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Déliberation - 2085551
Conseil Municipal - 1862212
Procès Verbal - 1885737
Procès Verbal - 1862211
Ordre du Jour - 672284
Procès Verbal - 1941937
Procès Verbal - 1921521
Procès Verbal - 2086158
Procès Verbal - 1095017
Conseil Municipal - 1709480
Ordre du Jour - 1123814
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chignin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1123814)
Thèmes du document : Assurance, Handicap et inclusivité, Consommateurs,
+
Chignin
- at
ÿ
DÉPARTEMENT
de
la
SAVOIE
Canton
de
Montmélian
Mairie
de
CHIGNIN
O
04.79.28.10.12
“à
mairiedechignin@wanadoo.fr
CONSEIL
MUNICIPAL
Session
Ordinaire
L'an
deux
mille
vingt
et
un
et
le
mercredi
11
novembre,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
Mairie
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
RAVIER,
Maire
Mesdames,
Messieurs
les
Adjoints:
Annick
HYVERT,
Christophe
OUVRARD,
Christian
QUENARD
et
Yves
TISSOT.
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers:
Julien
BAFOIN,
Pascal
BONTRON,
Yannick
COLIN,
Marion
EVEREARE,
Rose
LOUREIRO,
Guillaume
QUENARD,
Florent
QUENARD
et
Rose
SCARAMOZZINO.
Formant
la
majorité
des
Membres
en
exercice.
Absents
excusés
Bruno
CHAILLOU
ayant
donné
pouvoir
à
Marion
EVEREARE
et
Christophe
MARTINETTI
ayant
donne
pouvoir
à
Rose
SCARAMOZZINO.
ORDRE
DU
JOUR
Réhabilitation
de
la
conduite
d’alimentation
en
eau
potable,
reprise
du
réseau
d’eaux
pluviales
et
enfouissement
des
réseaux
secs
-
secteur
de
la
gare
:
attribution
du
marché
choix
des
entreprises
L'entreprise
EIFFAGE
pour
le
lot
concernant
le
génie
civil
des
réseaux
secs
et
humides
a
été
retenue
pour
un
montant
des
travaux
HT
de
394
875.90
€.
Pour
le
lot
relatif
au
câblage
des
réseaux
secs
c’est
l'entreprise
BRONNAZ
CITEOS
qui
a
été
retenue
pour
un
montant
HT
de
96
154.84
€.
Renouvellement
de
l'adhésion
au
contrat
d’assurance
groupe
pour
la
couverture
des
risques
statutaires
(2022-2025)
Le
conseil
municipal
approuve
le
renouvellement
de
l'adhésion
au
contrat
groupe
de
couverture
des
risques
statutaires
mise
en
place
par
le
Centre
de
gestion
de
la
Savoie
et
attribué
au
groupement
SOFAXIS/CNP
selon
les
caractéristiques
suivantes :
décès,
accident
de
service
et
maladie
contractée
au
service,
services
médicaux,
longue
maladie...
au
taux
de
5.61%
de
la
masse
salariale
assurée
avec
une
franchise
de
20
jours
fermes
par
arrêt
en
maladie
ordinaire.
Renouvellement
de
la
convention
de
participation
de
protection
sociale
complémentaire
pour
le
risque
prévoyance
(2022-2027) L'assemblée
décide
d’adhérer
à
la
convention
de
participation
pour
le
risque
« prévoyance
»
proposée
par
le
Centre
de
gestion
et
conclue
avec
le
groupement
constitué
SIACI
Saint
Honoré
et
IPSEC.
Il
décide
d'accorder
sa
participation
financière
aux
agents
et
de
fixer
le
montant
unitaire
de
participation
à
13
€
net
par
agent
et
par
mois.
Adhésion
à
la
convention
de
recours
a
la
mission
de
secrétariat
de
mairie
itinérant
du
Centre
de
gestion
de
la
Savoie
Le
conseil
municipal
approuve
l’adhésion
à
cette
convention
afin
de
pouvoir
bénéficier
de
ce
service
d'intérim
dans
le
cas
éventuel
d’un
accroissement
temporaire
ou
saisonnier
d'activité
et/ou
d’assurer
le
remplacement
d’un
agent
indisponible.
Monsieur
Guillaume
QUENARD
a
été
nommé
secrétaire.
Approbation
du
rapport
de
la
commission
locale
d’évaluation
des
charges
transférées
(CLECT) Le
conseil
municipal
approuve
le
rapport
de
cette
commission
qui
s’est
réunie
le
09
septembre
2021
et
qui
s’est
prononcée
sur
le
transfert
de
charges
liées
à
l’organisation
du
service
régulier
de
mobilité
« Montbus
» à
Cœur
de
Savoie.
Fixation
des
montants
des
attributions
de
compensation
pour
l’année
2021
L’assemblée
approuve
le
principe
de
la
révision
libre
des
attributions
de
compensation
ainsi
que
le
montant
d'attribution
de
compensation
pour
l’année
2021
à
386
258
€.
Indemnité
pour
le
gardiennage
des
églises
communales
pour
l’exercice
2021
Par
circulaire
préfectoral,
l'indemnité
de
gardiennage
de
l’église
communale
pour
2021
a
été
fixé
à
120.97
€.
