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Ordre du Jour - cms 10 2021 Ordre du jour
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
VILLE
DE
LÉZIGNAN-CORBIÈRES
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
GF/GC
LIBERTÉ
- ÉGALITÉ
- FRATERNITÉ
Le
13
octobre
2021
Le
Maire
de
Lézignan-Corbières
à
Cher
Collègue,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
participer
à la
séance
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
à l’Hôtel
de
Ville,
42
cours
de
la République,
salle
du
Conseil
:
Le
Jeudi
21
octobre
2021
à 18H00.
Ordre
du
jour
SHnNAUE SRE 10. 11. 12. 13. 14, 15. 16. 17. 18. 19. 20. 21. 22, 23: 24, 25. 26. 27. 28. 29.
Compte
rendu
de
délégations
de
mission
Dénomination
du
square
Arnaud
BELTRAME
Ouvertures
dominicales
des
commerces
2022
Retrait
de
nomination
d’adjoint
à un
élu
Modification
du
nombre
d’adjoints
au
maire
Approbation
d’une
promesse
synallagmatique
avec
la société
URBASOLAR
Signature
d’un
bail
emphytéotique
administratif
avec
la société
Aérostyll
Convention
avec
MÉTÉORAGE
Acquisition
de
3 immeubles
appartenant
à l’EPF-LR
Convention
de
servitude
avec
ENEDIS
pour
les
parcelles
AZ
0140
et AZ
0142
Servitude
de
réseaux
François
Garcia
Projet
éducatif
pour
l’accueil
de
loisirs
Convention
CAF
CTG
Incorporation
dans
le domaine
public
des
réseaux
du
lotissement
de
l’Amandier
Régularisation
du
PLU
Lancement
de
la procédure
de
révision
du
PLU
Convention
avec
l’ADIL
DM2 BA
« Assainissement
» DMI
BA
« Eau
Potable
» DM1
Convention
avec
P'UCIAL
AC/CP
Tribunes
et vestiaires
du
Moulin
AC/CP
Réhabilitation
de
la piscine
Adhésion
Payfip
Subventions
annuelles
à des
associations
Plan
de
relance
Transformation
numérique
Tableau
des
effectifs
Création
d’emplois
Prise
en
charge
de
frais
de
déplacement
et d'hébergement
dans
le cadre
d’un
mandat
spécial.
En
cette
attente,
je
vous
prie
de
croire
Cher
Collègue,
à l’expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Le
Maire,
Gérard
FORCADA
Malrle
- 42,
CLOUrS
de
la
Republique
- IIZUU
Lezignan-Corbieres
NP
PRE
ENT
Tél.
0468
271082
- Fax
0468276638
mairie@lezignan-corbieres.fr