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Document publié le Mercredi 6 novembre 2024 par la commune de Quillio.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 6 novembre)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
2024-17
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MERCREDI 06 NOVEMBRE 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le six novembre à vingt heures et trente minutes, le Conseil Municipal s'est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Mr HAMON Xavier, Maire
Les convocations individuelles et l’ordre du jour ont été transmis par écrit aux conseillers municipaux le 15 octobre 2024.
La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le 15 octobre 2024.
Présents : HAMON Xavier, CARREE Kévin, JEHANNO Anne-Cécile, COLLIN Adeline, LE POTIER Jacques, COJAN Daniel, BURLOT Alain, ROBIN Julien ; LE HELLOCO Laëtitia, EVANO Jacques
Absents ayant donné pouvoir : TILLY Florent donne pouvoir à Xavier HAMON - TAILLARD Michel donne pouvoir à Jacques EVANO - LEBON Christine donne pouvoir à Kévin CARREE
Absents : LE BOUDEC Isabelle
A été nommé secrétaire : Jacques EVANO
Le procès-verbal de la séance du 18 septembre 2024 a été adopté
2024-11-01 Avenant au marché salle multifonctions
Mr Le Maire rappelle aux membres du conseil municipal que les travaux de la salle multifonctions ont commencé.
Il est nécessaire de valider des avenants au marché initial pour les lots suivants :
LOT 01 – CONSTRUCTIONS QUILLIOTAISES
Devis en plus-value + 915 € HT : suppression lavage enduit (doublon avec Armor peinture) + Ajout dépose pierres à la main pour ré-emploi
Devis en moins-value –381,50 € HT : suppression fondations pour montants bois extérieurs
➢ Soit Avenant de + 533,50 € HT
LOT 02 – LAVIGNE
Devis en plus-value + 1 529 € HT : suppression plancher haut des combles et solives + suppression poste pour ré-emploi des pierres > Soit Avenant de + 1 529 € HT
LOT 08 – SARPIC
Devis en moins-value – 1 150 € HT : ajustement prestations
chape/ragréage/revêtements de sol/tapis de propreté
➢ Soit Avenant de – 1 150 € HT
Monsieur Le Maire demande au conseil municipal de l’autoriser à signer ces avenants avec les entreprises titulaires des marchés.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, décide de : - VALIDER les avenants
- VALIDER les devis
- AUTORISER Mr Le Maire à signer les avenants au marché salle multifonctions
- CHARGER Mr Le Maire de l’exécution de la présente délibération
2024-11-02 Projet Balludick
Mr Le Maire rappelle aux membres du conseil municipal que le projet Balludick sur les chemins de randonnées est en cours.
Un devis pour le fléchage a été demandé à l’entreprise Tirvit pour un montant de 132€ TTC.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, décide de :
- VALIDER le devis d’un montant de 110€ HT et 132€ TTC de l’entreprise Tirvit
- AUTORISER Mr Le Maire à signer le devis
- CHARGER Mr Le Maire de l’exécution de la présente délibération
2024-11-03 Indemnités de Gardiennage
Le Maire donne lecture de la circulaire fixant les modalités de versement de l’indemnité de gardiennage des églises pour l’année 2024.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents DECIDE de :
- ATTRIBUER une indemnité de gardiennage à Mme Marie Thérèse QUELVEN domiciliée à « Le Penher » à LE QUILLIO pour un montant de 75 €
- ATTRIBUER une indemnité de gardiennage à Mme Marie Madeleine LE POTTIER domiciliée « 6 Le Penher » à LE QUILLIO pour un montant de 75 €
- ATTRIBUER une indemnité de gardiennage à Mr Pascal LECERF domiciliée « Saint-Maurice» à LE QUILLIO pour un montant de 75 €
- CHARGER Mr Le Maire de l’exécution de la présente délibération 2024-18
2024-11-04 Décision Modificative n°1 Budget Clos du verger
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que conformément à la législation en vigueur, les prévisions inscrites au Budget Primitif de l’année peuvent être modifiées au cours de l’exercice par l’assemblée délibérante.
Il est proposé d’apporter les modifications suivantes au titre de la décision modificative n°1 sur le budget lotissement clos du verger.
Section de Fonctionnement
Recette
Compte 66111 : + 225€
Dépense
Compte 75822 : +225€
Le Conseil municipal à l’unanimité des membres, décide
-APPROUVER la modification des crédits suivant le tableau suivant :
- CHARGER Mr Le Maire de l’exécution de la présente délibération Liste des délibérations
2024-11-01 Avenant au marché salle multifonctions
2024-11-02 Projet Balludik
2024-11-03 Indemnités de gardiennage
2024-11-04 Décision modificative n° budget clos du verger
HAMON
Xavier
LE POTIER
Jacques
LE
HELLOCO
Laëtitia
TAILLARD
Michel Donne pouvoir
à J. EVANO
EVANO
Jacques
COJAN
Daniel
TILLY
Florent Donne pouvoir à X. HAMON BURLOT Alain LEBON Christine Donne pouvoir à K.CARREE
ROBIN
Julien JEHANNO
Anne-Cécile
LE BOUDEC
Isabelle
Absente
COLLIN
Adeline CARREE Kévin