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Procès Verbal - 1407693
Procès Verbal - 1473149
Procès Verbal - 2130767
Conseil Municipal - 1123809
Conseil Municipal - 1709480
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chignin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1709480)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Handicap et inclusivité,
Chignin®
DÉPARTEMENT
de
la
SAVOIE
Canton
de
Montmélian
Mairie
de
CHIGNIN
Q
04.79.28.10.12
“ê
mairiedechignin@wanadoo.fr
CONSEIL
MUNICIPAL
Session
Ordinaire
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et
le
mercredi
19
juin,
le
conseil
municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
Mairie
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
RAVIER,
Maire.
Mesdames,
Messieurs
les
Adjoints
: Annick
HYVERT,
Christophe
OUVRARD
et
Christian
QUENARD.
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers:
Julien
BAFOIN,
Bruno
CHAILLOU,
Yannick
COLIN,
Marion
JOUESNET,
Rose
LOUREIRO,
Florent
QUENARD,
Guillaume
QUENARD
et
Rose
SCARAMOZZINO.
Formant
la
majorité
des
Membres
en
exercice.
Absents
excusés
:
Yves
TISSOT
ayant
donné
pouvoir
à
Annick
HYVERT,
Christophe
MARTINETTI
ayant
donné
à
Christophe
OUVRARD
et
Pascal
BONTRON
ayant
donné
pouvoir
à
Michel
RAVIER.
Marion
JOUESNET
a
été
nommée
secrétaire
de
séance.
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
03
avril
2024
Aucune
observation
particulière
n'ayant
été
apportée,
le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
03
avril
2024
a
été
approuvé
à
l'unanimité.
Validation
de
l’aménagement
des
abords
de
la
salle
des
fêtes
La
décision
de
réaménager
les
abords
de
la
salle
des
fêtes
par
la
pose
d’un
tout
venant
type
Champagneux
compacté
a
été
acté.
Après
avoir
étudié
les
devis
de
deux
sociétés,
c’est
la
moins-
disante
qui
a
été
sélectionnée
soit
l’entreprise
Debernardi’s
avec
un
montant
des
travaux
TTC
de
8
519.80
€.
Validation
du
devis
concernant
le
bardage
de
la
bibliothèque Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
Municipal
la
pose
d’un
bardage
sur
le
bâtiment
de
la
bibliothèque. Dans
un
souci
d’esthétisme
et
de
conformité,
il
préconise
de
doubler
le
bardage
de
la
bibliothèque
avec
le
même
matériau
utilisé
pour
la
nouvelle
garderie.
Un
seul
devis
ayant
été
présenté,
le
dossier
est
repoussé
en
septembre
2024.
Validation
de
l'achat
de
3
ordinateurs
pour
l’école Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
que
trois
des
ordinateurs
des
enseignantes
étant
hors
services,
elles
utilisent
ceux
destinés
aux
enfants
pour
continuer
à
travailler.
Il
suggère
donc
l'acquisition
de
trois
nouveaux
ordinateurs
plus
puissants.
La
société
BSO,
avec
qui
nous
sommes
en
partenariat,
a
présenté
un
devis
d’un
montant
TTC
de
4
382.77
€.
Un
parent
d'élève
proposant
de
céder
neuf
ordinateurs
de
son
travail,
un
devis
auprès
de
la
même
entreprise
a
été
demandé.
La
prestation
et
le
nettoyage
de
ces
postes
d'occasion,
destinés
aux
élèves,
s'élève
à
972
€
TTC.
Ces
deux
devis
ont
été
approuvés.
Réactualisation
des
tarifs
de
garderie
et
de
cantine
pour
l’année
scolaire
2024/2025
L'assemblée
délibérante
valide
les
nouveaux
tarifs
à
appliquer
dès
le
02
septembre
2024
et
ce,
pour
toute
l’année
scolaire
:
œ
1.45
€
pour
un
passage
en
garderie
©
6.00
€
pour
un
repas.
