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Déliberation - Liste des deliberarions du 22 octobre 2024
Document publié le Mardi 22 octobre 2024 par la commune de Saint-Nizier-sous-Charlieu.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberarions du 22 octobre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
Le
23
octobre
2024
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
municipal
lors
de
la
séance
du
22
octobre
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
vingt-deux
octobre,
à
vingt
heures,
le
Conseil
municipal
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
dûment
convoqué
par
courrier
électronique
du
15
octobre
2024,
s'est
réuni
à la
salle
du
conseil
municipal
- 91,
rue
de
la
Mairie
- en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
CHENAUD
Fabrice,
Maire,
Nombre
de
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 19
Nombre
de
Conseillers
municipaux
présents
:
15
Mr
CHENAUD
Fabrice,
présent
Mme
CALLSEN
Marie-Christine,
présente
Mr
DESCAVE
Guillaume,
présent
Mme
BURDIN
Cécile,
présente
Mr
PRAS
Béranger,
présent
Mme
TRAMBOUZE
Marie
Claude,
présente
Mr
BRETON
Bernard,
présent
Mme
PORTERAT
Chantal,
présente
Mr
GALICHON
Alain,
présent
Mr
PEGON
Christophe,
excusé
Mme
JOLY
Nathalie,
présente
Mme
PONTET
Nelly,
présente
Mr
FRBEZAR
Johann,
présent
Mme
BERRAUD
Elodie,
absente
Mme
GUILLIN
Karène,
présente
Mr
BRUET
Thibault,
excusé,
a donné
pouvoir
à présent
GUILLIN
Karène
Mr
BOURNAS
Jean-Paul,
présent
Mme
LABROSSE
Nadège,
présente
Mme
SOLÉ
Frédérique,
excusée,
a donné
pouvoir
à DESCAVE
Guillaume
NUMERO
POINTS
A
L’ORDRE
DU
JOUR
DELIBERATION
|
PAS
DE
DE
L’ACTE
ADOPTEE
PAR
VOTE
2024-049
Demandes
locations
salles
par
l’'UNRPA
A
L'UNANIMITE
2024-050
Financement
des
travaux
d’extension
du
bâtiment
des |
A
L'UNANIMITE
services
techniques
2024-051
Abrogation
délibérations
du
11
juin
et
du
10]
AL’UNANIMITE
septembre
1998
mettant
fin
au
contrat
conclu
avec
l’association
ARCANSON
pour
lPutilisation
et
la
gestion
de
[a salle
de
concert
de
Carillon
— caducité
du
contrat
2024-052
Approbation
convention
prêt
de
matériel
avec |
A
L'UNANIMITE
l’association
ARCANSON
2024-053
Avis
sur
le
droit
de
préemption
sur
le
fonds
de |
A
L'UNANIMITE
commerce
de
la Boulangerie
GALL
2024-054
Ouvertures
dominicales
des
commerces
AL/UNANIMITE
Le
secrétaire
de
séance
Guillaume
DESCAVE