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Déliberation - Liste des deliberations du 20 octobre 2026
Document publié le Mardi 20 octobre 2026 par la commune de Saint-Nizier-sous-Charlieu.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 20 octobre 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Institutions publiques,
ST NIZIER SOUS CHARLIEU, Le 21 octobre 2026
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
municipal lors de la séance du 20 octobre 2026
L’an
deux mil vingt-six,
le vingt
octobre, à vingt heures,
le
Conseil
municipal
de ST NIZIER
SOUS
CHARLIEU, dûment convoqué par courrier électronique du 13 octobre 2026, s'est réuni à la salle du conseil - 91, rue de la Mairie - en séance publique, sous la présidence de CHENAUD Fabrice, Maire, Nombre de Conseillers municipaux en exercice : 19 Nombre de Conseillers municipaux présents : 18 M. CHENAUD Fabrice, présent M. DESCAVE Guillaume, présent Mme BURDIN Cécile, présente M. PRAS Béranger, présent Mme BASSI Ophélie, présente M. BRETON Bernard, présent M. CASSERAT Nicolas, présent Mme BERGUE Cathy, présente M. DUBESSAY Richard, présent Mme SOLÉ Frédérique, présente M. ANTIER Marc, excusé, a donné pouvoir à BASSI Ophélie Mme LABROSSE Nadège, présente Mme PONTET Nelly, présente M. FOUILLAND Ambroise, présent Mme DUBEY Alexia, présente M. THEVENET Jean Victor, présent M. DURAND Daniel, présent Mme BOYER Mélina, présente Mme MERCIER Pauline, présente NUMERO
POINTS A L’ORDRE DU JOUR
DELIBERATION
|
PAS DE
DE L’ACTE
ADOPTEE PAR
VOTE
2026-062
Désignation
secrétaire
de
séance
et
approbation
A L’UNANIMITE
procès-verbal du
15 septembre 2026
2026-063
Création d’un comité de suivi périscolaire
A L'UNANIMITE
2026-064
Locations salles du château de Carillon — contrat de
A L’'UNANIMITE
location
2026-065
Convention
d’engagement
réciproque
_
A L'UNANIMITE
Programmation culturelle
2026-066
|
Les
PEP
42
—
Demande
de
subvention
A
L'UNANIMITE
2026-067
Demande d’une subvention provenant de la répartition
A L’'UNANIMITE
des
produits
d’amendes
de
police
en
matière
de
sécurité routière
2026-068
Charte « Village Ambassadeur du don d’organes »
AK UNANIMITE
Les
grétaire de séance
Cé: