Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 1709480
Conseil Municipal - 1123809
Ordre du Jour - 672284
Déliberation - 1253512
Déliberation - 1315387
Ordre du Jour - 1123814
Procès Verbal - 1502801
Procès Verbal - 1407646
Procès Verbal - 2175705
Déliberation - 1221157
Procès Verbal - 1095017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chignin.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1095017)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
€ + # :
ChigninŸ
DÉPARTEMENT
de
la SAVOIE |
©t Yves TISSOT.
Canton
de
Montmélian
Mairie
de
CHIGNIN
Q
04.79.28.10.12
“
mairiedechignin@wanadoo.fr
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
07
septembre
2022
Aucune
observation
particulière
n'ayant
été
apportée,
le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
07
septembre
2022
a
été
approuvé
à
l'unanimité. Fixation
des
montants
des
attributions
de
compensation
pour
l’année
2022
L’assemblée
délibérante
approuve
le
principe
de
la
révision
libre
des
attributions
de
compensation
et
le
montant
d'attribution
de
compensation
définitive
pour
l’année
2022
fixé
à
386
258
€
par
le
conseil
communautaire.
Choix
de
l’entreprise
pour
la
réfection
de
la
toiture
de
la
Mairie/école
Quatre
entreprises
ont
été
consultées
pour
la
réalisation
de
cette
réfection.
Celle
qui
a
été
retenue
est
l’entreprise
Stéphane
BOCHET
pour
un
montant
TTC
de
105
292.08
€.
Les
travaux
seront
réalisés
durant
l'été
2023.
Décisions
modificatives
budgétaires
Le
conseil
municipal
donne
son
approbation
sur
des
virements
de
crédit
en
section
fonctionnement
du
budget
eau.
Ces
sommes
sont
conservées
dans
leur
section
mais
imputées
sur
d’autres
articles
budgétaires.
COMPTE-RENDU
MAIRE/ADJOINTS
Une
subvention
du
Département
d’un
montant
de
22414
€
nous
a
été
attribuée
pour
l'aménagement
de
notre
cimetière.
Un
devis
auprès
de
BSO
d’un
montant
TIC
de
4
740
€
pour
l’achat
d’une
photocopieuse
pour
le
secrétariat
de
la
Mairie
a
été
validé.
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
Bruno
CHAILLOU,
Yannick
COLIN,
Marion
EVEREARE,
Rose
LOUREIRO,
Christophe
MARTINETTI,
Florent
QUENARD
et
Guillaume
QUENARD.
Formant
la
majorité
des
Membres
en
exercice.
Rose
SCARAMOZZINO
ayant
donné
pouvoir
à
Yannick
COLIN
et
Christian
QUENARD
ayant
donné
pouvoir
à
Michel
RAVIER.
Absents
excusés
:
CONSEIL
MUNICIPAL
Session
Ordinaire
L’an
deux
mille
vingt-deux
et
le
mercredi
09
novembre,
le
conseil
municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
Mairie
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
RAVIER,
Maire.
Mesdames,
Messieurs
les
Adjoints
: Annick
HYVERT,
Christophe
OUVRARD
:
Julien
BAFOIN,
Pascal
BONTRON,
Madame
Rose
LOUREIRO
a
été
nommée
secrétaire.
COMMISSIONS Cœur
de
Savoie
Le
SIBRECSA
nous
informe
qu’à
compter
du
1er
janvier
2023
concernant
le
tri
des
déchets
(hors
déchets
des
ordures
ménagères),
tous
les
papiers
devront
être
recyclés
avec
tous
les
emballages
soit
dans
dans
les
containers
jaunes. Travaux Une
subvention
du
SDES
nous
a
été
allouée
d’un
montant
de
15
200
€
pour
le
passage
au
LED
de
notre
éclairage
public.
Urbanisme Six
déclarations
préalables
de
travaux
et
un
certificat
d'urbanisme
opérationnel
ont
été
déposés
en
Mairie
ne
faisant
l’objet
d’aucune
remarque
particulière.
Animation Nous
attendons
avec
impatience
nos
ainés
pour
le
repas
traditionnel
qui
aura
lieu
le
samedi
26
novembre
2022.
Le
nouveau
site
internet
de
la
Mairie
a
été
accueilli
avec
enthousiasme.
Nous
vous
invitons
à
vous
abonner
à
sa
newsletter.
Patrimoine Un
devis
d’un
montant
TTC
de
2
016
€
auprès
de
l’entreprise
l’Agenais
a
été
accepté
pour
l'enlèvement
de
la
végétation
présente
sur
la
Tour
Laplace.
QUESTIONS
DIVERSES
Les
questions
à
l’ordre
du
jour
étant
épuisées,
la
séance
est
levée
à 22h15.
Le
présent
extrait
est
affiché
à
la
porte
de
la
Mairie,
en
eu
de
l’article
56
de
la
loi
du
05
avril
1984.
Fait
en
Ma
rie, der
O novembre
2022.
r/Le
Ma
ire) Michel
RAVIER