cette occasion ainsi que les annexes y afférentes.

Vous trouverez également le PV de la séance précédente et le compte-rendu

des décisions prises en application de la délégation de pouvoirs consentie par

le conseil municipal (article L.2122-22 du CGCT). Ces décisions sont consultables sur simple demande.

En cas d'absence, je vous remercie de bien vouloir vous rapprocher du

secrétariat du Maire et de lui transmetire votre pouvoir signé, indiquant

l'élu(e) habilité(e) à voter en votre nom.

L'ordre du jour est fixé de la manière suivante :

Points divers

. Désignation d'un secrétaire de séance.

. Approbation du procès-verbal de la précédente réunion

. Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du

Conseil Municipal en application de l'article L.2122-22 du CGCT.

Fonctionnement des Assemblées

1 Création de conseils de quartier

2 Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal

3 Indemnités de fonction des élus 2026 - Fixation des taux de base 4 mdemnités de fonction des élus 2026 - Application des majorations prévues à l'article L.2123-22 du CGCT

5 Fixation du nombre de membres au sein du Conseil d'Administration du

Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

é Élection des représentants du conseil municipal pour siéger au conseil

d'administration du CCAS

République Française

Ville de Nogent-sur-Oise10

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Conditions de dépôt des listes de candidats à la Commission d'Appel d'Offres (CAO)

Élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) Conditions de dépôt des listes de candidats à la Commission de

Délégation de Service Public et de concession (CDSP)

Élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public

et de concession (CDSP)

Renouvellement de la Commission Consultative des Services Publics Locaux {(CCSPL)

Désignation de représentants de la Commune pour siéger aux assemblées générales et à l'assemblée spéciale de la Société Publique Locale (SPL) INGE'OKSE {ex. ADTO-SAO)

Désignation des conseiller municipaux pour siéger au sein des conseils

d'école

Désignation des représentants de la Commune pour siéger au sein des

conseils d'administration des collèges Berthelot et Herriot, du lycée Marie

Curie et du lycée professionnel Marie Curie situés à Nogent-sur-Oise

Désignation de représentants au sein de l'association "Les Temps d'Art"

Désignation de représentants au sein de l'association "Foyer des Jeunes

Travailleurs"

Désignation d'un représentant au sein de l'association "La Faïencerie - Théâtre de Creil"

Conseil Municipal des Jeunes (CMIJ)

Intercommunalité

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20

21

Désignation des délégués de la Commune au sein du Syndicat Intercommunal pour la Construction et la Gestion d'un Centre Nautique Couvert [SICGENC)

Désignation des délégués de la Commune au sein du Syndicat d'Énergie de l'Oise (SE60)

Désignation des délégués de la Commune au sein du Syndicat Mixte Oise Très Haut Débit (SMOTHD)

Relations Sociales

22 Création d'emplois de cabinet

Jeunesse et Jeunes Adultes

23 Ajustement de la participation des familles pour le séjour ski 2026

Culture et Relations Internationales

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25

Tarifs du Conservatoire Communal de Pratiques Musicales pour l'année

scolaire 2026-2027

Avenant n°1 à la convention triennale de partenariat artistique entre la

ville et la Compagnie "Fer à coudre"

République Française

Ville de Nogent-sur-OiseComptant sur votre présence,

Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, Cher(e)s collègues, à l'assurance de mes sentiments distingués.

République Française

Ville de Nogent-sur-Oise