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Procès Verbal - view document.php?id=106 Document publié le Jeudi 16 mai 2024 par la commune de Weckolsheim. Lien du pdf (Procès Verbal - view document.php?id=106)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Union Européenne, PV du Conseil Municipal du 16 mai 2024

COMMUNE DE WECKOLSHEIM

PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL DE WECKOLSHEIM

DE LA SEANCE DU 16 MAI 2024

Sous la présidence de Madame Arlette BRADAT, Maire

Présents : Arlette BRADAT, Maire, Véronique SCHUBNEL, Adjointe, M. Luc

THOMASSEY, Adjoint, MM. Dominique BUCHER, Monique BOESCH, Roger BILLER, Jean-Hugues PEYRE, Pascal HERTZOG, Laurent COTTENCEAU, Sébastien SCHMITT Alexandre ROSE, Steven SCHOENBECK.

Procurations :

Flavien KOEBEL à Alexandre ROSE

Absents non excusés :

Blanche SALING

Secrétaire de séance : Pauline GELER

Madame le Maire souhaite la bienvenue, remercie tous les membres de leur présence puis donne

lecture de l’ordre du jour de ce soir. Le Conseil a choisi pour secrétaire de séance Madame Pauline GELER.

1) Approbation du procès-verbal du 09 avril 2024

2) Modification du contrat non-permanent d’adjoint d’animation territorial pour le

périscolaire

3) Demande de participation au financement de la Classe Découverte de l’école élémentaire

de Wolfgantzen

4) Engagements relatifs au projet de centrale photovoltaïque de l’école

5) Organisation du bureau de vote pour les élections européennes du 9 juin 2024

6) Complément au devis de mise en peinture de l’église

7) Divers

Point 1 : Approbation du procès-verbal du 09 avril 2024

Dans le cadre du point n°2 sur les résultats de l’enquête sur les énergies renouvelables, visant à classer la zone du terrain de tennis comme zone d'accélération au titre des énergies renouvelables, le Conseil Municipal a débattu sur l’éventualité d’installer à cet endroit une ombrière couverte de panneaux photovoltaïques, permettant le stationnement de poids lourds. Mme Véronique SCHUBNEL précise que sa remarque concernant l’importance de prendre en compte la zone tampon de Neuf-Brisach était une réponse à l’observation émise par un riverain, qui mentionnait la nécessité de tenir compte de la présence des arbres sur la zone visée par l'installation.

Cette remarque est prise en compte et le conseil municipal approuve le procès-verbal à l’unanimité.PV du Conseil Municipal du 16 mai 2024

Point 2 : Modification du contrat non-permanent d’adjoint d'animation territorial pour

le périscolaire

Dans le cadre du contrat de travail de Mme Catherine HUBER, actuellement recrutée à temps

plein en tant qu’adjoint d’animation territorial pour le périscolaire, Mme le Maire informe les conseillers de la nécessité de modifier ce contrat, et plus particulièrement les horaires de travail de Mme HUBER.

Considérant que l’état de santé de Mme HUBER, constaté par un médecin lors de ses arrêts maladie, ne lui permet plus d’exercer son emploi à temps complet, il a été décidé, en accord avec l’agent, de réduire le temps de travail de Mme HUBER à 32 heures hebdomadaires, et ce à compter du 1% mai 2024. Le poste sera donc rémunéré à la durée de 32 heures hebdomadaires de service à compter du 1° mai.

Après débats, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité cette modification du contrat de

Mme Catherine HUBER.

Point 3 : Demande de participation au financement de la Classe Découverte de l’école

élémentaire de Wolfgantzen

La commune de Weckolsheim a été sollicitée par l’école et la Mairie de Wolfgantzen, dans le cadre d’un projet de Classe Découverte pour les enfants scolarisés à l’école élémentaire de Wolfgantzen. Cette sortie est prévue du 30/09/2024 au 04/10/2024, à la Chaume à Orbey.

