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Arrêté - Préfecture - Martinique - recueil r02 2025 157 recueil des actes administratifs special
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Martinique - recueil r02 2025 157 recueil des actes administratifs special)
Thèmes du document : Jeunesse, Éducation, Investissement et développement économique,
LA
Liberté
Egalité
Fraternité
PRÉFET
DE LA MARTINIQUE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°R02-2025-157
PUBLIÉ LE 13 MAI 2025 Sommaire
Rectorat Académie de la Martinique / Services des affaires juridiques
R02-2025-05-12-00002 - Arrêté de subdélégation de signature aux
agents de la plateforme financière CHORUS de l'académie de
Martinique (4 pages) Page 3
R02-2025-05-12-00003 - Arrêté portant délégation et
subdélégation de signature de la rectrice de la région académique
de la Martinique dans le domaine de la jeunesse, de l'éducation
populaire, de la vie associative, de l'engagement civique et des sports (3
pages) Page 8
2 Rectorat Académie de la Martinique
R02-2025-05-12-00002
Arrêté de subdélégation de signature aux agents
de la plateforme financière CHORUS de
l'académie de Martinique
Rectorat Académie de la Martinique - R02-2025-05-12-00002 - Arrêté de subdélégation de signature aux agents de la plateforme financière CHORUS de l'académie de Martinique 3 EX |
RÉGION ACADÉMIQUE
MARTINIQUE
Liberté La rectrice de la Région académique de la Martinique
pe La rectrice de l’Académie de la Martinique Chancelière de l’université
Directrice académique des services de l'Education Nationale
RECTORAT
Service des affaires juridiques
Réf : SAJ- NM/MV/BPIOS/EF/ER/25/N° 103
Arrêté de subdélégation de signature aux agents de la plateforme financière CHORUS de
l'académie de Martinique
Vu le code de l'éducation, notamment son article D.222-20 :
Vu le code la commande publique ;
Vu la loi organique n°2001-692 du 1° aout 2001 relative aux lois de finances ;
Vu le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l’action
des services de l'Etat dans les régions et départements ;
Vu le décret n°2012-16 du 5 janvier 2012 relatif à l'organisation académique ;
Vu l’article 14-1-c du décret 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable
publique ;
Vu le décret n°2012-1247 du 7 novembre 2012 portant adaptation de divers textes aux nouvelles règles
de la gestion budgétaire et comptable publique ;
Vu le décret n°2015-1616 du 10 décembre 2015 relatif aux régions académiques ;
Vu le décret n°209-1200 du 20 novembre 2019 relatif à l’organisation des services déconcentrés des
ministres chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de
l'innovation ;
Vu le décret du président de la République en date du 16 mars 2022 portant nomination de la rectrice
de la région académique de la Martinique, rectrice de l'académie de Martinique, Madame Nathalie
MONS ;
Vu le décret du Président de la République en date du 15 janvier 2025 nommant Monsieur Etienne
DESPLANQUES, préfet de la région Martinique, préfet de la Martinique ;
Vu l'arrêté du 3 juillet 2009 portant règlement de comptabilité pour la désignation des ordonnateurs
secondaires et de leurs délégués en ce qui concerne le ministère de l'éducation nationale ;
Vu l'arrêté du 29 décembre 2022 relatif à l'organisation du service des comptables publics ;
Vu l'arrêté préfectoral n°R02-2025-02-10-00033 du 10 février 2025 du préfet de région Martinique portant
délégation de signature à Madame Nathalie MONS, rectrice de la région académique de la Martinique ;
Considérant les nécessités de service.
