Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 31 aout
Compte-Rendu - cr du 31 aout 2012
Procès Verbal - 4 octobre
Procès Verbal - 4 octobre
Conseil Municipal - CM 31 AOUT 2018 1
Procès Verbal - 07 aout 2015
Compte-Rendu - 16 mars
Arrêté - 03 novembre
Compte-Rendu - CR CM 29 03 2023
Compte-Rendu - octobre
Procès Verbal - 31 aout
Document publié le Mercredi 31 août 2022 par la commune de Chenecey-Buillon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 31 aout)
Thèmes du document : Consommateurs, Économie et finances, Banque,
Mairie de CHENECEY-BUILLON
14 Grande Rue
25440 CHENECEY-BUILLON
Procès-verbal du CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 31 août 2022 à 20H30
Secrétaire : Benoit MEYER
Point complémentaire : Rapport de la Chambre régionale de la Cour des
Comptes sur la gestion CCLL
1. Approbation CR CM Juillet
Vote : Unanimité
2. Urbanisme
DP Mr COLIN pose de panneaux solaires aux Granges Mathieu
DP : M CULOT Eric installation pompe à chaleur,
DP : Mr BRIGNON Ulrich implantation abri jardin route d'Epeugney
DP Mr VOGNE : isolation extérieure de la maison, rue Combe Marin
DP : Mr OUDET pose de velux aux Charrières
DP : Mme BAMBERGER Angélique Reprise de linteau
DP Mme COURVOISIER Jessica division parcellaire aux Charrières
PC Mme BALLANCHE Zoé : changement destination bâtiment pour habitation route
d’Epeugney.
3. Rentrée
effectif 100 élèves.
Répartition 25 élèves par classes.
Périscolaire : bonne fréquentation pendant les vacances scolaires (moyenne 15 à 20 enfants)
surtout pendant le mois de Juillet. Les inscriptions pour la rentrée sont intéressantes : 15 à 20
enfants le matin, 45à 55 enfants le midi.
Pour l’ouverture du Mercredi pour l'instant 11 inscriptions dont 8 enfants toute la journée.
4. SAFER : Vente terrains et Maison Gauthier Robert (Succession)
acquisition par la commune via l’EPF de la maison de Robert Gauthier pour la somme de
115 000 Euros (plus 8000 euros frais Safer).
Par ailleurs la commune acquière différentes parcelles de Robert Gauthier pour une surface
totale de 3 ha 33a (montant 6 993,76€ avec frais).
DELIBERATION : Le conseil vote à l’unanimité pour ces acquisitions sur 3 délibérations distinctes.
5. DM Assainissement (participation SIVOM)
8000€ à verser sur le budget Assainissement du Sivom.
DELIBERATION : unanimité 6. DM Remboursement de capital.
Remboursement du capital emprunt pour 2022 pour les 3 budgets avec un emprunt
commun qui impacte les 2 autres budgets : 7000 euros sur le budget commune et 500
euros sur le budget eau.
DELIBERATION Unanimité
7. Renouvellement contrat d'assurance statutaire
La commune adhère au Contrat d'assurance statutaire proposé par le Centre de Gestion
visant à couvrir les risques financiers liés aux absences pour raison de santé des agents.
Le nouveau marché a été attribué à CNP et Sofaxis (gestionnaire du contrat).
La commune souhaite renouveler son contrat qui prend fin au 31/12/2022
DELIBERATION / Unanimité
8. Travaux : pose d’un ralentisseur RD 440
Accord de subvention donnée par le conseil départemental
Travaux prévus semaine 43 sur 4 jours avec déviation
9. Vente de bois : Lot chalet de chasse
Mr ROUSSEL se voit attribuer 4 stères pour 56 euros de frênes dépérissant pour bois de
chauffage : délibération : Unanimité
Bénéfice sur les ventes des bois dépérissant lot Chalet de Chasse 765€.
Recette Convention groupée d'exploitation : 7 lots à la vente (350m3) 8 087€ net.
10. Géomètre : division propriété communale cadastrée A26 et 27 pour cession Mr CARREZ Léon.
Echange avec le jardin de Mr CARREZ situé rue de l’Eglise d’une contenance de 2a
S8ca (terrain constructible) avec division des parcelles AE 26 et 27 aux Granges
Mathieu ( environ 23a 14ca/ non constructible).
DELIBERATION : Unanimité
11. Fête patronale des 17 et 18 septembre : organisation
Avec l’arrivée de la fête foraine, la commune propose un spectacle du Punk à mouton
vers 19H derrière l’église ainsi que le tir du feu d’artifice vers 21H30.
De 17h à 21h : présence du Kaftruck de la mission locale pour échanges et animations
Le dimanche : Spectacle de danses anciennes par le groupe Temps dans 1860 et
animation musicale avec la fanfare l’Echo de la Loue
Le comité des fêtes propose buvette et restauration rapide le samedi soir ainsi qu’une
soirée dansante sous chapiteau
12. Intramuros : Application CCLL
Application mobile mise à disposition par la CCLL au service de notre territoire pou r
faciliter le quotidien des habitants.
13 Rapport de la chambre régionale de la cour des comptes
Le rapport a été transmis à l’ensemble des élus. 14. Divers
Nouveaux dépôts sauvages : chemin des Fourniers et le longe de la RD 110
Rencontre avec le Présidente de la Pétanque afin d’évoquer l’état du local situé au terrain
de tennis. Une réflexion sera engagée par la municipalité pour effectuer des travaux sur le
local et étudier la possibilité de création d’un terrain multisports.
Aquarelle « paysage de chenecey » offerte à la commune par Yudina SVITLANA : un
grand merci à elle
Prochaine Réunion de la Commission de travail avec le cabinet au delà du fleuve le
mardi 6 septembre à 18H30.
Situation Marcelle Tisserand : placée en établissement spécialisé sur Baume les Dames,
le voisinage et amis souhaiteraient qu’elle puisse revenir sur QUINGEY afin de lui
rendre visite plus facilement.
Fin de la séance 22H40
Le Maire,
Laurenc