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Arrêté - 68
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Michel-sur-Orge.
Lien du pdf (Arrêté - 68)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Département de l'Essonne
Arrondissement de Palaiseau
CANTON DE BRETIGNY-SUR-ORGE
N°T2025- OCE
Mise à disposition d’un
équipement sportif au
centre de secours de
Montlhéry/ville du Bois
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE SAINT-MICHEL-SUR-ORGE
LE MAIRE DE SAINT-MICHEL-SUR-ORGE,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment
l’article L.2144-3 ;
VU l'arrêté 2021-051 portant sur règlement des conditions
d'utilisation de la piste d'athlétisme Lucien Simon ;
CONSIDERANT la demande de la part du centre de secours de
Montlhéry/Ville du Bois de la mise à disposition d’un équipement
communal ;
ARRÊTE
Article 1 : La ville met à disposition du centre de secours de
Montlhéry/Ville du Bois, représenté par l’Adjudant-Chef Renaud Julien
l'équipement suivant :
- Piste d'athlétisme Lucien Simon du 18/03/2025 au 24/03/2025 et
du 05/05/2025 au 12/05/2025 sauf les 9,10 et 11 avril 2025
Article 2 : Une convention jointe fixe les modalités de mise à
disposition de cet équipement susmentionné,
Article 3 : Ampliation du présent arrêté sera transmise :
- À Monsieur le Sous-préfet de Palaiseau
- A l'intéressé
Fait en Mairie de Saint-Michel-sur-Orge, le A3/03j2026
Florine EKOUE,
Publication en ligne le :
Le présent acte peut faire l’objet d’un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d’un recours
contentieux auprès du Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de 2 mois à compter de sa publication ou notification.
e au Maire en charge des Sports de
yenneté et de la Démocratie Locale Département de l'Essonne
Arrondissement de Palaiseau
CANTON DE BRETIGNY-SUR-ORGE
NY2025- 069
Mise à disposition d’un
équipement sportif à
l'association LIONS
SAVIGNY CHEERLEADING
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE SAINT-MICHEL-SUR-ORGE
LE MAIRE DE SAINT-MICHEL-SUR-ORGE,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment
l’article L.2144-3 ;
VU l'arrêté 2015-051 portant sur règlement des conditions
d'utilisation des installations sportives couvertes municipales ;
VU l'arrêté 2019-038 portant sur règlement des conditions
d'utilisation des salles de combat du Pôle sportif des Mares Yvon ;
CONSIDERANT la demande de la part de l'association LIONS SAVIGNY
CHEERLEADING de la mise à disposition d’un local communal ;
ARRÊTE
Article 1 : La ville met à disposition de l'association LIONS SAVIGNY
CHEERLEADING, représentée par Madame Sophie DELCHAMBRE,
présidente, les équipements suivants :
- Salle des sports des Mares Yvon, sis Place Léonard de Vinci 91240
Saint-Michel-sur-Orge, le samedi 22 et le dimanche 23 mars 2025,
- Les Pôles Combat et associatif des Mares Yvon, sis Place Léonard
de Vinci 91240 Saint-Michel-sur-Orge, le dimanche 23 mars 2025.
Article 2 : Une convention jointe fixe les modalités de mise à
disposition du local communal susmentionné,
Article 3 : Ampliation du présent arrêté sera transmise :
- À Monsieur le Sous-préfet de Palaiseau
- A l'intéressé
Fait en Mairie de Saint-Michel-sur-Orge, le A] ojfr 7
Sophie RIGAULT
Publication en ligne le :
Le présent acte peut faire l’objet d'un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d'un recours
contentieux auprès du Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de 2 mois à compter de sa publication ou notification.