Procès Verbal - 02 27 mars 2018

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Procès Verbal - 02 27 mars 2018 Document publié le Mardi 27 mars 2018 par la commune de Saint-Bauzille-de-la-Sylve. Lien du pdf (Procès Verbal - 02 27 mars 2018)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Transports, Fiscalité, MAIRIE

DE

SAINT-BAUZILLE DE LA SYLVE

34230

L’an deux mil dix-huit, le mardi 27 mars à 18h, le Conseil Municipal de la commune de Saint-Bauzille de la Sylve s’est réuni en séance ordinaire en son lieu habituel sous la présidence de Monsieur le Maire, Grégory BRO.

Présents : Grégory BRO, Ascencio FERNANDEZ, Agnès PEREZ, André VEYRAT, Marie-Odile ANTIGNAC, Pascal THEVENIAUD, Patrice COSTE, Marcel LAUTIER, Jean-Marc LACOMBE- BONNIOL, Antoine FERNANDEZ.

Absents excusés : Catherine MARTINEZ, Marie PRATS, Ondine VIGIER.

Madame Catherine MARTINEZ a donné procuration à Monsieur Grégory BRO.

Madame Marie-Odile ANTIGNAC est nommée secrétaire de séance.

Monsieur le Maire donne lecture du précédent procès-verbal qui est approuvé à l’unanimité.

Antenne relai TDF :

Monsieur le Maire revient sur les résultats du vote au sujet de l’antenne de téléphonie mobile. Suite à la forte attente des Saint Bauzillois (80% des votants étant « pour » ce projet), le Conseil Municipal donne son accord à l’entreprise TDF afin qu’elle puisse proposer le lieu déterminé aux différents opérateurs.

Voté à l’unanimité.

Point travaux :

Monsieur le Maire passe la parole à Monsieur Veyrat.

Les travaux d’accessibilité de la mairie ont bien avancés. La salle du Conseil est déjà opérationnelle. Dès que ces travaux seront terminés, nous pourrons travailler sur le transfert de l’Agence Postale vers la salle polyvalente.

L’ouverture des plis concernant l’appel d’offre de la réfection du chemin de l’Ermitage a eu lieu. Neuf entreprises ont postulé. Après l’analyse des offres par le bureau d’études, l’entreprise Eiffage est la mieux placée pour sa prestation globale. Partant de ces conclusions, Monsieur le Maire soumet le choix des entreprises au conseil. L’entreprise Eiffage a été retenue à l’unanimité. Une réunion avec le maître d’œuvre Entech aura lieu cette semaine.

Les travaux du hangar des anciens lavoirs sont presque terminés.

Monsieur le Maire fait le point sur l’élagage des platanes et les pins de Saint Antoine touchés par l’importante chute de neige.

Vote des devis de travaux :

Monsieur le Maire propose au conseil municipal plusieurs devis de travaux : - Un devis concernant le marquage au sol sur la place.

L’entreprise Esquiss Résines Signalisations nous a proposé un devis complet d’effacement de l’ancienne peinture et de marquage pour les bandes, stationnements, zébras, passages piétons, flèches directionnelles etc… avec une peinture plus performante que celle que nous utilisions. - Un devis de l’entreprise SMIE pour l’installation électrique pour le hangar des anciens lavoirs - Un devis pour la réfection de la chaussée abimée et soulevée par les racines autour des deux arbres sur la place de la Pradette.

Voté à l’unanimité.Vote de l’enveloppe des travaux :

Monsieur le Maire propose l’enveloppe budgétaire pour la liste de travaux de 2018 fixée par la commission travaux et qui sera soumis après son approbation à la commission finances pour l’élaboration du budget.

Adopté à l’unanimité

Projet hangar :

Monsieur Veyrat expose au conseil le projet de construction d’un hangar au Peyroux. Ce bâtiment sera suffisamment grand pour regrouper les moyens techniques de la commune sur un même lieu. Pour mener à bien ce projet, il est prévu d’acheter un terrain en zone agricole vers le Peyroux. La vente de la parcelle de l’ancienne station d’épuration aux Moulines permettra de financer ce projet. Ce terrain constructible sera vendu aux enchères par le biais de l’Office Notarial de Gignac, avec un prix de départ estimé par les Domaines. Nous tiendrons informée la population de l’avancement de la vente.

Projet de renforcement électrique 2019 :

Monsieur le Maire explique aux conseillers que la Coopérative d’Electricité Saint Martin de Londres ne peut plus assurer l’alimentation sur de nouvelles constructions, faute de puissance électrique, notamment route de l’Apparition. Le comité Syndical d’Hérault Energies nous a communiqué une estimation des travaux, ainsi que les subventions potentielles qui nous seront attribuées. Monsieur le Maire soumet ce projet à inscrire au budget 2019 au vote des conseillers. Adopté à l’unanimité.

Vote des taxes :

Monsieur le Maire propose le maintien des taux des différentes taxes locales, conformément à l’engagement pris en 2014.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de maintenir le taux actuel des 3 taxes, à savoir :

 Taxe d’habitation : 14,85%

 Taxe foncier bâti : 21,32%

 Taxe foncier non bâti : 86,12%

Questions diverses :

Signalisation des entreprises :

La mairie souhaite réaliser un panneau d’information centralisant les artisans et commerçants de notre commune. Ce panneau, équipé entre autre d’un plan du village, sera conçu pour recevoir le nom et les coordonnées de nos entreprises locales et sera implanté sur le parking du cimetière.

La séance a été levée à 20h30

Le Maire La secrétaire de séance Grégory BRO Marie-Odile ANTIGNAC