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Déliberation - Liste des deliberations le 7 juillet 2026
Document publié le Mardi 7 juillet 2026 par la commune de Saint-Nizier-sous-Charlieu.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations le 7 juillet 2026)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Banque,
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
Le
8 juillet
2026
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
municipal
lors
de
la
séance
du
7
juillet
2026
L’an
deux
mil
vingt-six,
le
sept
juillet,
à
vingt
heures,
le
Conseil
municipal
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
dûment
convoqué
par
courrier
électronique
du
1°
juillet
2026,
s'est
réuni
à
la
salle
de
Carillon
pour
des
raisons
sanitaires
liées
à
la
canicule
-
4,
rue
de
la
République
-
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
CHENAUD
Fabrice,
Maire,
Nombre
de
Conseillers
municipaux
en
exercice
:
19
Nombre
de
Conseillers
municipaux
présents
:
17
M.
CHENAUD
Fabrice,
présent
M.
DESCAVE
Guillaume,
présent
Mme
BURDIN
Cécile,
présente
M.
PRAS
Béranger,
excusé,
a
donné
pouvoir
à CHENAUD
Fabrice
Mme
BASSI
Ophélie,
présente
M.
BRETON
Bernard,
présent
M.
CASSERAT
Nicolas,
présent
Mme
BERGUE
Cathy,
présente
M.
DUBESSAY
Richard,
présent
Mme
SOLÉ
Frédérique,
présente
M.
ANTIER
Marc,
présent
Mme
LABROSSE
Nadège,
présente
Mme
PONTET
Nelly,
présente
M.
FOUILLAND
Ambroise,
excusé,
a
donné
pouvoir
à
DESCAVE
Guillaume
Mme
DUBEY
Alexia,
présente
M.
THEVENET
Jean
Victor,
présent
M.
DURAND
Daniel,
présent
Mme
BOYER
Mélina,
présente
Mme
MERCIER
Pauline,
présente
NUMERO
POINTS
A
L’ORDRE
DU
JOUR
DELIBERATION
|
PAS
DE
DE
L’ACTE
ADOPTEE PAR
VOTE
2026-045
Convention
de
passage
Boucle
«
St
Jacques
de
A L'UNANIMITE
Compostelle
»
Paray
Le
Monial/Charlieu
via
St
Nizier
2026-046
Approbation
actualisation
du
plan
communal
de
A L'UNANIMITE
sauvegarde
(PCS)
2026-047
Approbation
du
document
d’information
communal
A L’UNANIMITE
sur
les
risques
majeurs
(DICRIM)
2026-048
Tarification et approbation règlement intérieur service
A L’'UNANIMITE
périscolaire
année
2026-2027
2026-049
Club’ Anim
- Demande de subvention
A L’'UNANIMITE
2026-050
Avenant convention GAE - SIEL42
A L’UNANIMITE
2026-051
Location
de
la
salle
des
fêtes
demande
de
A L’UNANIMITE
l'association
des
aînés
du
Pays de
Charlieu
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Décision modificative — achat de terrain et de matériel
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2026-054
| Approbation
convention
d’engagement
réciproque
A L’UNANIMITE
relative à la programmation culturelle
2026-055
Renouvellement convention
prêt de
matériel
2026-
2028
Le
secrétaire
de
sé
Bernard
BRE
Fab
se
Le
Mai