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Procès Verbal - pv+cm+25+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Moncaut.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv+cm+25+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
COMMUNE
DE
MONCAUT
25
Octobre
2023 Procès-verbal
de
séance
du
25
Octobre
2023
Le
Conseil
Municipal
de
Moncaut,
légalement
convoqué
le
dix-neuf
octobre
deux
mille
vingt-trois
(19
octobre
2023),
s'est
réuni
en
la
salle
du
conseil
de
la
mairie
le
mercredi
vingt-cinq
octobre
deux
mille
vingt-trois
(25
octobre
2023),
à 20h00,
sous
la présidence
de
son
maire,
Monsieur
Francis
MALISANI.
Etaient
présents:
Monsieur
Francis
MALISANI,
Monsieur
David
BUTTIGNOL,
Monsieur
Olivier
LAMOUROUX,
Monsieur
Bernard
BOUGNAGUE,
Monsieur
Michel
LABAT,
Madame
Nathalie
LABAT,
Monsieur
Daniel
PIERRE,
Monsieur
Philippe
SOULEAU
Etaient
absents
excusés:
Madame
Séverine
BOZZI,
Monsieur
Grégory
MASSARDI,
Madame
Sandra
DUPRE,
Madame
Claudie
VECCHI,
Madame
Josianne
SOURBES
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Olivier
LAMOUROUX
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 13
Nombre
de
Conseillers
présents
: 8
Quorum
Atteint
Ordre
du
jour e
Convention
«
Consil
47
»
e
Convention
«
Intérim
Territorial
47
»
e
Demande
de
subvention
de
soutien
économique
sur
les
dépenses
d'énergies
Albret
Communauté
e
Bouche
incendie
e
Validation
liste
reprise
de
concession
e
Devis
caveau
communal
e
Courrier
des
anciens
combattants
{motion)
e
Questions
diverses
Monsieur
le maire
souhaite
la
bienvenue
aux
conseillers
municipaux
et
ouvre
la séance.
Approbation
du
Procès-Verbal
du
dernier
conseil
municipal.
Délibération
n°022/2023
Objet
: Demande
d’aide exceptionnelle
à Albret
Communauté
sur
les dépenses
d'énergie
(Electricité)
2023
Nomenclature
: 7.4
Vu
le code
général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
d’Albret
Communauté
en
date
du
28
juin
2023
qui
propose
de
soutenir
financièrement
les
communes
de
l’intercommunalité
en
raison
de
la forte
augmentation
des
dépenses
énergétiques, 2023/024
Monsieur
le
Maire
précise
qu’un
relevé
des
factures
d'électricité
2023
sera
fourni
à
Albret
Communauté. Vu
l'exposé
de
Monsieur
le Maire
et après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à l'unanimité :
- Décide
de
solliciter
le
soutien
économique
d’'Albret
communauté
pour
les
dépenses
d'électricité
de
2023 - Mandate
Monsieur
le Maire
pour
transmettre
les
factures
à Albret
Communauté.
Délibération
n°023/2023
Objet
: Adhésion
à
la
Convention
« INTERIM
TERRITORIAL
47
» du
Centre
de
Gestion
de
la Fonction
Publique
Territoriale
de
Lot-et-Garonne
Nomenclature
: 4.4
Monsieur
le
Maire,
indique
que
le
Centre
de
Gestion
de
Lot-et-Garonne,
au-delà
du
champ
d'intervention
de
ses
missions
obligatoires
et
en
vertu
de
l’article
L452-40
du
Code
Général
de
la
Fonction
Publique,
a développé,
au
service
des
collectivités
territoriales,
des
prestations
facultatives.
Dans
le
cadre
de
ces
missions
facultatives,
le
Centre
de
Gestion
de
Lot-et-Garonne
propose
la
mise
à
disposition
de
personnels
telle
que
prévue
à
l’article
1452-44
dudit
Code,
pour
effectuer
le
remplacement
d'agents
momentanément
indisponibles,
pour
assurer
des
missions
temporaires,
pourvoir
des
emplois
vacants
qui
ne
peuvent
être
immédiatement
pourvus
ou
pour
effectuer
des
missions
permanentes
à temps
complet
où
non
complet.
Dans
ce
cadre,
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
Centre
de
Gestion
de
Lot-et-Garonne
proposait
déjà
une
telle
prestation
via
la
convention
d'adhésion
au
Service
Public
d'Emploi
Temporaire.
Notre
collectivité
avait
d’ailleurs
signé
cette
convention
en
date
du
26
mai
2021
Par
courrier
en
date
du
27
septembre
2023,
le Centre
de
Gestion
de
Lot-et-Garonne
nous
a informé
de
là
dénonciation
de
l'actuelle
convention
du
fait
de
la
refonte
de
ce
service
avec
proposition
d’une
nouvelle
convention
«
Intérim
Territorial
47
».
Monsieur
le Maire
précise
que
pour
adhérer
à cette
prestation,
une
convention
détaillant
les
conditions
de
mise
à
disposition
des
agents
de
remplacement
et
de
renfort
doit
être
conclue
entre
notre
collectivité
et
le Centre
de
Gestion.
