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Document publié le Mercredi 29 janvier 2025 par la commune de Chapelle-de-la-Tour.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2025 01 29 Liste délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
A
Séance du conseil municipal
loChapelle du 29 Janvier 2025 • de la tour -
L'an deux mil vingt-cinq, le vingt-neuf janvier à 20h07, le Conseil Municipal de La Chapelle de la Tour,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil de la mairie,
sous la présidence du Maire, Mme Thérèse TISSERAND.
Présents : Thérèse TISSERAND, Serge MEYRIEUX, Catherine PINJON, Marie-Agnès GAGNOUD, Jean GALLIEN, Isabelle GARDIEN, Elisabeth CAMOULES, Éric VANDERWEYEN, Fabienne DE LA ROCHE, Sylvain CHARLOT, Céline DUBOIS FOURNEL, Véronique REGNAULT, Guillaume SAGNES, Ludovic LOMBARD
Absents — Représentés qui a donné pouvoir à
Carole MILLET qui a donné pouvoir à Marie-Agnès GAGNOUD,
Alexandre PATTARD qui a donné pouvoir à Thérèse TISSERAND,
Absents — Excusés :
Vincent COTTAZ, Laurine LAVERGNE, Fabrice GENTIL
Les Conseillers présents au nombre de 14 à l'ouverture de séance, représentants la majorité des membres en exercice qui sont au nombre de 19, ayant atteint le quorum, il a été procédé à l'ouverture de la séance et à
la nomination des secrétaires de séance parmi les conseillers, à savoir Isabelle GARDIEN et Céline DUBOIS FOURNEL
Le PV :
PROCES-VERBAL DU 16/10/2024 arrête et approuve à la majorité de 11 POUR — 3 CONTRE (Céline DUBOIS FOURNEL, Véronique REGNAULT, Guillaume SAGNES)— 2 ABSTENTION (Ludovic LOMBARD et Jean GALLIEN)
PROCES-VERBAL DU 20/11/2024 arrête et approuve à l'unanimité 16 POUR
PROCES-VERBAL DU 18/12/2024 arrête et approuve à la majorité de 14 POUR — 0 CONTRE: — 2
ABSTENTION (Ludovic LOMBARD et Serge MEYRIEUX)
Liste des délibérations :
DELIBERATION N° 01/01/2025 : Présentation du rapport d'activités 2023 de la communauté de
communes des Vals du Dauphiné Approbation à la majorité 14 POUR - 0 CONTRE — 1 ABSTENTION:
(Fabienne DE LA ROCHE) - 1 NE PREND PAS PAR AU VOTE (Guillaume SAGNES)
DELIBERATION N° 02/01/2025 : Solidarité avec la population de Mayotte Approbation à l'unanimité 16 POUR
Fin : 23H00
A la Chapelle de la Tour, le jeudi 30/01/2025
Les secrétaires de séance