Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 2025 11 03
Conseil Municipal - CM 2025 11 03
Conseil Municipal - CM 2024 03 11
Procès Verbal - CM 2014 03 01
Procès Verbal - CM 2011 03 05
Conseil Municipal - CM 2025 03 10
Procès Verbal - PV CM 2026 03 09
Conseil Municipal - CM 2025 03 10
Convocation - CONVOCATION CM 2025 11 03
Procès Verbal - CM 2016 11 07
Procès Verbal - PV CM 2025 11 03
Document publié le Lundi 3 novembre 2025 par la commune de Menthonnex-en-Bornes.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2025 11 03)
Thèmes du document : Logement, Télécommunications et internet, Banque,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-SAVOIE
MAIRIE
DE
MENTHONNEX-EN-BORNES
?
n°Ÿ
JENEhO
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
03
NOVEMBRE
2025
Le
trois
novembre
deux
mil
vingt
cinq
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
MENTHONNEX-EN-BORNES,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Guy
DEMOLIS,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 15
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
présents
: 12
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
absents
ou
excusés
: 3
Date
de
convocation
: 27
octobre
2025
Date
de
mise
à disposition
du
public
: 16
décembre
2025
Présents
: Mmes
et MM.
Guy
DEMOLIS,
Sébastien
PACCARD,
Karen
DA
COSTA,
Olivier
CHAMOT,
Emmanuel
TISSOT,
Christophe
BALMIER,
Astou
SOW,
Jocelyne
YAKOVLEFF,
Sylvie
LOUVEAU,
François
RAGAZZONI,
Nathalie
HENRY,
Sandrine
JOLIBOIS.
Absents
excusés
: Christian
LEOTY,
Mickaël
BAFCOP,
Jocelyne
BORNE.
Secrétaire
de
séance
: M.
Olivier
CHAMOT
est
désigné
secrétaire
de
séance,
il est
assisté
de
Mme
Martine
BRAND),
secrétaire
de
mairie
et de
Valérie
JIGUET,
agent
administratif.
Participante
: Marie
Neyroud,
coiffeuse
Approbation
du
compte
rendu
Le
compte
rendu
de
la séance
n’appelant
pas
d’observations
est adopté
à l’unanimité
et devient
procès-verbal. 1-
Préambule
Monsieur
le
Maire
informe
l’assemblée
que
suite
au
départ
en
retraire
de
Catherine
Villar,
mandataire
commerciale
de Groupama,
le local,
propriété
de la commune,
sera disponible
début
2026. Madame
Marie
Neyroud
résidente
du
hameau
des
Petits
Pierre,
présente
à la réunion,
explique
qu’elle
envisage
depuis
plusieurs
années
d’ouvrir
un
salon
de
coiffure
au
chef-lieu
de
Menthonnex.
Elle
présente
son
projet
de
création
d’entreprise
et
se
propose
pour
la reprise
de
ce
local
de
38m2
qui
serait
parfaitement
adapté
pour
cette
activité
Le
conseil
donne
un
avis
favorable
et charge
le maire
de
préparer
un
bail
commercial.
21
pl.
de
la
Mairie
- 74350
MENTHONNEX-EN-BORNES
+
Tél.
04
50
68
41
68
+
accueil@menthonnex-en-bornes.fr 2-
Acquisition
de
la
salle
paroissiale.
Monsieur
le Maire
rappelle
à l’assemblée
le projet
d’acquisition
de
la salle
paroissiale
pour
un
montant
de
65
000.00
€,
subventionné
à hauteur
de
20%
par
le département.
Cette
transaction
qui
permettra
à
la
commune
d’envisager
sereinement
l’aménagement
de
la
place
du
village,
s’accompagne
de
la
mise
à
disposition
à
titre
gracieux
d’une
salle
partagée
permettant
à
la
paroisse
de
poursuivre
confortablement
ses
activités.
L’économe
diocésain
et le maire
régulariseront
l’acte
définitif devant
notaires
le 21
novembre.
Le
conseil
municipal
unanime
remercie
la
paroisse
ainsi
que
l’association
diocésaine
qui
ont
rendu
possible
cette
transaction
qui
ouvre
la voix
à un
aménagement
harmonieux
de
la place
du
village. 3-
Renouvellement
de
la
Convention
avec
la
fourrière
«
Animaux
secours
»
Monsieur
Olivier
Chamot
présente
à l’assemblée
le renouvellement
d’une
convention
fourrière
avec
l’association
Animaux
Secours
d’Arthaz.
Il rappelle
que
les
communes
ont
l’obligation
d’avoir
recours
à une
fourrière.
Animaux
Secours
propose
les
services
suivants
:
e
Accueil
prioritaire
des
animaux
errants
: face
à la
saturation
des
refuges,
l’animal
est
amené,
soigné
et
nourrit
au
centre.
Le
propriétaire
contacté
peut
retrouver
son
animal
en
s’acquittant
de
frais.
e
Gestion
des
chats
errants
: stérilisation
gratuite,
identification
et
soins
des
chats
puis
retour
sur
site.
e
Action
de
sensibilisation
en
milieu
scolaire
afin
d’expliquer
aux
élèves
les
bonnes
pratiques.
Il
est
proposé
de
recevoir
le
directeur
du
centre
lors
d’une
prochaine
réunion
du
conseil.
