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Déliberation - Liste des deliberations du 17 fevrier 2026
Document publié le Mardi 17 février 2026 par la commune de Saint-Nizier-sous-Charlieu.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 17 fevrier 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
Le
18
février
2026
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
municipal
lors
de
la
séance
du
17
février
2026
L’an
deux
mil
vingt-six,
le
dix-sept
janvier,
à vingt
heures,
le
Conseil
municipal
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
dûment
convoqué
par
courrier
électronique
du
11
février
2026,
s'est
réuni
à la salle
du
conseil
municipal
- 91,
rue
de
la Mairie
- en
séance
publique,
sous
la présidence
de
CHENAUD
Fabrice,
Maire,
Nombre
de
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 19
Nombre
de
Conseillers
municipaux
présents
:
13
M.
CHENAUD
Fabrice,
présent
Mme
CALLSEN
Marie-Christine,
présente
M.
DESCAVE
Guillaume,
présent
Mme
BURDIN
Cécile,
présente
M.
PRAS
Béranger,
présent
Mme
TRAMBOUZE
Marie
Claude,
présente
M.
BRETON
Bernard,
présent
Mme
PORTERAT
Chantal,
présente
M.
GALICHON
Alain,
excusé
M.
PEGON
Christophe,
excusé
Mme
JOLY
Nathalie,
absente
Mme
PONTET
Nelly,
présente
M.
FRBEZAR
Johann,
présent
Mme
BERRAUD
Elodie,
absente
M.
GUILLIN
Karène,
présente
M.
BRUET
Thibault,
excusé
M.
BOURNAS
Jean-Paul,
présent
Mme
LABROSSE
Nadèse,
présente
Mme
SOLÉ
Frédérique,
excusée
NUMERO
POINTS
A
L’ORDRE
DU
JOUR
DELIBERATION
|
PAS
DE
DE
L’ACTE
ADOPTEE
PAR
VOTE
2026-006
Exercice
budgétaire
2025
: vote
du
compte
financier |
A
L'UNANIMITE
unique
2026-007
Affectation
des
résultats
2025
A
L’UNANIMITE
2026-008
Salle des fêtes
: tarifs des accessoires
mis
à disposition |
A
L'UNANIMITE
2026-009
Convention
PUP
entre
la
commune
et
la
SCI
de
A
L’'UNANIMITE
SANTINANTE
- Avenant
n°1
La
secrétaire
de
séance
Marie
Christine
CALLSEN