Madame le Maire propose que la commune de Weckolsheim participe financièrement à ce

projet, au prorata du nombre d’enfants de Weckolsheim scolarisés à Wolfgantzen, et qui

pourront participer à cette sortie. Cela concerne un total de 17 élèves. La commune de

Wolfgantzen a prévu une enveloppe de 60 € par élève, ce qui représente un montant de 1020 €

à la charge de la commune de Weckolsheim. Ce montant pourra peut-être évoluer, en fonction

du nombre d’élèves réellement inscrits à la rentrée 2024.

M. Jean-Hugues PEYRE s’adresse à Mme le Maire pour lui demander si les parents des enfants

de Weckolsheim seront sollicités pour participer financièrement à cette sortie. Mme le Maire

lui indique qu’elle va se renseigner auprès de Wolfgantzen afin de savoir si tel est le cas de leur

côté. M. Pascal HERTZOG et M. Laurent COTTENCEAU approuvent l’idée de M. Jean-

Hugues PEYRE.

M. Pascal HERTZOG interroge le conseil afin de savoir si la somme de 60 € correspond à un

reste à charge. Mme le Maire suppose que c’est effectivement le cas, et Mme Véronique

SCHUBNEL indique que cette enveloppe ne représente pas la totalité de la dépense.

Mme le Maire n’exclut pas la possibilité de demander le plan de financement de cette sortie à

Wolfgantzen, afin d'étudier les coûts plus en détails. Mme Monique BOESCH rappelle que les

parents seront chargés d’emmener les enfants sur place lors de cette sortie.

Après débats, le Conseil Municipal décide à l’unanimité :

- d’allouer à l’école de Wolfgantzen un montant de 1 020 € pour le financement de la

Classe Découverte à la Chaume ;

- d’ajuster ce montant selon les effectifs scolaires de septembre 2024PV du Conseil Municipal du 16 mai 2024

La section de fonctionnement du budget 2024 permet de prendre en compte cette dépense.

Point 4 : Engagements relatifs au projet de centrale photovoltaïque de l’école

En 2023, la commune de Weckolsheim a participé au «Programme Les Générateurs », cofinancé par l’Ademe, la Région et le PETR du Pays Rhin Vignoble Grand Ballon, pour le développement de projets photovoltaïques sur le patrimoine communal. Dans ce cadre, la commune a bénéficié de l’intervention d’Alter Alsace Energies, qui a réalisé une étude d’opportunité relative au projet d’installation d’une centrale photovoltaïque à l’école.

Dans la poursuite de cette démarche, le PETR propose de prendre en charge une mission

d'accompagnement opérationnel, qui comprend notamment un accompagnement juridique,

technique et financier, ainsi qu’une assistance à la sélection d’un maître d'œuvre.

Afin de bénéficier de cet accompagnement, il a été demandé à la commune de délibérer afin de

s’engager sur la mise en œuvre de ce projet, et plus particulièrement sur la réalisation d’une

étude de structure, étape nécessaire et préalable à la réalisation du projet.

M. Luc THOMASSEY indique avoir visité le toit de l’école accompagné de l’ouvrier

communal. Il a constaté que la structure du toit était saine et en capacité de supporter la centrale

photovoltaïque. Mme le Maire a consulté deux bureaux d’études dont un qui n’a pas donné suite

à sa demande. Il est rappelé que l’étude de structure revêt un caractère obligatoire dans le cadre du projet.

Après débats, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité :

- de s’engager sur la mise en œuvre du projet d’installation d’une centrale photovoltaïque

sur la toiture de l’école de Weckolsheim ;

- de s’engager à réaliser une étude de structure dans le cadre de ce projet.

Point 5 : Organisation du bureau de vote pour les élections européennes du 9 juin 2024

Les élections européennes auront lieu le 9 juin 2024. A l'approche de cet événement, il y a lieu de définir les modalités d'organisation et de tenue du bureau de vote, situé au Club House.

Pour rappel, le bureau de vote sera ouvert en continu de 8h à 18h. Mme le Maire propose d’ouvrir et de clôturer la présidence du bureau. Les créneaux correspondants sont 8h-10h pour l’ouverture et 16h-18h pour la clôture.

