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Conseil Municipal - CM DU 31.10.2024
Document publié le Jeudi 31 octobre 2024 par la commune de Corbès.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM DU 31.10.2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Institutions publiques,
République Française
Département du Gard
Commune CORBÈS
TABLEAU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 31 octobre 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le 31 octobre, à seize heures, le Conseil Municipal de la commune de CORBES, régulièrement con- voqué, s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Monique CRESPON-LHERISSON Maire Date de convocation : 25.10.2024
Date d’affichage : 25.10.2024
Nombre de conseillers municipaux : 11
En exercice : 9
Présents : Me. Monique CRESPON-LHERISSON Maire, M. Jean-Louis CARDOT, 1er adjoint, Me Sophie PERDOMO 2ème Ad- joint, M. Olivier CASTANS 3ème Adjoint, M. Alain BONVILLE, M. Patrick LEININGER, M. Philippe ROLAND, M. Ton JANSZEN
Absents excusés : Me Marianne MESMIN qui donne procuration à Me Monique CRESPON-LHERISSON
Monsieur Olivier CASTANS a été désigné comme secrétaire de séance conformément à l’article L. 2121-15 du CGCT
N° délibération Objet de la délibération Vote 12/2024 Adhésion à la convention de participation « prévoyance » proposée par le centre de gestion du Gard
Votants : 9
Pour : 8
Contre : 0
Abstention : 1 Sophie
PERDOMO
13/2024 Décision modificative n° 1 Votants : 9 Pour : 8
Contre : 0
Abstention : 1 Sophie
PERDOMO
14/2024 Décision modificative n° 2 Votants : 9 Pour : 8
Contre : 0
Abstention : 1 Sophie
PERDOMO
15/2024 Signature convention paie à façon Votants : 9 Pour : 8
Contre : 0
Abstention : 1 Sophie
PERDOMO
16/2024 Clôture régie de recettes et d'avances Votants : 9 Pour : 8
Contre : 0
Abstention : 1 Sophie
PERDOMO
17/2024 RIFSEEP Votants : 9 Pour : 9
Contre : 0
Abstention : 0
18/2024 Rapport annuel RPQS - eau potable Votants : 9 Pour : 8
Contre : 0
Abstention : 1 Sophie
PERDOMO
19/2024 Rapport annuel RPQS assainissement non-collectif Votants : 9 Pour : 9
Contre : 0
Abstention : 0
20/2024 Rapport annuel RPQS assainissement collectif Votants : 9 Pour : 9
Contre : 0
Abstention : 0
La séance est levée à 16H20.