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Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Corbès.
Lien du pdf (Déliberation - CM 04.04.2024 tableau des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Fiscalité,
République Française
Département du Gard
Commune CORBÈS
TABLEAU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 4 avril 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le 4 avril, à quatorze heures trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de CORBES,
régulièrement convoqué, s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Monique CRESPON-
LHERISSON Maire
Date de convocation : 19.03.2024
Date d’affichage : 19.03.2024
Nombre de conseillers municipaux : 11
En exercice : 9
Présents : Me. Monique CRESPON-LHERISSON Maire, M. Jean-Louis CARDOT, 1er adjoint, Me Sophie PERDOMO 2ème Adjoint, M. Olivier CASTANS 3ème Adjoint, M. Alain BONVILLE, M. Patrick LEININGER, Me Marianne MESMIN,
Absents excusés : monsieur Philippe ROLAND qui donne à madame Monique CRESPON-LHERISSON Monsieur Ton JANSZEN qui donne pouvoir à monsieur Patrick LEININGER
Monsieur Olivier CASTANS a été désigné comme secrétaire de séance
N° délibération Objet de la délibération Vote 01/2024 Vote du Compte de Gestion 2023 Votants : 9 Pour : 8
Contre : 0
Abstention : 1 Sophie
PERDOMO
02/2024 Vote du Compte Administratif 2023 Votants : 9 Pour : 8
Contre : 0
Abstention : 1 Sophie
PERDOMO
03/2024 Affectation du résultat Votants : 9 Pour : 8
Contre : 0
Abstention : 1 Sophie
PERDOMO
04/2024 Vote budget M57 Votants : 9 Pour : 8
Contre : 1 Sophie PERDOMO
Abstention : 0
05/2024 Vote des Taxes locales 2024 Votants : 9 Pour : 8
Contre : 1 Sophie PERDOMO
Abstention : 0
06/2024 Demande de subvention au Conseil Départemental pour rénovation d’un bâtiment communal
Votants : 9
Pour : 8
Contre : 0
Abstention : 1 Sophie
PERDOMO
07/2024 Subvention APE THOIRAS et Collège de SAINT-JEAN-DU- GARD
Votants : 9
Pour : 9
Contre : 0
Abstention : 0
La séance est levée à 14H57.