La présidence du bureau sera assurée par Véronique SCHUBNEL pour le créneau de 10h-14h, et par Luc THOMASSEY pour le créneau de 14h-16h.

La présidence du bureau de vote est récapitulée comme suit :

8h à 10h Mme Arlette BRADAT — Maire

10h à 12h Mme Véronique SCHUBNEL — Adjointe

12h à 14h Mme Véronique SCHUBNEL — Adjointe

14h à 16h M. Luc THOMASSEY — Adjoint

16h à 18h Mme Arlette BRADAT -— MairePV du Conseil Municipal du 16 mai 2024

En parallèle, il conviendra également de procéder à la désignation de deux assesseurs parmi les

conseillers.

Un tableau de permanence est mis à la disposition des conseillers, qui le complètent lors de la présente séance selon leurs disponibilités. Toutefois, le bureau devra être constamment composé d’un Président et de deux assesseurs. Les adjoints et conseillers devront également s’engager à être présents lors du dépouillement, ceci toujours en fonction de leur disponibilité.

Point 6 : Complément au devis de mise en peinture de l’église

Lors de la réunion préparatoire avec la commune, l’entreprise BIRKE et les représentants du Conseil de Fabrique, il a été demandé un devis complémentaire pour la mise en œuvre d’un

liseré en peinture or sur les moulures des 6 cadres principaux des piliers de l’église Il est prévu d'appliquer 3 couchers de peinture or en liseré sur les moulures et le montant des travaux s'élève à 500 euros HT soit 600 euros TTC. Madame le Maire propose d’accepter cette proposition,

dont elle est à l’origine et pense que cela donnera un cachet supplémentaire à l’édifice.

Le montant total des travaux qui s’élevait initialement à 17 525 euros HT soit 21 030 euros TTC se montera à 18 025 euros HT soit 21 630 euros TTC. Le coût supplémentaire HT sera

partagé à 50 % par la commune et le Conseil de Fabrique.

Mme le Maire informe le Conseil Municipal des suites réservées aux demandes de subvention qui ont été réalisées dans le cadre de ce projet : la Collectivité Européenne d’Alsace, qui a été sollicitée au titre du Plan Patrimoine Emblématique d'Alsace, n’a pas donné de suite favorable à la demande de subvention, au motif que « les dépenses de peintures intérieures ne sont pas éligibles au dispositif Plan Patrimoine Emblématique d'Alsace car elles relèvent de l'entretien

courant et non de la restauration du patrimoine. »

Par ailleurs, une autre demande de subvention a été adressée au titre de la DETR, et est restée

sans suite étant donné que la demande a été déposée hors délais. La prochaine campagne, qui aura lieu en octobre 2024, donnera l’occasion de redéposer un dossier à ce titre. Le Conseil de

Fabrique sera informé des suites données au dossier.

Le conseil municipal, après débats, accepte à l'unanimité ces travaux complémentaires.

Point 7 : Divers

7.1 Réfection de la Route de Niederhergheim

Suite à une rencontre avec M. Philippe ZIMMERMANN de la CEA, Mme le Maire annonce aux conseillers que les travaux de réfection de la route de Niederhergheim sont prévus du 4 au 7 juin 2024. Les travaux devraient être faits en deux jours, sous réserve que les conditions météorologiques soient favorables. Les riverains n’auront pas la possibilité de rentrer chez eux suite à la pose des enrobés. Ils seront informés en amont, afin qu’ils puissent se stationner ailleurs. Une réunion préalable a eu lieu le 23 avril en présence de M. ZIMMERMANN, de Madame le Maire et de Mme la 1ère Adjointe. Le but de cette réunion était d’évaluer les possibilités de bordure éventuelle de la chaussée le long de la partie enherbée. Il en résulte que la CEA n’est pas favorable à un élargissement de la chaussée qui provoquerait une augmentation de la vitesse et seraient à la charge de la commune tout comme toute autre

solution qui serait envisagée.PV du Conseil Municipal du 16 mai 2024

Aussi Madame le Maire a demandé à l’entreprise Eurovia qui va faire les travaux pour la CEA, un devis pour le traitement des accotements. La superficie à traiter sur un mètre de largeur est de 54 m°. Le montant comprendra uniquement le coût du matériau (gros gravier stabilisé carrossable avec enrobé en son sein) et il n’y aura pas de frais pour l'évacuation de la terre en place, qui sera portée sur notre site. Le montant s’élève à 1705 € HT, soit 2046 € TTC.

