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Document publié le Mercredi 21 mai 2025 par la commune de Chapelle-de-la-Tour.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2025 05 21 Liste délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Séance du conseil municipal
laChapelle du 21 mai 2025
de la tour -
L'an deux mil vingt-cinq, le vingt et un mai à 20h05, le Conseil Municipal de La Chapelle de la
Tour, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil
de la mairie, sous la présidence du Maire, Mme Thérèse TISSERAND.
Présents : Thérèse TISSERAND, Catherine PINJON, Marie-Agnès GAGNOUD (arrivée à 20h14),
Serge MEYRIEUX, Carole MILLET, Guillaume SAGNES, Céline DUBOIS FOURNEL, Jean GALLIEN,
Fabienne DE LA ROCHE, Véronique REGNAULT, Elisabeth CAMOULES, Sylvain CHARLOT, Éric
VANDERWEYEN, Ludovic LOMBARD, Isabelle GARDIEN, Laurine LAVERGNE
Absents — Représentés qui a donné pouvoir à
Alexandre PATTARD qui a donné pouvoir à Thérèse TISSERAND
Vincent COTTAZ qui a donné pouvoir à Isabelle GARDIEN
Fabrice GENTIL qui a donné pouvoir à Marie-Agnès GAGNOUD
Absents — Excusés :
Secrétaires de séance : Catherine PINJON
Les Conseillers présents au nombre de 15 à l'ouverture de séance, représentants la majorité
des membres en exercice qui sont au nombre de 19, ayant atteint le quorum, il a été procédé à
l'ouverture de la séance et à la nomination de la secrétaire de séance parmi les conseillers, à
savoir Catherine PINJON
Le PV :
PROCES-VERBAL DU 03 /04/2025 arrêté et approuvé à la majorité de 11 POUR, 2 CONTRE
(Guillaume SAGNES, Céline DUBOIS FOURNEL) et 4 ABSTENTION (Véronique REGNAULT et
Ludovic LOMBARD, Isabelle GARDIEN et Laurine LAVERGNE). Absence de Marie-Agnès
GAIGNOUD (arrivée à 20h14)
Liste des délibérations :
DELIBERATION n°22-05-2025: ADOPTION DU REGLEMENT DU CIMETIERE — Approbation à
l'unanimité 19 POUR.
DELIBERATION n°23-05-2025: RENOUVELLEMENT DE ADHESION AMICALE PERSONNEL des
VDD Approbation à l'unanimité a majorité de 18 POUR, 0 CONTRE, 0 ABSTENTION et 1 ne
prend pas part au vote (Guillaume SAGNES).
DELIBERATION n°24-05-2025: ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR DEUX SORTIES
SCOLAIRES - Approbation à l'unanimité 17 POUR, 0 CONTRE, 0 ABSTENTION et 2 ne prend pas part au vote (Céline DUBOIS-FOURNEL et Guillaume SAGNES).
DELIBERATION n°25-05-2025 : RELATIVE À L'ATTRIBUTION D'UNE REMISE À UN USAGER SUITE
À UN DYSFONCTIONNEMENT DE LA SALLE COMMUNALE - Approbation à l'unanimité de 19 POUR.
DELIBERATION n°26-05-2025 : ELECTIONS JURES D'ASSISES 2026 LISTE PREPARATOIRE - DELIBERATION n°27 -05 - 2025: VDD DEMANDE FONDS DE CONCOURS POUR TRAVAUX -
Approbation à l'unanimité 18 POUR, 0 CONTRE, 0 ABSTENTION et 1 ne prend pas part au vote
(Guillaume SAGNES)
DELIBERATION N°28-05 - 2025: REMPLACEMENT DE L'HORLOGE ASTRONOMIQUE PILOTANT
L'ECLAIRAGE PUBLIC ROUTE DE CAILLITE AUPRES DE TE 38 - Approbation à l'unanimité 19 POUR
DELIBERATION n°29-05 - 2025 : RH : CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL
DE lERE CLASSE A TEMPS NON COMPLET A 135H - Approbation à l'unanimité 19 POUR.
DELIBERATION n°30-05 -2025 : RH : CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE A TEMPS COMPLET Approbation à l'unanimité 19 POUR.
DELIBERATION n°31 -05 -2025: RH : CREATION D'UN POSTE DE Rédacteur principal de 2 ème
classe - Approbation à l'unanimité de 18 POUR, 0 CONTRE, 0 ABSTENTION et 1 NE PREND PAS PART AU VOTE (Fabienne DE LA ROCHE).
DELIBERATION n°32 -05-2025: RH : MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS SUJETIONS, EXPERTISES ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) - Approbation à l'unanimité 19 POUR
DELIBERATION n°33 -05 - 2025: ELECTIONS MISE A DISPOSITION DES SALLES MUNICIPALES
POUR LES CANDIDATS - Approbation à la majorité de 17 POUR, 1 CONTRE (Isabelle GARDIEN), 0 ABSTENTION et 1 NE PREND PAS PART AU VOTE (Guillaume SAGNES).
Fin : 23h00
A la Chapelle de la Tour, le vendredi 23/05/2025
La secrétaire de séance
Cafhenne PINJON