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Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Petit-Bornand-les-Glières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 07122023)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Travail et emploi,
\ Envoyé en préfecture le 13/12/2023 Reçu en préfecture le 13/12/2023 Publié le 13/12/2023 ID : 074-200081446-20231213-CR07122023-DE S'LOT DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 07 DÉCEMBRE 2023 VAL8BORNE NUMÉRO DE INTITULE DE LA DÉLIBÉRATION LA DÉLIBÉRATION DÉCISION 2023-060 Approbation du Procès-Verbal du conseil municipal du 14 APPROUVÉE à 17 Pour septembre 2023 et 5 Abstentions 2023-061 Demande de subvention à La Région pour la réhabilitation de APPROUVÉE à 17 Pour, 3
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