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Déliberation - 00 DECISIONS MUNICIPALES 21 02
Déliberation - 00 DECISIONS MUNICIPALES 21 02 PJ
Convocation - 00 CONVOCATION CM
Note de Synthèse - 00 NOTE DE SYNTHESE
Ordre du Jour - 00 ORDRE DU JOUR
Déliberation - 00 NOTE DE SYNTHESE APRES RETRAIT DELIBERATION
Ordre du Jour - 00 ODJ DEFINITIF CM 15 MAI 2024
Déliberation - 00 Liste DES Decisions Municipales
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Bègles.
Lien du pdf (Déliberation - 00 Liste DES Decisions Municipales)
Thèmes du document : Éducation, Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises,
VILLE DE BEGLES
DÉCISIONS MUNICIPALES
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2023
29/09/2023
DM_2023_063 - Souscription de l'avenant n° 1 au marché relatif à l'assurance des dommages aux biens, dispositions spécifiques aux émeutes et mouvements populaires.
03/10/2023
DM_2023_064 - Contrat de cession de prestation artistique avec la société Eclozia Production qui produira un spectacle intitulé « Evazio » dans le cadre du Noël du personnel, le 10 décembre 2023.
05/10/2023
DM_2023_065 - Fourniture et livraison de fruits et légumes issus de l'agriculture biologique en circuit court : classement sans suite des lots 1 et 2 pour motif d'intérêt général.
06/10/2023
DM_2023_066 - Convention de financement dans le cadre du fonds d'innovation pédagogique avec la DSDEN de la Gironde permettant de recevoir le versement d'une subvention d'un montant maximun de 7 536.52 € pour couvrir les dépenses liées aux fonds d'innovation pédagogique.
10/10/2023
DM_2023_067 - Signature d'une convention tripartite dans le cadre du dispositif école au cinéma 23-24.
DM_2023_068 - Signature de contrats dans le cadre de l'organisation des tremplins musicaux de la Fête de la Morue.
12/10/2023
DM_2023_069 - Mise à disposition de l'Espace Jean Vautrin aux écoles maternelles Prévert et Buisson.
17/10/2023
DM_2023_070 - Convention de partenariat entre la Ville de Bègles et la Ville de Gradignan pour établir les modalités de fonctionnement et de facturation par la Ville de Gradignan des repas fabriqués et mis à disposition de la Ville de Bègles pour ses usagers du 26 au 29 décembre 2023 durant la fermeture de la Cuisine centrale dans le cadre du plan de sobriété déployé sur les services de la Ville de Bègles.
DM_2023_071 - Convention de partenariat entre la Ville de Bègles et le lycée hôtelier de Gascogne à Talence pour établir les conditions d'interventions réciproques, notamment celle des étudiants dans le cadre d'un projet pédagogique de service traiteur pour le repas annuel des Séniors. DM_2023_072 - Convention entre la Ville de Bègles et le Centre Social pour déterminer pour établir les modalités de fonctionnement et de facturation par la Ville de Bègles des denrées acquises et mises à disposition du Bistrot de l'Estey.
13/10/2023
DM_2023_073 - Résiliation du marché n°2020-BEG020 conclu avec la société Immoveille, à compter du 31 janvier 2024 pour le motif suivant : non-respect des obligations dans le délai contractuellement prévu.
19/10/2023
DM_2023_074 - Signature de contrats afin de confier une partie de la programmation artistique de la 28 ème édition de la Fête de la Morue qui aura lieu les 31 mai, 1 et 2 juin 2024 aux associations suivantes : - Balterno Production
- Slowfest
- Le Levain
DM_2023_075 - Contrats GUSO avec différentes personnes pour l'installation et le démontage technique de la Cie L'Absente sur l'Esplanade des Terres Neuves à Bègles, du 1er au 18 Novembre 2023.
24/10/2023
DM_2023_076 - Convention avec le groupe vocal Arpège pour le prêt de matériel du 2 au 6 novembre 2023.
26/10/2023
DM_2023_077 - Conventions pour le prêt de l'espace Jean Vautrin du 1er septembre 2023 au 31 août 2024 les associations, compagnies artistiques, ou toutes structures suivantes : Les Goualeurs de Paludate, l'Atelier Avel.
DM_2023_078 - Convention de mise à disposition des locaux de la cuisine centrale à l'association "RETRAVAILLER SUD-OUEST" à des fins pédagogiques.
DM_2023_079 - Don à la Ville de documents patrimoniaux privés : copies numériques de deux photographies de défilés de chars dans les quartiers du Béquet et de Birambits à Bègles, ainsi que celle d'une photographie représentant les membres du syndic de Birambits.
DM_2023_080 - Don à la Ville de documents patrimoniaux privés : copies numériques de documents témoignant du parcours militaire et professionnel de son grand-père Pierre Louis MERCÉ.