Rectorat Académie de la Martinique - R02-2025-05-12-00002 - Arrêté de subdélégation de signature aux agents de la plateforme financière CHORUS de l'académie de Martinique 4 ARRETE
Article 1 : Subdélégation de signature est donnée afin de valider, sur tous les BOP, dans la limite des
attributions de leur direction et dans le cadre de leurs attributions, les actes de dépenses ou de recettes
liés aux opérations d'ordonnancement secondaire ainsi que les actes de gestion budgétaire et comptable
dans l'application Chorus S4/HANA :
- aux agents suivants, disposant d’un profil de validation :
Agents Fonctions Direction/Service
CAGE Karmen Directrice
RENAR Clara Directrice adjointe DAFAP
HONORIN Steevens Chef de bureau Plateforme Chorus —
Correspondant applicatif
- aux agents suivants, disposant d’un profil de gestionnaire :
Agents Fonctions Direction/Service
ABDON Marie-France*
ERYNGEE Catherine*
GENEVIEVE Micheline*
GUANNEL Laurence* Gestionnaires Plateforme Chorus DAFAP
MARAJO-WILLIAM Michèle*
MAUGALEM Cindy
BERQUIER Cindy Gestionnaire marchés publics
BEZAUDIN Michelle Référente finances DRAJES
* agents disposant également d’un profil de valideur pour la certification des services faits
- aux agents suivants, disposant d'un profil de gestionnaire pour les créations de
tiers :
Agents Fonctions Direction/Service
AJOUP Marie-George Gestionnaire financier DPATE
HUYGUES-DESPOINTES Patricia Gestionnaire administratif
- aux agents suivants, disposant d'un profil de consultation budgétaire :
Agents Fonctions Direction/Service
BAZILIE Jean-José Coordonnateur paie Coordination paie
ZELINE Valérie Directrice DACEP
Article 2 : Subdélégation de signature est donnée afin de valider, dans l'application Chorus formulaires,
sur les BOP relatifs à l'activité de la direction ou du service dans lequel ils sont affectés et dans le cadre
de leurs attributions, les actes de dépenses ou de recettes liés aux opérations d'ordonnancement
secondaire :
- aux agents suivants, disposant d'un profil de validation :
Agents Fonctions Direction/Service
BOURGAUDE Leïla Directrice DLE
EGLANTINE Eloïse Directrice adjointe DLE
BIRBANDT Sébastien Délégué académique DRANE
CESAIRE Marc Directeur DSI
JEAN-LAURENT Alexis Directeur adjoint DS]
DARTIAILTH Franck Directeur EAFC
Rectorat Académie de la Martinique - R02-2025-05-12-00002 - Arrêté de subdélégation de signature aux agents de la plateforme financière CHORUS de l'académie de Martinique 5 POPULO François Directeur-adjoint administratif et | EAFC
financier
MOREL Wesley Directeur SPI
BELLAY Murielle Directrice adjointe DMVE
CARIN Micheline Gestionnaire financier DMVE
ROSE Christine Cheffe de bureau DMVE
SAHAI Jeannette Directrice DEC
NEMOUTHE Sophie Gestionnaire budgétaire et financier DEC
POMIER Marie-Alice Directrice adjointe DEC
SYMPHOR Sandra Directrice DPATE
RIOL-ANGLIO Jean-François Chef de bureau DPATE
BOUCHER Mickael Délégué académique DRAJES
GOUACIDE Lucienne Coordinatrice RH — appui pilotage DRAJES
PRIVAT Charles-Éric Chef de pôle DRAJES
HONORIN Stevens Chef de bureau Plateforme Chorus — | DAFAP
Correspondant applicatif
MORILLON Laurent Délégué académique DRARI
- aux agents suivants, disposant d'un profil de gestionnaire :
Agents Fonctions Direction/Service
ABDON Marie-France Gestionnaire Plateforme chorus DAFAP
BOUTANT Pierrette Gestionnaire budgétaire DLE
MAFOULA Nathalie Gestionnaire financier DLE
BEZAUDIN Michelle Référente finances DRAJES
ODDOU Thierry Chargé de mission DRANE
HUYGUES-DESPOINTES Patricia Gestionnaire administratif DPATE
SAINT-AIME Nathalie Correspondant handicap Cellule handicap
JOVIGNAC Séverine Secrétaire comptable SPI
MONVILLE LETU Liliane Directrice adjointe EAFC
VIGNE Rebecca Gestionnaire financier EAFC
MOSCOU Maria Assistante de direction DRARI
CLEKA Cédric Gestionnaire financier DEC
RETOUR Marie-Céline Gestionnaire des dispositifs éducatifs | DMVE
POMMIER Loïck Gestionnaire des moyens DMVE
CHARBONNIER Sandie Cheffe de bureau DMVE
Article 3: Subdélégation de signature est donnée afin de valider, sur tous les BOP, dans la limite des
attributions de leur direction et dans le cadre de leurs attributions, les actes de dépenses ou de recettes
liés aux opérations d'ordonnancement secondaire dans l'application Chorus DT :
- aux agents suivants, disposant d'un profil de validation :
Agents Fonctions Direction/Service
AMRA Lynda Cheffe de bureau — Correspondant
applicatif
CAGE Karmen Directrice DAFAP
HONORIN Steevens Chef de bureau Plateforme Chorus —
Correspondant applicatif suppléant
- aux agents suivants, disposant d'un profil de gestionnaire :
Agents Fonctions Direction/Service
MAUGALEM Cindy
MERLIN Florence
NOTEUIL Nathalie
Gestionnaires financiers DAFAP
Rectorat Académie de la Martinique - R02-2025-05-12-00002 - Arrêté de subdélégation de signature aux agents de la plateforme financière CHORUS de l'académie de Martinique 6 Article 4 : L'arrêté n° SAJ-NM/MV/DH/YM/ER/23/N°153 du 04 octobre 2023 est abrogé.