7.2 Entretien de la piste cyclable canal Vauban entre la passerelle et le giratoire du moulin

Après entretien avec l’animatrice touristique de la communauté de communes, il a été convenu que l’entretien de la piste cyclable se ferait comme suit :

Voici le planning :

+ La CCARB prend en charge la première intervention - cette année, elle est prévue fin avril - et une 2" si nécessaire courant juin

+ Si une 3°" intervention est nécessaire entre juin et septembre, elle sera prise en charge par la commune de Weckolsheim

° RHA prévoit 1 intervention dans l’année en principe en octobre (cefte dernière passe peut être ajustée sur demande de la mairie de Weckolsheim)

7.3 Présentation de la révision du SCOT COLMAR RHIN VOSGES

Madame le Maire donne la parole à Luc THOMASSEY et Monique BOESCH, délégués auprès du SCOT :

Le SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale) est un dispositif fondateur servant à structurer

l'aménagement futur d’un territoire. Il fixe les stratégies d'aménagement, de développement et

de préservation d’un territoire donné.

Le SCOT, duquel notre commune dépend, regroupe les intercommunalités suivantes :

e La CA (Colmar Agglomération) ;

e La CCARB (Communauté de Communes Alsace Rhin Brisach) ;

e La CCVM (Communauté de Communes de la Vallée de Munster).

Etabli pour durer 20 ans, le SCOT doit être révisé en fonction :

e Des nouveaux objectifs et principes généraux définis au niveau national et européen ;

e Des évolutions démographiques, sociales, économiques, culturelles, environnementales et stratégiques ;

e Des projections, définies à moyen terme, réalisées par les acteurs chargés de l'élaboration du nouveau SCOT qu’ils soient opérateurs des administrations ou délégués syndicaux, représentants les communes concernées.

Ces projections, s’appuyant sur les évolutions constatées, leur accompagnement futur

pour les poursuivre ou leur encadrement pour les limiter, formalisent l’équilibre à

trouver entre la sauvegarde du territoire d’assiette du SCOT et son développement pour

accompagner sa vitalité et le respect de son identité.

Le nouveau SCOT révisé, devant être approuvé en 02/2027, les phases de travail servant à le

produire prévoient :PV du Conseil Municipal du 16 mai 2024

e Pour 2024 la rédaction du PAS (Projet d’Aménagement Stratégique), 1% document de

synthèse et fondateur ;

e Pour 2025 la rédaction du DOO (Document d'Orientation et Objectifs) et le DAACL

(Document d'Aménagement, Artisanal, Commercial et Logistique).

Afin d'élaborer le PAS, 3 ateliers thématiques ont été programmés pour que les délégués

syndicaux des 3 intercommunalités puissent traiter :

° De la structuration du territoire du SCOT, sous l’angle du logement, de l’emploi, de

la mobilité, du commerce et des équipements ;

e De l'adaptation du territoire, sous l’angle de l’environnement, la gestion de l’eau

(trames vertes, trames bleues), du foncier, de l'énergie et de l’agriculture ;

e Du patrimoine, du paysage, du tourisme et de la qualité de vie.

Ces 3 ateliers se sont tenus :

e le 23/03 à Wettolsheim ;

e le 06/04 à Horbourg-Wihr ;

e le 13/04 au Koïfhus à Colmar.