Après
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal
-
Prend
acte
de
la
dénonciation
de
l’actuelle
convention
SPET,
-
Autorisele
Maire
à signer
à
signer
la convention
de
mise
à disposition
afférente
et
à faire
appel
en
tant
que
de
besoin
à INTERIM
TERRITORIAL
47.
Délibération
n°024/2023
Objet
: Bouche
Incendie
Nomenclature
: 8.4 COMMUNE
DE
MONCAUT
25
Octobre
2023
Une
bouche
à incendie
est
prévue
près
de
la
D7
sur
une
parcelle
de
M.
Buttignol
à hauteur
de
3378€HT
afin
de
défendre
le
hangar
photovoltaïque
qu'il
réalise.
Cette
défense
incendie
desservira
également
l’ensemble
du
secteur.
Le
propriétaire
prend
à
sa
charge
la
moitié
des
frais,
la
commune
l’autre,
comme
ce
qui
se
fait
habituellement. Le
conseil
municipal,
à l’unanimité
(M.
David
Buttignol
ne
participe
pas
au
vote) :
APPROUVE
la
participation
financière
à parité
avec
M.
Buttignol
pour
les travaux
d'installation
d’une
borne
à incendie
permettant
de
desservir
le secteur
de
la
D7.
Délibération
n°025/2023
Objet:
Validation
liste
de
reprise
de
concession
et
création
d’un
ossuaire
communal Nomenclature
: 6.1.2
Actuellement
une
liste
des
concessions
à
récupérer
est
en
cours
d'élaboration.
Les
premiers
résultats
ont
été
donnés
au
Conseil
Municipal.
Un
arrêté
devra
être
pris.
ll est
demandé
de
valider
ce
qui
a été
constaté
dans
ces
deux
carrés.
Un
devis
a été
établi
(cuve
de
4 places,
dalle)
pour
installer
un
ossuaire
communal
à Fontarède
à hauteur
de
2400€TTC.
Pour
la
récupération
des
sépultures,
le devis
s'élève
à 1000€TTC/sépultures.
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité :
VALIDE
le devis
pour
réaliser
les travaux
de
l’ossuaire
communal.
CONSIL
47
Moyennant
960€/an,
le CDG
propose
une assistance
juridique.
Nous
pouvons
continuer
à
passer
par
le
service
gratuit
de
Mairies
conseil.
Le
conseil
municipal,
à l’unanimité
:
REFUSE
d’adhérer
à l'assistance
juridique
Concil
47.
COURRIER
DES
ANCIENS
COMBATTANTS
La
FNACA
et
l’ARAC
proposent
de
mettre
une
motion
à validation
du
conseil
municipal.
Lecture
en
est
faite
par
le
maire.
Il est
proposé
par
le conseil
de
ne
pas
soumettre
cette
motion
aux
voix. 2023/025
QUESTIONS
DIVERSES
Fonds
club
tennis
Moncaut
La
Caisse
d'épargne
a
écrit
pour
donner
la
procédure
à
suivre
afin
de
récupérer
les
fonds
de
l'association. Olivier
Lamouroux
se
charge
d'appeler
la
préfecture
pour
obtenir
les statuts
de
l’association
et de
saisir
la correspondante
de
la CEAN
afin
de
savoir
quand
court
le délai
de
10
ans
pour
le transfert
des
fonds
à
la CDC. Stagiairisation
d’Elvis
Il est
proposé
de
stagiairiser
Elvis.
Le
conseil
municipal
approuve
cette
stagiairisation
sur
le
principe.
Subvention
2024
— téléthon
Le
téléthon
sollicite
une
subvention.
I| n’est
pas
accepté
de
verser
cette
subvention.
Travaux
bourg
Pour
les toilettes
publiques,
il est
proposé
un
modulaire
bardé
en
bois.
Si le devis
de
l’entreprise
de
Ste-
Colombe
est
validé,
il serait
installé
au
mois
d'avril.
Néanmoins,
il
est
proposé
de
chercher
un
autre
fournisseur. Un
magazine
municipal
sera
distribué
d’ici
la fin
d'année.
Ordinateur
mairie
Il est
envisagé
de
changer
le
PC
de
la
mairie.
C'est
Cap
laser
qui
est
retenu
pour
fournir
le
PC
pour
un
montant
de
1990£TTC.
Fin
du
conseil
municipal
: 22h00
Les
délibérations
prises
ce jour
portent
les
numéros
022/2023
à 025/2023
Listes
des
membres
présents :
Monsieur
Francis
MALISANI,
Monsieur
David
BUTTIGNOL,
Monsieur
Olivier
LAMOUROUX,
Monsieur
Bernard
BOUGNAGUE,
Monsieur
Michel
LABAT,
Madame
Nathalie
LABAT,
Monsieur
Daniel
PIERRE,
Monsieur
Philippe
SOULEAU
Signature
de
l'exécutif
Signature