Article 5 : La secrétaire générale de l'académie de la Martinique est chargée de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture.
Fait à Schœlcher, le 12 MAI 2%
La Rectrice,
Destinataires :
- Préfecture de la Région Martinique ;
- Intéressé(e)s.
Rectorat Académie de la Martinique - R02-2025-05-12-00002 - Arrêté de subdélégation de signature aux agents de la plateforme financière CHORUS de l'académie de Martinique 7 Rectorat Académie de la Martinique
R02-2025-05-12-00003
Arrêté portant délégation et subdélégation de
signature de la rectrice de la région académique
de la Martinique dans le domaine de la jeunesse,
de l'éducation populaire, de la vie associative, de
l'engagement civique et des sports
Rectorat Académie de la Martinique - R02-2025-05-12-00003 - Arrêté portant délégation et subdélégation de signature de la rectrice de la région académique de la Martinique dans le domaine de la jeunesse, de l'éducation populaire, de la vie associative, de 8 REGION ACADEM IQUE La rectrice de la région académique de la Martinique MARTINIQUE La rectrice de l'académie de la Martinique Liberté Chancelière de l’Université
Fe Directrice académique des services de l'Education raternitè à nationale
RECTORAT
Service des Affaires
Juridiques
Réf. : SAJ NM/MV/BP/OS/EF/ER/25/N°105
Arrêté portant délégation et subdélégation de signature de la rectrice de la région académique de
la Martinique dans le domaine des politiques de la jeunesse, de l’éducation populaire, de la vie
associative, de l'engagement civique et des sports
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles R. 222-16-6, R. 222-24 et R. 251-2 ;
Vu le code du sport ;
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à
l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et départements ;
Vu le décret n° 2020-922 du 29 juillet 2020 portant diverses dispositions relatives au service
national universel (SNU) :
Vu le décret n° 2020-1542 du 9 décembre 2020 relatif aux compétences des autorités
académiques dans le domaine des politiques de la jeunesse, de l'éducation populaire, de la
vie associative, de l'engagement civique et des sports et à l’organisation des services
chargés de leur mise en œuvre ;
Vu le décret du président de la République du 16 mars 2022 portant nomination de Madame
Nathalie MONS, rectrice de la région académique de la Martinique, rectrice de l'académie de
la Martinique ;
Vu le décret du Président de la République en date du 15 janvier 2025 portant nomination de
Monsieur Etienne DESPLANQUES, préfet de la région Martinique, préfet de la Martinique ;
Vu l'arrêté ministériel du 05 septembre 2024 portant renouvellement de Madame Mialy
VIALLET dans l'emploi de secrétaire générale de l'académie de la Martinique pour une
période de quatre ans du 1er novembre 2024 au 31 octobre 2028 ;
Vu l'arrêté du 16 décembre 2020 portant organisation de la délégation régionale académique
à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (DRAJES) ;
Vu l'arrêté du 20 décembre 2024 portant nomination de Monsieur Mickaël BOUCHER dans
l'emploi de délégué régional académique à la jeunesse, à l'engagement et aux sports de
Martinique pour une durée de quatre ans, du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2028 ;
Vu l'arrêté n° R0O2-2025-02-10-00033 du 10 février 2025 du préfet de la région Martinique
portant délégation de signature à Madame Nathalie MONS, rectrice de la région académique
de la Martinique ;
Vu l'arrêté n° RO2-2025-02-10-00030 du 10 février 2025 portant délégation de signature à
Monsieur Mickaël BOUCHER, délégué régional académique à la jeunesse, à l'engagement
et aux sports (DRAJES), délégué territorial adjoint de l'agence nationale du sport (ANS) :
Vu la déclinaison territoriale du protocole national du 15 décembre 2020 entre le ministre de
l'intérieur et le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports relatif à
Rectorat Académie de la Martinique - R02-2025-05-12-00003 - Arrêté portant délégation et subdélégation de signature de la rectrice de la région académique de la Martinique dans le domaine de la jeunesse, de l'éducation populaire, de la vie associative, de 9 l'articulation des compétences entre les préfets et les recteurs pour la mise en œuvre dans
les régions et les départements des missions de l'Etat dans les champs des sports, de la
jeunesse, de l'éducation populaire, de l'engagement civique, et de la vie associative, prenant
effet au 1° janvier 2021 ;
Our proposition de la secrétaire générale d'académie :
ARRÊTE
Article 1°": Délégation de signature est accordée à Monsieur Mickaël BOUCHER, délégué
régional académique à la jeunesse, à l'engagement et aux sports, délégué territorial adjoint
de l'agence nationale du sport, à l'effet de signer au nom de la rectrice de la région
académique tous les actes relevant des attributions de la rectrice de la région académique
de Martinique au titre des dispositions du décret n° 2020-1542 du 10 février 2025 susvisé en
matière de formation initiale, de formation continue, d'agrément et de certification dans les
domaines de l'animation, de la jeunesse, de l'éducation populaire, de la vie associative et
des sports ainsi qu'au titre du décret n°2020-922 du 29 juillet 2020 susvisé portant diverses
dispositions relatives au service national universel (SNU).
