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Document publié le Mercredi 19 février 2025 par la commune de Chapelle-de-la-Tour.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2025 02 19 Liste délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Séance du conseil municipal
laChapelle du 19 Février 2025 de la tour -
L'an deux mil vingt-cinq, le dix-neuf février à 20h05, le Conseil Municipal de La Chapelle de la Tour, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil de la mairie,
sous la présidence du Maire, Mme Thérèse TISSERAND.
Présents : Thérèse TISSERAND, Catherine PINJON, Serge MEYRIEUX, Marie-Agnès GAGNOUD, Carole MILLET, Elisabeth CAMOULES, Guillaume SAGNES, Céline DUBOIS FOURNEL, Ludovic LOMBARD, Jean
GALLIEN, Fabrice GENTIL, Fabienne DE LA ROCHE, Vincent COTTAZ (arrivée à 20h08)
Absents — Représentés qui a donné pouvoir à
Isabelle GARDIEN qui a donné pouvoir à Thérèse TISSERAND
Éric VANDERWEYEN qui a donné pouvoir à Elisabeth CAMOULES
Alexandre PATTARD qui a donné pouvoir à Thérèse TISSERAND
Sylvain CHARLOT qui a donné pouvoir à Céline DUBOIS FOURNEL
Véronique REGNAULT qui a donné pouvoir à Ludovic LOMBARD
Absents — Excusés :
Laurine LAVERGNE
Secrétaires de séance : Catherine PINJON
Les Conseillers présents au nombre de 12 à l'ouverture de séance, représentants la majorité des membres en exercice qui sont au nombre de 19, ayant atteint le quorum, il a été procédé à l'ouverture de la séance et à la nomination de la secrétaire de séance parmi les conseillers, à savoir Catherine PINJON
Le PV :
PROCES-VERBAL DU 29/01/2025 arrêté et approuvé à la majorité de 13 POUR — 4 CONTRE (Céline DUBOIS FOURNEL, Ludovic LOMBARD, Véronique REGNAULT et Sylvain CHARLOT) — 1 ABSTENTION (Guillaume SAGNES)
Liste des délibérations :
DELIBERATION n° 03 -02- 2025 : modification des tarifs locations des salles
Approbation à l'unanimité 18 POUR
DELIBERATION N° 04/02/2025 : Ouverture anticipée des dépenses d'investissement avant le vote du
Budget Primitif 2025 - Approbation à l'unanimité 18 POUR
DELIBERATION N° 05/02/2025 : Mandat Contrat groupes CDG38 - Approbation à l'unanimité 18 POUR
DELIBERATION N° 06/02/2025 : Avis sur le projet de modification simplifiée n°2 du PWi Ouest
Approbation à la majorité 16 POUR - 0 CONTRE —0 ABSTENTION - 2 NE PREND PAS PAR AU VOTE (Thérèse TISSERAND et Guillaume SAGNES)
Fin : 21h13
A la Chapelle de la Tour, le jeudi 20/02/2025
7')
La secrétaire de séance
Catherine PINJON