Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV signé DU 20032026 1
Procès Verbal - PV CONSEIL DU 31 MARS 2026 1
Procès Verbal - PV CONSEIL 2020130 1
Procès Verbal - PV réunion de conseil du 13 décembre 2022 1
Procès Verbal - PV CONSEIL 20241015 1
Procès Verbal - PV CONSEIL 20240625 1
Procès Verbal - PV CONSEIL 20240409 1
Procès Verbal - Procès Verbal du 17 octobre 2023 1
Procès Verbal - Procès Verbal du 28 mars 2023 1
Procès Verbal - Procès Verbal du 07 février 2023 1
Procès Verbal - PV 28102025 1
Document publié le Mardi 28 octobre 2025 par la commune de Millonfosse.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 28102025 1)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
octobre
2025
—_—
"2%@
VU
<8
octobre
2025
Appel
effectué
par
: Olivier
MONIER
Étaient
présents,
MMES
DUTRIEUX,
NOTTER,
BAUW,
BOURLET,
D’'HERBOMEZ,
MS
THURU,
LECOMTE,
WARDZIAK,
MONIER,
BRUNEL,
DOCHEZ
(arrivé
à
18h40),
REMY
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice
Absents
excusés
: M.
SIMON
pouvoir
à
M.
MONIER,
M.
MANARD
Pouvoir
à
MME
NOTTER
Secrétaire
de
séance
:Mme
D’Herbomez
Brigitte
2
de
Séance
Vote
contre
: 0
Abstention
:0
Vote
pour
: 13
RRRRRAARREARERRRERARERREE
qu’un
espace
de
médiation
est
ouvert
à
St
Amand
les
Eaux.
Nous
avons
fait
beaucoup
de
belles
choses,
mais
finalement,
je
reste
malheureux
et
pour
cause
: le
pont.
La
France
reste
un
Pays
où
il fait
bon
vivre
mais
nous
Sommes
perdus
politiquement,
et
nous
écoutons
l’Europe
quoi
qu’il
arrive
!
Ce
fut
néanmoins
un
réel
bonheur
de
pouvoir
inaugurer
notre
restaurant
scolaire.
Mais
nous
restons
avec
l’impression
de
finir
le
mandat
sur
un
échec
:
le
pont.
Je
finirai
par
remercier
tous
les
élus
pour
les
5
ans
et
demi
écoulés
à
mes
côtés.
KARRRARARARARARERRERRERRE
Approbation
du
Procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
du
24
juin
2025
Vote
contre
: 0
Abstention
: 0
Vote
pour
: 13
Arrivée
de
M.
DOCHEZ
à
18h40
Délibération
N°2025-4-001
OBJET
: APPROBATION
DU
PROJET
DE
CLASSEMENT
DES
SECTEURS
PAVES
DE
PARIS
ROUBAIX
Lecture
faite
par
M.
le
Maire
Mme
Bauw
se
demande
si
l'entretien
sera
donc
fait
par
la
DREAL
Mme
Wadbled
précise
que
comme
précisé
dans
le
dossier
transmis
aux
élus
rien
n
urbaniser
ce
secteur.
Abstentions
: 0
Votes
Contre
: 0
Votes
Pour
: 14
Délibération
N°2025-4-0072
:
OBJET
: Nouvelles
adhésions
au
SIDEN-SIAN
- Comités
Syndicaux
des
20
mars
2025,
17
juin
2025
et
18
septembre
2025
Lecture
faite
par
M.
MONIER
Olivier
Abstentions
: 0
Votes
Contre
: 0
Votes
Pour
: 14
Délibération
N°2025-4-003
:
OBJET
: Motion
du
Conseil
Municipal
relative
à
la
fermeture
prolongée
du
pont
situé
sur
la
route
départementale
N°158
-
Pont
du
ramponneau
ouvrage
N°5183
Lecture
faite
par
M.
le
Maire M.
le
Maire
exprime
son
amertume
face
à
cette
situation,
il se
sent
désarmé,
car
les
autorités
compétentes
n'apportent
pas
de
solutions
pour
le
moment.
Il déplore
un
grand
manque
de
considération
des
services,
notamment
le
Parc
naturel
Régional
Scarpe
Escaut
qui
affirme
que
le
décours
n’est
pas
pollué.
Abstentions
: 0
Votes
Contre
: 0
Votes
Pour
: 14
Délibération
N°2025-4-004
:
OBJET
: Convention
de
mise
à
disposition
des
bâtiments
publics
et espaces
publics
Lecture
faite
par
M.
WARDZIAK
Jean-Claude
M.
le
Maire
explique
que
nous
sommes
amenés
à
prendre
cette
délibération,
car
nous
mettons
à
disposition
plusieurs
bâtiments
et
espaces
publics
pour
les
associations
et
les
commerçants.
De
plus,
l'Amicale
de
l'école
de
Millonfosse
a
exprimé
le
souhait
d’avoir
un
local
de
rangement
pour
leur
matériel.
Cette
demande
LEZ
LL
LL Z
M.