Reconduction
du
Pass
Sport’Culture
pour
la
rentrée
scolaire
de
2024
Ce
Pass
est
reconduit
pour
la
rentrée
2024.
La
participation
est
revue
à
la
hausse.
Elle
est
désormais
de
50
€
par
an
et
par
Chignerain
âgé
de
3
à
18
ans
pour
toute
adhésion
à
une
association
sportive
et/ou
culturelle.
Approbation
du
Rapport
annuel
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
de
l’eau
potable
pour
l’année
2023 Au
regard
des
informations
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l’eau
potable,
Monsieur
le
Maire
présente
à
l'assemblée
le
rapport
annuel
pour
l’année
2023.
Le
conseil
municipal
adopte
ce
rapport.
Convention
de
participation
pour
la
couverture
du
risque
«prévoyance
»
/
Evolutions
au
1°
janvier
2025
Les
édiles
décident
de
s'engager
dans
une
démarche
visant
à
faire
bénéficier
ses
agents
d’une
participation
financière
à
leur
protection
sociale
complémentaire
dans
le
cadre
d’une
convention
de
participation
pour
le
risque
« Prévoyance
».
Ils
mandatent
le
Cdg73
afin
de
mener
pour
le
compte
de
notre
collectivité
la
procédure
de
mise
en
concurrence
nécessaire
à
la
conclusion
d’une
convention
de
participation
pour
le
risque
« prévoyance
».
Attributions
de
compensation
définitives
2024
et
notification
des
attributions
de
compensation
provisoires
2025
L'assemblée
délibérante
approuve
le
principe
de
la
révision
libre
des
attributions
de
compensation
et
le
montant
d'attribution
définitive
pour
l’année
2024
fixé
à
386
258
€
par
le
conseil
communautaire. Cette
somme
est
attributions
de
l’année
2025.
également
fixée
pour
les
compensation
provisoires
pour
Décision
modificative
sur
le
budget
général
Le
conseil
municipal
donne
son
approbation
sur
une
décision
modificative
au
budget
général
afin
de
pouvoir
équilibrer
son
budget
primitif
voté
le
03
avril
2024. Validation
des
travaux
d’enrobés
sur
la
voirie
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
des
reprises
diverses
en
enrobés
sur
la
commune
de
Chignin.
Après
concertation
sur
site,
le
choix
s’est
porté
sur
la
route
des
Pompes
à
incendie,
le
chemin
de
Leya
et
une
partie
de
la
route
Sous-Torméry.
L'entreprise
S.E.R.
T.P.R.
a
présenté
un
devis
d’un
montant
TTC
de
20718.24
€
pour
l’ensemble
de
cette
opération
de
reprise.
Ce
devis
a
été
approuvé
à
l’unanimité.
Choix
de
l’entreprise
pour
la
réfection
de
la
route
des
coteaux
du
Chef-lieu
Des
études
plus
avancées
devant
être
réalisées,
ce
projet
sera
étudié
lors
de
la
séance
de
septembre
2024. Demande
de
fond
de
concours
auprès
de
Cœur
de
Savoie
pour
la
réfection
du
chemin
des
Trayes
et
celui
des
Catons
au
titre
des
pistes
cyclables
La
communauté
de
communes
Cœur
de
Savoie
ayant
mis
en
place
un
fond
de
concours
pour
la
réalisation
d'aménagements
cyclables,
la
commune
de
Chignin
décide
d’en
faire
la
demande.
Projet
d’autoconsommation
collective
électrique
Chavanne/Chavort Début
Avril
2024,
la
société
SH
de
Chavort
exploitant
la
centrale
hydroélectrique
de
Chavort
sur
la
commune
de
Montmélian
(2
MW
-
7
GWh)
s’est
rapprochée
de
la
commune
de
Montmélian
pour
envisager
une
opération
d’autoconsommation
collective
à
partir
de
son
installation.
