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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Millonfosse.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CONSEIL 20240625 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Banque,
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DE
CONSEIL
DU
25
JUIN
2024
Appel
effectué
par
le
plus
jeune
de
l’assemblée
: Olivier
MONIER
Étaient_
présents:
MMES
DUTRIEUX,
NOTTER,
BAUW,
D'HERBOMEZ,
MS
THURU,
LECOMTE,
WARDZIAK,
SIMON,
MONIER,
BRUNEL,
REMY,
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice
Étaient
absents
excusés
: Mme
Bourlet
pourvoir
à
Mme
Notter,
M.
Manard
pouvoir
à
M.
Monier,
M.
Dochez
pouvoir
à
Mme
D'Herbomez
Secrétaire
de
séance
: Mme
D'Herbomez
Brigitte KRRRRRRÉRRERRRÉRRÉR
RER
RRRÉ
Intervention
de
M.
le
Maire
:
Merci
à
tous
de
votre
présence,
L'année
se
termine
sous
le
soleil
; et
qui
dit
soleil
après
toutes
ces
pluies
dit fortes
végétations
; la
mairie
est
et
sera
surement
solliciter
maintes
fois
à ce
sujet...
Restaurant
scolaire
: le
panneau
d'affichage
des
entreprises
sera
installé
cette
semaine,
les
travaux
sont
lancés,
une
première
réunion
de
chantier
a déjà
eu
lieu-
Elections
:
M.
Roussel
est
passé
nous
rendre
visite
et
nous
a
donné
quelques
explications
concernant
le
bouleversement
du
fonctionnement
de
la France...
La
salle
des
fêtes
étant
louée
le
30
juin
et
le
7
juillet;
nous
avons
dû
prendre
un
avenant
au
contrat
de
location
demandant
notamment
de
libérer
la
salle
dès
6h
le matin
afin
de
pouvoir
préparer
le
bureau
de
vote.
Je
vous
remercie
tous
ainsi
que
le
personnel
administratif.
Approbation
du
Procès-verbal
de
la
réunion
de
conseil
du
09/04/2024
Vote
contre
: 0
Abstention
:
0
Vote
pour:
14
KRR
RÉ RRÉIRRRERRRRÉRRRHÉRURR
Délibération
N°2024-3-001 :
OBJET
: CADRE
DES
REPAS
FOURNIS
AU
PERSONNEL
COMMUNAL
Vote
contre
: 0
Abstention:
0
Vote
pour:
14
KKRKRKREKKERERERRERERRREÉRRIHR
Délibération
N°2024-3-002
OBJET
:
ACTUALISATION
DES
TARIFS
DE
LA
DEMI
PENSION
Lecture
faite
par
Mme
Notter
Nathalie
Vote
contre
: 0
Abstention
:
0
Vote
pour:
14
Délibération
N°2024-3-003
OBJET
: RECRUTEMENT
CONTRAT
D'APPRENTISSAGE
Lecture
faite
par
Mme
Dutrieux
Caroline
Vote
contre
: 0
Abstention
:
0
Vote
pour
: 14
KRKRKKREEKRRRRRRRRRRRRRÉRERÉ
DELIBERATION
N°2024-3-004
OBJET
: Vote
de
l’autorisation
d'occupation
du
domaine
public
Lecture
faite
par
M.
Lecomte
Bernard
M.
le
Maire
remercie
M.
Monier
pour
avoir
géré
l'accueil
des
commerçants
intéressés
; et
M.
Wardziak
pour
la
mise
en
place
de
la
future
dalle
de
béton
qui
sera
faite
par
les
agents
de
la
commune.
La
population
étant
vieillissante
;
cette
opération
sera
je
pense
bien
accueillie
même
si
certaines
personnes
y
verront
à
critiquer
ou
à
penser
mieux
faire
…
Vote
contre
: 0
Abstention
:
0
Vote
pour
: 14 DELIBERATION
N°2024-3-005
OBJET
: Vote
de
la subvention
au
FCHM
pour
l’année
2024
Lecture
faite
par
M.
Brunel
François-Xavier
M.
le
Maire
explique
que
les
dégradations
étaient
assez
conséquentes
et
couteuses
(même
depuis
l'association
entre
Hasnon
et
Millonfosse)
et
engendre
des
problèmes
avec
les
assurances
qui
aujourd'hui
ne
veulent
toujours
pas
prendre
en
charge
les
factures
de
réparations.
Beaucoup
d'équipes
mais
peu
de
Millonfossois;
et
toujours
pas
ou
très
peu
d'informations. Et
précise
que
ce
club
n'offre
aucune
contrepartie
quant
à
l'animation
du
village
(tout
comme
la
société
de
chasse)
Mme
Bauw
précise
qu'une
nouvelle
équipe
(nouveau
bureau)
vient
de
prendre
en
charge
le
club,
et
que
déjà
il y
a
du
changement
lors
de
l'utilisation
du
club
house
;
M.
Monier
pense
qu'il
serait
souhaitable
d'attendre
et
de
voir
le comportement
de
cette
nouvelle
équipe
avant
d'octroyer
cette
subvention.
Vote
contre
:
3
(Mme
Notter,
M.
Monier
; Mme
D’Herbomez)
Abstention
:
2 (Mme
Dutrieux,
M.
Simon)
Votepour:
9
KKKKKRERREREREREEERERE
RER
DELIBERATION
N°2024-3-006
OBJET
: Autorisation
d'emprunt
M.
le
Maire
et
M.
Simon
donnent
quelques
explications
concernant
cette
demande
de
prêt
pour
le
financement
de
la
construction
du
restaurant
scolaire.
M.
Brunel
demande
pourquoi
il
n’a
pas
été
fait
de
prêt
à
la
caisse
épargne
?
M.
Simon
lui
précise
que
la
caisse
des
consignations
a
un
meilleur
suivi
dans
le
temps
pour
les
prêts
de
longue
durée
comme
celui-
ci
(30
ans).
Il
est
demandé
s’il
est
possible
d'utiliser
les
fonds
des
terrains
vendus
pour
faire
un
remboursement
anticipé
?
Il
est
préférable
de
garder
en
réserve
pour
combler
les
dépenses
supplémentaires
notamment
les
cuisinistes
(environ
52000
euros)
en
sachant
qu'à
ce
jour
un
seul
terrain
a
été
payé
comptant
(140
000
euros)
et
l'autre
en
attente
d'accord
de
prêt
par
les
futurs
acquéreurs.
Il
reste
donc
encore
un
terrain
en
vente.
Vote
contre
: 0
Abstention
:
0
Vote
pour
: 14
Séance
levée
à
19h05