Pour ce qui concerne la structuration et l’adaptation du territoire, prévoir des objectifs en

fonction :

e de l’évolution démographique future de la population habitant dans le périmètre du

SCOT, faisant ressortir :

o une faible augmentation dans les 20 ans qui viennent (130 000 à 167 000) ;

o le vieillissement de la population ;

o la diminution du nombre d’occupants dans les habitations (départ des enfants,

séparations) ;

e de la nécessaire limitation de «la consommation »du foncier agricole à 4000 ha entre

2021 et 2031 qui doit favoriser l'augmentation des parts consacrées à :

o la densification des parcelles (définir dans les futurs documents d’urbanisme un mini

et maxi) ;

o la surélévation des constructions existantes ;

o la restructuration permettant le fractionnement en plus petits logements ;

o le renouvellement d’habitations non patrimoniales vétustes et peu attractives par habitats plus denses et adaptés aux seniors ;

e du besoin d’activités commerciales de proximité à maintenir ou promouvoir sous de

nouvelles formes pour vitaliser :

o les petites communes et maintenir le lien social ;

o les plus grandes communes par évitement de la désertification des soirs et fins de

semaine, liée à la fermeture des grandes enseignes ;

e de la limitation du « tout automobile » par une augmentation des possibilités d’autres

mobilités (stationnement de covoiturage, réfection de certains chemins inter-villages

favorisant l’usage cycliste ; fréquence des transports en commun et nouvelles dessertes, voie ferrée Breisach-Metzeral par Colmar ;

e de la restructuration progressive des axes routiers (trop grande circulation des poids- lourds sur des axes non adaptés, nuisances sonores, limitation à intégrer pour GPS) ;PV du Conseil Municipal du 16 mai 2024

e de la mise à l'étude d’un urbanisme permettant plus de mixité entre habitat et lieu de

travail (commerces, artisanat, logistique) pour limiter les migrations journalières :

+ de l'encadrement des logements destinés aux touristes (airBnB) pour limiter

l'augmentation du coût foncier et la diminution des habitants en hypercentres ;

+ du renforcement du tourisme de montagne présentant de nouvelles offres sur des sites

méconnus où non valorisés et rendus attractifs afin de désengorger les circuits les plus

fréquentés ;

+ de la limitation de la consommation d’eau et la vigilance quand à sa qualité (pollution

des nappes, méthanisation) ;

+ de constituer des zones propices au maraîchage et à l’agriculture biologique ;

e de permettre la mise en œuvre de haies favorisant la biodiversité ;

+ de renforcement identitaire par le maintien des bâtis patrimoniaux et des équipements

publiques de village (fontaines, lavoirs, puits, places, auvents, halles, murs de

soutènement, etc.) ;

+ __ de travailler l’image des entrées de villages ou de villes par des aménagements de haies,

vergers, jardins familiaux.

Les conscillers, qui se sont montrés vivement intéressés par le développement présenté relatif au SCoT, ont pris connaissance des explications données par l’adjoint chargé de l’urbanisme.

7.4 Table pique-nique

N'ayant eu aucune réaction de la menuiserie SCHMITT, Madame le Maire et son Adjointe ont

décidé de demander un nouveau devis à KG MATet de commander une table pique-nique PMR d’un montant de 509,76 hors taxes, soit 611,71 euros TTC qui a été livrée cette semaine. La

mise en place se fera en régie.

7.5 Travaux électriques à l’école

Le remplacement des luminaires par de l’éclairage leds a été réalisé pendant les vacances

scolaires.

7.6 Visite du centre de recherches en matière d’agriculture

Il est rappelé aux conseillers qu’ils sont cordialement invités à visiter le centre de recherches le mardi 28 mai 2024 à 10 heures. Il est proposé de se rencontrer sur place.

7.7 Etude de structure de la charpente de l’école pour la centrale photovoltaïque

Dans l’objectif de réaliser la centrale photovoltaïque à l’école, un devis pour une étude de structure de la charpente a été demandé à deux bureaux d’études.

