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Ordre du Jour - cms 12 21 Ordre du jour
Document publié le Jeudi 14 décembre 2017 par la commune de Lézignan-Corbières.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms 12 21 Ordre du jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
DÉPARTEMENT DE L'AUDE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ Ville de
Le 14 Décembre 2017
Le Maire de Lézignan-Corbières
Président de la Communauté De Communes
de la Région Lézignanaise, Corbières et Minervois
M
Conseiller Municipal
SG/00/PI/FA
Cher Collègue,
Je vous prie de bien vouloir participer à la prochaine séance du Conseil Municipal qui se tiendra en Mairie
Jeudi 21 Décembre 2017 à 18 h15
Ordre du jour
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14.
IS:
16.
17.
18.
19.
20.
21
Démission d’un Conseiller Municipal et son remplacement
Décisions modificatives Budget Principal et budgets annexes eau potable et assainissement Admissions en non-valeur de recettes pour les exercices 2008 à 2014
Reprise sur provision
Intégration des travaux en régie
Mesures conservatoires jusqu'à l'adoption du budget 2018
Autorisation pour demandes de subventions
Subvention exceptionnelle
Versement par acompte des subventions
Adoption du rapport 2017 de la Commission d’Evaluation des Charges Transférées Fonds Européens 2014-2020 et ATI Urbaine : demande de subvention pour l’aménagement
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Modification statutaire en vue de l’exercice de la nouvelle compétence GEMAPI par le Syndicat du Bassin Versant Orbieu- Jourres
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Taxe locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) 2018
Vente de pavillons aux locataires occupants la Résidence « René Cassin »
Ouverture dominicale des commerces de détail pour 2018
42, Cours de la République - 11200 LÉZIGNAN-CORBIÈRES - Tél. 04 68 27 10 32 - Fax 04 68 27 66 38 Site internet : www.lezignan-corbieres.fr E-mail : mairie@lezignan-corbieres.fr 22. Transfert dans le domaine public communal d’une partie du Domaine Public Autoroutier concédé 23. Déclassement du Domaine Public
24. Incorporation dans le Domaine Privé Communal de parcelles appartenant à Mr SALLES J.J. 25. Approbation du Plan Local d'urbanisme
En cette attente, je vous prie de croire, Cher Collègue, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Michel MAIQUE