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Convocation - CONVOCATION CM 04.04.2024
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Quissac.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 04.04.2024)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
1 place Charles Mourier
30260 Quissac @ 04 66 77 30 02 © mairie@ville-quissac.fr
@© 0466 775631
DÉPARTEMENT DU GARD
MAIRIE DE QUISSAC
Quissac, le 21/03/2024
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Chère Collègue, Cher Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
JEUDI 4 AVRIL 2024 À 19H00
EN MAIRIE - SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour :
Délibération n°026/2024 : Approbation du conseil municipal du 7 mars 2024
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°027/2024 : Vote du taux de la taxe d'habitation, du foncier bâti et du foncier non bâti
exercice 2024
Rapporteur Bernard GUERIN
Délibération n°028/2024 : Vote du budget principal exercice 2024
Rapporteur Bernard GUERIN
Délibération n°029/2024 : Vote du budget Eau exercice 2024
Rapporteur Bernard GUERIN
Délibération n°030/2024 : Vote du budget Assainissement exercice 2024
Rapporteur Bernard GUERIN
Délibération n°031/2024 : Vote des subventions aux associations 2024
Rapporteur Martine AUBERT
Délibération n°032/2024 : Détail de l’article 623 « Publicité, publications, relations publiques » - Budget principal Exercice 2024
Rapporteur Martine AUBERT
Délibération n°033/2024 : Subventions programme « Ravalement de façades »
Rapporteur Robert CHAZEL
Délibération n°034/2024 : Demande de subvention à la région Occitanie dans le cadre de l’Appel à Manifestation d'intérêt « La région vous protège »
Rapporteur Serge CATHALA
1 place Charles Mourier 30260 Quissac @ 04 66 77 30 02 © mairie@ville-quissac.fr
@ 0466775631
DÉPARTEMENT DU GARD
MAIRIE DE QUISSAC
Délibération n°035/2024 : Approbation d’un audit énergétique du foyer socioculturel sous la maîtrise d'ouvrage du Territoire Energie Gard - SMEG
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°036/2024 : Approbation du périmètre délimité des abords du Temple Rapporteur Serge CATHALA
Comptant sur votre présence, et vous en remerciant par avance, je vous prie d’agréer, Chère Collègue, Cher
Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Serge CATHALA