7.8 Réparation du portail de l’école

Madame le Maire a relancé l’entreprise Lidy au sujet de la réparation du portail, ce dernier est en attente de la livraison des plaques à mettre en place.PV du Conseil Municipal du 16 mai 2024

7.9 Intensité et travaux d’éclairage

Madame Véronique SCHUBNEL donne les réponses aux questions formulées lors de la

précédente séance du conseil municipal

- Le sinistre Mattweg : la date d'intervention est prévue le 31/05/2024

- Le détecteur Rue de Wolfgantzen : celui-ci n'a pas été installé ni facturé, Vialis reste à notre

écoute si nous souhaitons modifier celui-ci (ils vont faire au mieux pour le SAV du luminaire et du détecteur du "PAV "qui à été endommagé lors de sa livraison retour)

- Lotissement des pigeonniers : les modules d'abaissements sont bien réglé à 80% en consigne haute et à 50% en consigne basse sur une durée de 6 heures au milieu de la nuit.

- Abaissement EP 8 Rue de Rouffach et EP 14 Rte de Niederhergheim : une modification

de l'orientation du luminaire va être opérée en même temps que les travaux de réparation du lampadaire du Mattweg

-Décalage à l'enclenchement : une anomalie quant au réglage de l'armoire WEC004 Rte de Dessenheim qui déclenche 30 minutes trop tôt a été constatée,

Vialis apportera les différentes modifications nécessaires lors de leur intervention le

31/05/2024.

7.10 Nid d’oiseaux rares (oedicnèmes criards)

La responsable de l’environnement de la communauté de communes Alsace Rhin Brisach a fait partà Madame le Maire que des oiseaux de type œdicnèmes criards ont fait leur nid sur la

parcelle 0108 section 27 de notre commune et souhaite qu’elle intervienne auprès de

l’agriculteur concerné pour avoir un entretien avec lui. En fait, il y a peu de contraintes pour

celui-ci, car seuls des petits plots seront installés autour du nid, afin qu’il puisse contourner avec son tracteur le mètre carré de cet endroit. En effet ce type d’oiseaux aiment le sol de la

Hardt.

M. Pascal HERTZOG interroge le Conseil afin de savoir comment ces oiseaux ont pu être

détectés. Mme le Maire ignore la réponse à cette question. M. Jean-Hugues PEYRE affirme avoir déjà vu des observateurs munis d’appareils photos et de tenues de camouflage, en train de repérer certaines espèces. L’agriculteur concerné prend acte de ces informations.

7.11 Calendrier

- prochaine terrasse éphémère : dimanche 2 juin à 12 heures

- élections européennes dimanche 9 juin 2024

- Prochaine séance du conseil municipal : mardi 25 juin 2024 à 20 heures

Au sujet des terrasses éphémères, Mme Véronique SCHUBNEL indique avoir reçu des demandes de riverains souhaitant que le détail des cartes et des repas soient communiqués en amont du déroulement des terrasses. Mme le Maire indique que le nécessaire sera fait pour essayer de répondre à cette demande. Des burgers seront proposés pour la prochaine terrasse éphémère.PV du Conseil Municipal du 16 mai 2024

7.12 Point d’eau du cimetière

Mme Monique BOESCH prend la parole au sujet du point d’eau situé dans le cimetière. Celui- ci fuit et est obsolète depuis un certain temps. Elle suggère de faire remplacer le système actuel par un robinet avec un tuyau. Mme le Maire répond qu’une intervention sera demandée en ce sens, afin de pallier cette problématique.

7.13 Equipements à modifier au Club House

M. Laurent COTTENCEAU effectue des remarques relatives à certains équipements du Club House : il souligne notamment une problématique liée aux fenêtres : il suggère de refaire le

mastic de jointure des fenêtres situées à gauche du bar, car il semblerait que celui-ci provoque une mauvaise étanchéité à l’air et au bruit. Dans l’intérêt de préserver le chauffage et afin de ne

pas créer de nuisances sonores, M. COTTENCEAU juge bon de procéder à ces travaux, et se

propose pour effectuer un état des lieux sur l’entretien et la rénovation du vitrage.

La séance est levée à 22h20.

Weckolsheim, le 16 mai 2024

Le Maire,

Arlette BRADAT

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