Compte
tenu
de
l’expérience
de
la
Communauté
de
communes
Cœur
de
Savoie
dans
ce
domaine,
la
commune
de
Montmélian
a
orienté
la
société
vers
la
Communauté
de
communes
pour
envisager
cette
opération. Après
plusieurs
échanges,
il
est
proposé
de
créer
une
Personne
Morale
Organisatrice
(PMO)
permettant
d'associer
d’autres
acteurs
que
la
Communauté
de
communes
et
ses
communes
membres
dans
les
projets
d’autoconsommation
sur
l’ensemble
du
territoire
de
la
Communauté
de
communes
de
Cœur
de
Savoie
et
d'associer
les
moyens
de
production
de
la
Communauté
de
communes
Cœur
de
Savoie,
de
la
société
SH
de
Chavort
et
d’autres
éventuels
acteurs.
Cette
PMO,
dénommée
« ACC
Coeur
de
Savoie
Energie
»
a
été
créée
sous
forme
associative.
Les
membres
fondateurs
sont
les
deux
collectivités
initiatrices
du
projet,
soit
la
Communauté
de
communes
Cœur
de
Savoie
et
la
Commune
de
Montmélian.
Tout
autre
consommateur
ou
producteur
seront
membres
actifs.
Chaque
membre
est
représenté
par
un
représentant
désigné
par
l'organe
délibérant.
Les
statuts
de
l'association
sont
joints
à
la
présente
délibération. L'assemblée
générale
constitutive
a
prévu
une
cotisation
à
zéro
(0)
€.
Les
modalités
de
vente
de
l'électricité
seront
précisées
par
chaque
fournisseur
sous
la
forme
d’un
contrat
spécifique.
-
Considérant
le
Plan
Climat
Air
Energie
Territorial
du
Cœur
de
Savoie
;
-
Considérant
l’opportunité
de
bénéficier
d’une
électricité
locale
renouvelable
à
des
coûts
maîtrisés
dans
le
cadre
de
l’autoconsommation
collective
;
La
commune
de
Chignin
décide
d’adhérer
à
ACC
Cœur
de
Savoie
et
au
contrat
de
vente
d'électricité
proposé. COMPTE-RENDU
MAIRE/ADJOINTS
Une
subvention
d’un
montant
de
8
829
€
nous
a
été
allouée
par
le
Département
de
la
Savoie
pour
la
structure
de
jeux
de
l’école.
Un
devis
de
nettoyage
et
remise
en
état
de
chemins
d'accès
a
été
validé
auprès
de
l’entreprise
Debernardis
pour
un
montant
TTC
de
1
974.31
€
suite
à
un
fort
épisode
orageux.
Un
devis
présenté
par
la
société
HOFF
a
également
été
validé
pour
un
montant
TTC
de
3
492
€
pour
divers
travaux
de
maçonnerie
et
de
raccordements
à
la
nouvelle
garderie.
L’achat
d’une
nouvelle
débrousailleuse,
acté
auprès
de
Vaudaux,
s'élève
TTC
à
942
€.
Les
drapeaux
en
façade
de
la
Mairie
ont
été
renouvelés
pour
un
montant
TTC
de
766.46
€
à
la
société
Manufêtes.
Deux
bancs
ont
été
achetés
pour
le
Clos
Dénarié
à
KGMAT
pour
un
prix
de
852
€
TTC.
COMMISSIONS Urbanisme Un
permis
de
construire
a
été
déposé
en
Mairie
ne
faisant
l’objet
d’aucune
observation
particulière.
QUESTIONS
DIVERSES
Les
questions
à
l’ordre
du
jour
étant
épuisées,
la
séance
est
levée
à
21h55.
Le
présent
extrait
est
affiché
à
la porte
de
la
Mairie,
en
exécution
de
l’article
56
de
la
loi
du
O5
avril
1984.
Fait
en
Mairie,
le
20 juin
2024
Le
Maire,
Michel
RAVIER