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Ordre du Jour - 00 Ordre du Jour Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Bègles. Lien du pdf (Ordre du Jour - 00 Ordre du Jour)Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Consommateurs, CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DÉCEMBRE 2023

Salle du conseil – 18h30

ORDRE DU JOUR

A – DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

B – ADOPTION DU PROCÈS VERBAL ANALYTIQUE DU CONSEIL PRÉCÉDENT

C – COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

D – DÉLIBÉRATIONS

1. BORDEAUX MÉTROPOLE - CONTRAT DE CO-DÉVELOPPEMENT DE 6ÈME GÉNÉRATION - AUTORISATION DE SIGNATURE – TYPHAINE CORNACCHIARI

2. CONSEIL DES SAGES – ISABELLE TARIS

3. ADHÉSION À LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DES VILLES ET CONSEILS DES SAGES – ISABELLE TARIS

4. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA MISSION DE MÉDIATION SOCIALE – PASCAL LABADIE

5. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU "CAFÉ DE LA ROUTE" ENTRE LA FAB, LA VILLE DE BÈGLES ET LA VILLE DE VILLENAVE D'ORNON – CHRISTELLE BAUDRAIS

6. 1ER VERSEMENT DE SUBVENTION AU CENTRE SOCIAL ET CULTUREL L'ESTEY DE BÈGLES AU TITRE DE L'ANNÉE 2024 – CHRISTELLE BAUDRAIS

7. 1ER VERSEMENT DE SUBVENTION AU C.C.A.S DE BÈGLES AU TITRE DE L'ANNÉE 2024 – AMÉLIE COHEN-LANGLAIS

8. 1ER VERSEMENT DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE L'ANNÉE 2024 – XAVIER-MARIE FEDOU

9. AUTORISATION DE DÉPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024 – XAVIER-MARIE FEDOU

10. DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA DSIL POUR LA RECONSTRUCTION ÉCO-RESPONSABLE ET PERFORMANTE DE LA CUISINE CENTRALE - ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION N° 16 DU 6 DÉCEMBRE 2022 – AMÉLIE COHEN-LANGLAIS11. DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA DSIL POUR LA CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE PRÉVERT - RUE ALEXIS LABRO – VINCENT BOIVINET

12. SPL LA FABRIQUE DE BORDEAUX MÉTROPOLE - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2022 - COMMUNICATION – OLIVIER GOUDICHAUD

13. AIDE À L'ACHAT DE VÉLO CLASSIQUE – PIERRE OUALLET

14. AIDE À L'ACHAT D'UN VÉLO SPÉCIFIQUE – PIERRE OUALLET

15. AIDE À L'ACHAT D'UN RÉCUPÉRATEUR D'EAU – PIERRE OUALLET

16. SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LA SACPA POUR LA CAPTURE ET LA PRISE EN CHARGE DES CARNIVORES DOMESTIQUES ERRANT SUR LA VOIE PUBLIQUE – FABIENNE CABRERA

17. OUVERTURES DOMINICALES DÉROGATOIRES 2024 – NADIA BENJELLOUN-MACALLI

18. OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC - GRILLE DES TARIFS 2024 AU TITRE DE L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – OLIVIER GOUDICHAUD

19. TARIFS APPLICABLES AUX DROITS DE PLACE SUR LA STATION DE TAXIS ET SUR LES MARCHÉS FORAINS À COMPTER DU 1ER JANVIER 2024 – PASCAL LABADIE

20. RAPPORT SOCIAL UNIQUE (RSU) 2022 – MARC CHAUVET

21. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS – MARC CHAUVET

22. CRÉATION DES EMPLOIS D'AGENT RECENSEUR – MARC CHAUVET

23. MUTUALISATION - RÉVISIONS DE NIVEAUX DE SERVICES 2023 – XAVIER-MARIE FEDOU

24. APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT DU 10 NOVEMBRE 2023 – XAVIER-MARIE FEDOU

25. MOTION CONTRE LA SUPPRESSION DU FONDS DE SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT DES ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES – M. LE MAIRE