Choix
de
protection La
collectivité
a
décidé
l'installation
d’un
système
de
vidéoprotection
dans
le
but
de
prévenir
la
délinquance
et
pour
faire
suite
à
l’augmentation
des
dégradations
et
infractions
comme
les
dépôts
sauvages. Après
avoir
étudié
les
propositions
de
3
sociétés,
c’est
celle
de
Mr
Philippe
JOUVE
qui
a
été
choisie
avec
un
devis
HT
de
55
000
€.
L'assemblée
donne
son
accord
à
Mr
le
Maire
afin
qu'il
sollicite
les
services
du
Département,
ceux
de
l'Etat
et
ceux
de
la
Région
Auvergne
Rhône
Alpes
afin
d'obtenir
une
participation
financière
à
cette
installation.
l’entreprise
pour
la
vidéo
Achat
parcelle
cadastrée
C
1941
Le
conseil
municipal
approuve
l'acquisition
de
cette
parcelle
au
prix
de
1532
€.
Fixation
du
prix
de
vente
d’un
caveau
L'assemblée
valide
la
vente
d’un
caveau
funéraire
de
3
places
à
un
administré
au
prix
de
5
400
€. Demande
__
de
subvention
auprès
du
département
et
de
l’état
pour
des
travaux
au
cimetière Le
conseil
municipal
a
décidé
de
réaliser
des
travaux
d'aménagement
d'accessibilité
à
l'entrée
du
cimetière
ainsi
que
la
création
de
caveaux
funéraires.
De
ce
fait,
il
donne
son
accord
à
Mr
le
Maire
afin
qu’il
sollicite
les
services
du
Département
et
ceux
de
l'Etat
afin
d'obtenir
une
participation
financière
à
ces
opérations. Demande
de
subvention
auprès
du
département
et
de
l’état
pour
la
réfection
de
la
toiture
de
la
Mairie
Le
conseil
municipal
a
décidé
de
réaliser
des
travaux
d'isolation
et
de
rénovation
de
la
toiture
de
la
Mairie.
De
ce
fait,
il
donne
son
accord
à
Mr
le
Maire
afin
qu'il
sollicite
les
services
du
Département
et
ceux
de
l'Etat
afin
d'obtenir
une
participation
financière
à
cette
opération.
COMPTE
RENDU
Monsieur
le
Maire
informe
ses
conseillers
qu’à
compter
du
1®
janvier
2022
la
saisine
des
demandes
d'autorisation
d'urbanisme
s’opérera
par
voie
électronique.
Cela
implique
la
dématérialisation
de
la
chaîne
de
l'instruction
des
autorisations
d'urbanisme
d’une
part
et
l'obligation,
d’autre
part,
de
disposer
d’une
solution
de
Saisine
par
Voie
Electronique
(SVE)
permettant
de
recevoir
les
demandes
des
pétitionnaires.
COMMISSIONS Travaux +
La
réfection
d’une
partie
de
la
voirie
zone
de
la
Crouza
a
été
réalisée
afin
de
mettre
la
mise
à
la
côte
des
bouches
à
clé
et
des
grilles
d'eaux
pluviales.
+
Un
devis
pour
l’achat
de
deux
débrousailleuses
a
été
validé
pour
un
montant
HT
de
1
295
€
auprès
de
l’entreprise
J.
VAUDAUX.
+
La
remise
en
état
des
vestiaires
du
club
de
foot
ainsi
que
l'éclairage
du
terrain
et
autres
aménagements
ont
été
décidés.
Les
devis
des
entreprises
SICLARI
&
Fils
et
ATELEC
ont
été
approuvés. Animation +
Le
repas
des
ainés
ayant
lieu
traditionnellement
le
dernier
week
end
du
mois
de
novembre
est
reporté
à
une
date
ultérieure.
En
effet,
il
semble
opportun
d'attendre
la
sortie
de
crise
sanitaire
que
nous
traversons.
+
À
l’occasion
de
l’anniversaire
de
l’Armistice
de
la
Grande
Guerre
de
1914-1918,
tous
les
habitants
de
la
commune
sont
invités
à
participer
à
cette
cérémonie
du
11
novembre
1918
:
À
11h15
formation
du
cortège
devant
la
Mairie
- _
A
11h30
: dépôt
de
gerbe
au
Monument
aux
morts
En
raison
de
la
crise
sanitaire,
le
vin
d'honneur
n'aura
pas
lieu.
+
Un
devis
auprès
de
la
société
FREETNESS
a
été
validé
pour
un
montant
HT
de
13
578
€.
Ce
tarif
comprend
l'acquisition
d’une
station
training
ainsi
que
sa
mise
en
place
(création
d’une
dalle
béton
et
pose
d’un
géotextile).
QUESTIONS
DIVERSES
Les
questions
à
l’ordre
du
jour
étant
épuisées,
la
séance
est
levée
à
22h15.
Le
présent
extrait
est
affiché
à
la
porte
de
la
Mairie,
en
exécution
de
l’article
56
de
la
loi
du
05
avril
1984.
Fait
en
Mairie,
le
04
novembre
2021.
Le
Maire,
Michel
RAVIER