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Procès Verbal - 03 17 avril 2018
Document publié le Mardi 17 avril 2018 par la commune de Saint-Bauzille-de-la-Sylve.
Lien du pdf (Procès Verbal - 03 17 avril 2018)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
SAINT-BAUZILLE DE LA SYLVE
34230
L’an deux mil dix-huit, le mardi 17 avril à 21h, le Conseil Municipal de la commune de Saint-Bauzille de la Sylve s’est réuni en séance ordinaire en son lieu habituel sous la présidence de Monsieur le Maire, Grégory BRO.
Présents : Grégory BRO, Ascencio FERNANDEZ, Agnès PEREZ, Marie-Odile ANTIGNAC, Patrice COSTE, Marcel LAUTIER, Jean-Marc LACOMBE-BONNIOL, Antoine FERNANDEZ.
Absents excusés : André VEYRAT, Pascal THEVENIAUD, Catherine MARTINEZ, Marie PRATS, Ondine VIGIER.
Monsieur VEYRAT a donné procuration à Madame ANTIGNAC.
Monsieur THEVENIAUD a donné procuration à Monsieur Ascencio FERNANDEZ
Madame Agnès PEREZ est nommée secrétaire de séance.
Monsieur le Maire donne lecture du précédent procès-verbal qui est approuvé à l’unanimité.
Compte de gestion 2017 :
Monsieur le Maire expose le Compte de Gestion, il présente le résultat suivant :
Reprise résultat antérieur :
Investissement : -21 410,50 €
Fonctionnement : 467 845,31 €
Résultat de l’exercice 2017 :
Investissement : -55 333,57 €
Fonctionnement : 121 356,44 €
Résultat de clôture 2017 :
Investissement : -76 744,57 €
Fonctionnement : 589 201,75 €
Compte administratif 2017 :
Exposé par Monsieur Ascencio FERNANDEZ, délégué aux finances, le Compte administratif 2017 présente le résultat suivant :
INDICATEURS EXERCICE PRECEDENT
2016
EXERCICE
2017
RESULTAT DE
CLOTURE 2017
Investissement
Fonctionnement
-21 410,50
467 845,31
-55 333,57
121 356,44
-76 744,07
589 201,75
TOTAL 446 434,81 66 022,87 512 457,68
Il est proposé l’affectation de résultat suivante :
Section de fonctionnement : 512 457,68 €
Section d’investissement : -76 744,07 €
Il est ensuite procédé au vote dès que Monsieur le Maire est sorti de la salle. Le compte administratif 2017 est approuvé à l’unanimité. Budget primitif 2018 :
Présenté par Monsieur Ascencio FERNANDEZ, le Conseil Municipal fait l’examen des comptes des différentes sections :
Le total du budget primitif 2018 est de :
RECETTES DEPENSES
SECTION INVESTISSEMENT 939 701,52 € 939 701,52 €
SECTION FONCTIONNEMENT 960 960,68 € 960 960,68 €
Le budget est alors soumis au vote, il est adopté à l’unanimité.
Subventions aux associations :
La commission des finances s’est réunie afin d’étudier les dossiers transmis par les associations Saint Bauzilloises pour l’attribution de subventions. Le cas des associations n’ayant pas transmis de dossier n’a pas été étudié. Monsieur Ascencio Fernandez propose les montants retenus par la commission. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, fixe le montant des subventions 2018 attribuées en fonction de l’avis de la commission des finances.
Le règlement sera effectué avant la fin du mois.
La séance a été levée à 23h30
Le Maire La secrétaire de séance Grégory BRO Agnès PEREZ