L’assemblée
accepte
de
renouveler
cette
convention
avec
Animaux
Secours.
4-
Commémoration
du
11
novembre
Monsieur
Olivier
Chamot
informe
l’assemblée
que
la
Commémoration
du
11
novembre
est
organisée
conjointement
chaque
année
par
les
communes
de
Menthonnex
et de
Villy.
Programme :
=
10h
dépôt
de
gerbe
au
monument
aux
morts
de
Villy
=
10h30
dépôt
de
gerbe
et
commémoration
principale
au
monument
aux
morts
de
Menthonnex
en
présence
des
élèves
des
communes
respectives,
de
leurs
parents
et des
corps
constitués.
Le
général
Sublet
doit
nous
faire
l’honneur
de
participer
à cette
commémoration.
A
l’issue
de
la cérémonie,
le verre
de
l’amitié
sera
offert par la commune
au
Bistrot
des
Bornes.
A
cette
occasion,
il est
rappelé
l’acquisition
par
la commune
d’un
drapeau
mémoriel
(1027.00
€ subventionné
à hauteur
de
825.00
€ par
le Département).
ND S-
Autorisations
d’urbanisme
Monsieur
Sébastien
PACCARD
présente
les
autorisations
d’urbanisme
délivrées
:
Permis
de
Construire
e
M.
MME
CARTON
Maxime,
226
route
des
Petits
Pierre,
extension
d’une
maison
d’habitation,
construction
d’un
abri
voiture
et d’une
piscine
enterrée.
e
MME
CROSSET
Lorie,
1065
route
de
la
Rippaz
pour
la
construction
d’une
maison
individuelle
avec
garage.
e
GAEC
La
Ferme
de
Bornette,
156
chemin
de
la
Côte,
pour
la
reconstruction
d’un
bâtiment
de
stockage
vrac,
suite
à
un
sinistre
et
la
construction
d’un
bâtiment
de
stockage
fourrage
Permis
de
démolir
e
Commune
de Menthonnex-en-Bornes,
674
bis
route
de Menthonnex-en-Bornes,
pour
la
démolition
d’un
hangar
désaffecté
Déclarations
Préalables
°
M.
MME
CRETIEN
Jeremy,
170
chemin
de
chez
Trosset
pour
des
travaux
d’isolation
des
murs
par
l’extérieur,
le
changement
des
menuiseries
extérieures
et
le
changement
de
la couleur
du
crépi.
°
M.
MME
BILLARD
Nicolas,
249
allée
des
Margolliets
pour
la
construction
d’une
pergola
bioclimatique
sur
une
terrasse
existante.
e
M.
MME
BILLON
GALLAND
Cédric,
708
route
de
chez
les
Maîtres
pour
la création
d’un
appentis
ouvert
e
M.
MME
GUTTON
Nicolas,
310
route
de
Menthonnex
pour
l'installation
de
panneaux
photovoltaïques
e
MMME
DA
COSTA
Jessy
et Karen,
pour
la construction
d’un
mur
de
soutènement,
1
impasse
du
clos
Bonier.
6-
Travaux
Monsieur
Tissot
fait un
point
sur
les
chantiers
réalisés :
e
Création
d’un
parking
entre
l’église
et la boulangerie,
+
Démolition
de
l’ancien
hangar
communal
et
création
de
places
de
parking
près
du
cimetière,
e
Déplacement
de
l’abri
bus
scolaire
et aménagement
de
la plateforme
des
arrêts
de
bus.
e
Encours:
o
Déploiement
de
la vidéoprotection
o
Mise
en
place
d’une
clôture
en
bordure
du
nouveau
parking
du
cimetière 7-
Divers
"
L’édition
du
bulletin
municipal
« Menthonnex
au
temps
présent»
est
en
cours
de
préparation,
Martine
et
Valérie
en
assurent
la
rédaction
et
Victoria
Vidal
la
conception
graphique
et
photographique.
Sa
parution
est
prévue
courant
décembre
et
sera
également
consultable
sur
le
site
internet
de
la
mairie.
“
Letrail
des
Bornes
organisé
à l'initiative
de
Mickaël
BAFCOP
a remporté
un
vif
succès
avec
une
soixantaine
de
participants.
À
cette
occasion
l’APE
a
pu
vendre
aux
participants
des
«
flamenkuches
».
Le
bénéfice
des
courses
a
été
reversé
à
l’association
les
«
Fées
Roses
»
du
CHAL.
Il
est
également
prévu
de
participer
au
Téléthon
en
organisant
le
6
décembre
un
trail
sur
le
plateau
des
Bornes.
"
Le
samedi
6
décembre
l’APEMV
organise
à
Villy
sont
traditionnel
marché
de
Noël,
la
commune
s’associera
à l’organisation
matérielle.
"
Le
samedi
soir
20
décembre
aura
lieu
la
parade
des
tracteurs
auquel
s’associe
le
comité
des
fêtes.
“
Le
bulletin
d’info
annuel
«
Menthonnex
au
temps
présent
»
paraitra
en
fin
d’année.
"
Les
Vœux
du
Maire
sont
prévus
le
vendredi
30
janvier
2026.
La
séance
est
levée
à 20H40.
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Olivier
CHAMOT
Guy
DEMOLIS