Article 2: En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Mickaël BOUCHER, la
délégation de signature prévue à l’article 1° est exercée par :
- Monsieur Charles-Eric PRIVAT, coordonnateur des missions « action régalienne, politique
sportive et professionnalisation, dans la limite des attributions liées à ces missions ».
Article 3: Subdélégation de signature est accordée à Monsieur Mickaël BOUCHER,
délégué régional académique à la jeunesse, à l'engagement et aux sport, délégué territorial
adjoint de l'agence nationale du sport à l'effet de signer au nom du préfet de la région
Martinique, tous les actes relevant de la délégation de signature de la rectrice de la région
académique de Martinique prévue par l'arrêté n° R02-2025-02-10-00033 du 10 février 2025
dans le domaine des politiques de la jeunesse, de l'éducation populaire, de la vie
associative, de l'engagement civique et des sports, ainsi que ceux relatifs à l'administration
générale, à l’ordonnancement secondaire et à la liquidation de toutes les dépenses de
fonctionnement et d'investissements imputables sur les crédits des BOP 163 pour la
jeunesse, 219 pour le sport et 364 pour les actions jeunesse ou sport dans le cadre du plan
de relance.
Article 4: En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Mickaël BOUCHER, la
délégation de signature prévue à l’article 3 est exercée par :
- Monsieur Charles-Eric PRIVAT, coordonnateur des missions « action régalienne, politique
sportive et professionnalisation ».
Article 5 : Subdélégation de signature est donnée à Monsieur Olivier BOIVIN, professeur de
sport hors classe, à effet de valider les cartes professionnelles d'éducateurs sportifs au
moyen de l'application ministérielle « EAPS » (Etablissements d'Activité Physique et
Sportive) et les avis de manifestations sportives au moyen de l'application Openscop.
Article 6: Subdélégation de signature est délivrée à Madame Claudie MARIE-OLIVE,
attachée principale d'administration de l'Etat, à effet de valider les conventions de missions
d'intérêt général (MIG) effectuées dans le cadre du Service National Universel (SNU).
Rectorat Académie de la Martinique - R02-2025-05-12-00003 - Arrêté portant délégation et subdélégation de signature de la rectrice de la région académique de la Martinique dans le domaine de la jeunesse, de l'éducation populaire, de la vie associative, de 10 Article 7: Subdélégation de signature est donnée à Madame Lucienne GOUACIDE, Secrétaire administratif de l'Education nationale et de l'Enseignement supérieur, pour :
- les demandes d'achats d'un montant maximal de 5000 euros rattachées au titre 3 de l'UO
0214-MART-RECT du centre de coût RECDRAJ972 ;:
- à effet de valider les demandes de remboursement de frais de déplacements des agents de
la DRAJES dans l'application chorus dt.
Article 8: L'arrêté portant délégation et subdélégation de signature de la rectrice de la
région académique de la Martinique dans le domaine des politiques de la jeunesse, de
l'éducation populaire, de la vie associative, de l'engagement civique et des sports du 18
mars 2025 est abrogé.
Article 9 : La secrétaire générale de la région académique de Martinique est chargée de
l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la
préfecture de la région de Martinique.
Fait à Schoelcher, le 12 MAI 2975
SCHŒLCHER
97279 CEDEX
Destinataires :
- RAA - préfecture de la région Martinique
- Intéressés
Rectorat Académie de la Martinique - R02-2025-05-12-00003 - Arrêté portant délégation et subdélégation de signature de la rectrice de la région académique de la Martinique dans le domaine de la jeunesse, de l'éducation populaire, de la vie associative, de 11