Lecomte
demande
si
le
Football
Club
Hasnon
Millonfosse
n'avait-il
pas
déjà
une
convention.
||
déplore
par
la
même
occasion
qu'aucune
réponse
à
ce
jour
ne
lui
ait
été
donnée
suite
à
ses
mails,
concernant
les
activités
du
Football
Club
sur
le
stade
de
Millonfosse.
M.
le
Maire
fait
remarquer
qu'effectivement,
il y en
a déjà
une,
mais
qu'ils
sont
les
seuls
à
ne
pas
la
respecter.
Et
que
l’utilisation
des
locaux
du
stade
municipal
est
vraiment
problématique.
Mme
Wadbled
indique
que
des
frais
sont
encore
à
prévoir
puisque
le
ballon
d'eau
chaude
est
en
panne.
M.
Wardziak
estime
le
changement
de
ce
ballon
à
1500€,
M.
le
Maire
pense
que
cela
va
nous
coûter
bien
plus
cher
plus
ou
moins
5000€
selon
lui.
Abstentions
: 0
Votes
Contre
: 0
Votes
Pour
: 14
Délibération
N°2025-4-008
:
OBJET
: Mise
à jour
du
Plan
communal
de
sauvegarde
Lecture
faite
par
Mme
DUTRIEUX
Caroline
Mme
Bauw
dit
avoir
fait
une
formation
sur
le
Plan
Communal
de
Sauvegarde
et trouve
qu'elle
y retrouve
bien
tout
ce
qu'elle
a
vu.
M.
Lecomte
demande
des
compléments
d’information
sur
les
locaux
identifiés
dans
le
PCS.
M.
le
maire
explique
qu’en
cas
de
catastrophe,
c'est
la
Maison
des
Associations
qui
fera
office
de
morgue
comme
indiqué
dans
le PCS.
Mme
Wadbled
précise
que
la
mise
à
jour
du
Plan
Communal
de
Sauvegarde
a
été
demandée
par
la
Préfecture
et
la
CAPH
afin
qu'ils
puissent
établir
le
Plan
Intercommunal
de
Sauvegarde.
Nous
disposions
déjà
d'un
PCS
que
nous
avons
pris
le
temps
de
remettre
à jours
en
précisant
certains
points.
Mme
Dutrieux
s'étonne
de
cette
demande
tardive
puisque
que
les
élections
municipales
arrivent
dans
5
mois
et
nécessitera
forcement
des
changements.
Mme
Wadbled
annonce
que
des
exercices
devraient
être
réalisés
de
façon
progressive
si
toutefois
nous
parvenons
à
avoir
l'appui
du
SDIS
ou
de
la
gendarmerie
sur
le
sujet.
M.
le
Maire
explique
qu'il
y
a
quelques
mois,
nous
avons
passé
une
information
invitant
les
habitants
à
télécharger
Panneau
Pocket
pour
avoir
toutes
les
informations
importantes,
mais
peu
de
personne
l'ont
fait.
Un
dépliant
sur
les
consignes
de
sécurités
va
être
distribué
et
le QR
Code
de
l'application
y sera
remis.
Abstentions
: 0
Votes
Contre
: 0
Votes
Pour
: 14
Délibération
N°2025-4-006
:
OBJET
: Décision
modificative
N°2
Du
BP
2025
Lecture
faite
par
Mme
DUTRIEUX
Caroline
En
fonctionnement
Mme
Wadbled
déclare
que
les
augmentations
sont
dues
aux
recettes
que
l'on
ne
peut pas
prévoir
avec
précision
(remboursement
rémunération
du
personnel
et
revenus
des
immeubles).
Pour
l'investissement,
il s’agit
des
subventions
pour
le
restaurant
scolaire,
la CAPH
ajustera
sa
dotation
en
dernier
afin
que
nous
arrivions
à
un
taux
de
80%
de
financement
global.
Abstentions
: 0
Votes
Contre
: 0
Votes
Pour
: 14
Délibération
N°2025-4-007
:
OBJET
: Avis
sur
la
demande
d'affiliation
du
Syndicat
mixte
du
SCOT
Sambre
Avesnois
au
CDG59
Lecture
fait
par
Mme
NOTTER
Nathalie
Abstentions
: 0
Votes
Contre :
0
Votes
Pour
: 14
Délibération
N°2025-4-008
:
OBJET
: Approbation
de
la
mise
à jour
du
règlement
de
location
de
la
salle
des
fêtes
Lecture
fait
par
Mme
BOURLET
Alexandra
Mme
Bourlet
informe
l'assemblée
que
cette
démarche
est
quelque
chose
qui
est
déjà
fait
par
Mme
Trouvé
lors
de
la
restitution
des
clés
le
lundi
matin,
mais
elle
souhaite
que
cela
soit
noté
noir
sur
blanc
afin
de
pouvoir
transmettre
cette
indication
au
SIAVED
pour
l'attribution
des
lucioles.
M.
Lecomte
se
demande
où
mettons
nous
les
déchets
biodégradables.
Mme
Bourlet
explique
que
des
composteurs
seront
distribués
gratuitement
par
la
CAPH
en
2026.
Abstentions
: 0
Votes
Contre
: 0
Votes
Pour
: 14
Fin
de
séance
: 19h50
LE
MAIRE
SECRETAIRE
DE
SEANCE
GERALD
THURU
BRIGITTE
D'HERBOMEZ